PUB DATE 14 Jan 72 NOTE 27p ;(0 References) circulaire envoyde par le Secretariat ont dtd incluses dans Santa Fe 1145
Circulaire ») est fournie dans le cadre de la sollicitation de procurations devant servir à l’assemblée annuelle des actionnaires d’Innergex énergie renouvelable inc (la « Société ») qui se tiendra à 16 HAE h , le 14 mai 2019 au Club St-James, 1145, avenue Union, Montréal (Québec),
») aura lieu à l’endroit, à la date et à l’heure indiqués ci-dessous : Lieu : Club Saint-James 1145, avenue Union Montréal (Québec) Date : Le 6 octobre 2011 Heure : 14 h Aux fins suivantes : 1) recevoir et étudier les états financiers consolidés de la société pour l’exercice terminé le 31 mai 2011 ainsi que le
Apr 09, 2019 · Les actionnaires qui préfèrent recevoir la présente circulaire d’information de la direction en français n’ont qu’à en aviser le secrétaire de la Société Dated at Longueuil, Québec, this 9 th day of April, 2019
Date Lieu Le jeudi 10 mai 2018 10 h Club Saint-James – Salon Midway 1145, avenue Union Montréal (Québec) H3B 3C2 Votre vote est important Si vous déteniez des actions ordinaires de SEMAFO le 26 mars 2018, vous avez le droit de recevoir un avis de convocation à l’assemblée et d’y voter
Date Lieu Le jeudi 4 mai 2017 10 h Club Saint-James – Salon Midway 1145, avenue Union Montréal (Québec) H3B 3C2 Votre vote est important Si vous déteniez des actions ordinaires de SEMAFO le 22 mars 2017, vous avez le droit de recevoir un avis de convocation à l’assemblée et d’y voter
Service L'arrêté interministériel du (date à préciser ultérieurement) va procéder à cette mise à disposition (voir projet en annexe n°1) En matière de restauration scolaire, la circulaire du Ministère de l’Intérieur du 21 décembre 2004,
Prière d'insérer les pages ci-jointes dans la Circulaire intérieure du GATT No 275 à la place des pages portant les mêmes numéros Pour permettre aux fonctionnaires de savoir immédiatement où il y a un changement, une croix est placée à côté du nom de l'organisation concernée Circular interior del GATT N ° 275/Corr 3
Et sur la circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 « Dans chaque établissement, doit être établi un projet de contrat d’objectifs En cohérence avec le projet d’établissement, et sur la base des orientations fixées aux niveaux national et académique, il
PALEO - N° 12 - DÉCEMBRE 2000 - Pages 19 à 27 LES TECHNIQUES D'ECLAIRAGE PALÉOLITHIQUES : UN BILAN (1) Sophie A de BEAUNE (2) Résumé : Le présent article fait la synthèse de ce que l'on
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ENSEIGNEMENT
CIRCULAIRE N° 1145 DATE 07/06/2005 A Madame la Ministre-Présidente - Membre du Collège de la Commission communautaire chargé de l’enseignement A Messieurs les Gouverneurs de province, A Messieurs et Mesdames les Bourgmestres, Aux Pouvoirs organisateurs des établissements d’enseignement spécialisé libres subventionnés, Aux Chefs des établissements internats et homes
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1080 Bruxelles, le Ministère
CIRCULAIRE N° 1145 DATE 07/06/2005 A Madame la Ministre-Présidente - Membre du Collège de la Commission communautaire chargé de l’enseignement A Messieurs les Gouverneurs de province, A Messieurs et Mesdames les Bourgmestres, Aux Pouvoirs organisateurs des établissements d’enseignement spécialisé libres subventionnés, Aux Chefs des établissements internats et homes
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1145/Div Paris, le 7 avril 2004
PV/KC/VH - n°1145/Div Paris, le 7 avril 2004 Dossier suivi par P Vlaisloir / K Chauprade Circulaire n°4 plus particulièrement destinée aux responsables « exercice des droits de vote » et/ou aux correspondants « gouvernement d’entreprise » de l’AFG PROGRAMME DE VEILLE 2004 DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE SUR LES SOCIETES DU SBF 120
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SOMMAIRE
Dans le cas où une indemnité est versée en partie antérieurement à cette date et en partie postérieurement, il convient, par mesure de cohérence avec la position retenue par la Direction de la Sécurité sociale dans sa circulaire n° DSS/2011/1145 du 14 avril
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CONTRAT D’OBJECTIFS
Il se fonde sur le décret n°2005-1145 du 09 septembre 2005 et la circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 Article 1 ; En conformité avec les objectifs du projet académique et les orientations du projet d’établissement, les responsables de l’établissement s’engagent sur une période de ans à la réalisation prioritaire des objectifs suivants, en mobilisant les ressources
CIRCULAIRE N° 1145 DATE 07/06/2005 A Madame la Ministre-Présidente - Membre du Collège de la Commission communautaire chargé de l' enseignement
CIRCULAIRE N° 1145 Les circulaires reprises dans les volumes I et II des « directives et Date limite des suppressions de types et des fusions d'écoles
7 jui 2005 · CIRCULAIRE N° 1145 induites par rapport aux circulaires précédentes Date limite des suppressions de types et des fusions d'écoles
Il convient également de se référer à la circulaire C PCT 1132, en date du 21 février 2008, aux fins Annexe II de la circulaire C PCT 1145 PCT/GL/RO/5 [ ]
Circulaire n° 1146 Suite ä la circulaire n°1145 Amendements aux Lois du Jeu - 2008, nous avons le plaisir de Provisional delivery date as from July 2008
version imprimee des lois jeu
Complète la fiche 2 de la circulaire MEDD/DNP/MAP/DGFAR n°2004-3 du 24/12/ Cette date doit être mentionnée dans la décision juridique lorsque le début amarus - 1145, Misgurnus fossilis - 1220, Emys orbicularis - 1355, Lutra lutra
CircDGFARC Natura
4 jui 2018 · Présentation des Rencontres de l'économie circulaire Les Rencontres de Date limite de dépôt : jeudi 19 avril à 16h Sélection des lauréats
cahier des charges vdef
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du. Collège de la Commission communautaire chargé de l'enseignement.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente CIRCULAIRE RELATIVE A L'ORGANISATION DES ETABLISSEMENTS. D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du Les circulaires reprises dans les volumes I et II des « directives et.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du. Collège de la Commission communautaire chargé de l'enseignement.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du. Collège de la Commission communautaire chargé de l'enseignement.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du. Collège de la Commission communautaire chargé de l'enseignement.
CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du Les circulaires reprises dans les volumes I et II des « directives et.
Jun 7 2005 CIRCULAIRE N° 1145. DATE 07/06/2005. A Madame la Ministre-Présidente - Membre du. Collège de la Commission communautaire chargé.
Vu la circulaire DEPSE/SDSEA n° 95-7025 du 10 mai 1995 précisant les conditions de consultative paritaire départementale des baux ruraux en date du 3.
ADMINISTRATION GENERALE DE LENSEIGNEMENT ET DE LA