SERVICE DÉPARTEMENTAL-MÉTROPOLITAIN D’INCENDIE ET DE SECOURS – 17 RUE RABELAIS 69421 LYON CEDEX 03 Recueil des actes administratifs du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours N°12 – février 2017
18 rue de Pas – CS 20068 – 59028 LILLE cedex Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord Recueil des actes administratifs Numéro 2020-02
09 – SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’ARIEGE - SERVICE AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUES ET MARCHES PUBLIC / SERVICE AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUES ET MARCHES PUBLIC 09-2021-03-29-00006 - Arrête Préfectoral Brulage Dirigé 2021 (2 pages) Page 9 09-2021-03-29-00008 - Arrête Préfectoral cynotechnique - Module
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recueil des actes administratifs du service dÉpartemental d’incendie et de secours de meurthe-et-moselle revue d’informations officielles no 118– Éditiondition du 1er octobre 2018 sdis de meurthe-et-moselle – 46, rue du 8 mai 1945 – cs 10018 – 54271 essey-lÈs-nancy tél 03 83 16 46 00 www sdis54 dépôt légal 1297
PRÉFET DU GERS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du des Services d'Incendie et de Secours du
Article 10 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Centre-Val de Loire et sera notifié au Président du Conseil d administration du Service départemental d incendie et de secours du Cher Fait à Orléans, le 14 août 2019 Le Directeur Général
En vertu des dispositions des articles L 515-10 du code de l’environnement et L 151-43 du code de l’urbanisme et de l’article 36,2° du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière, les présentes servitudes devront être annexées aux documents d’urbanisme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE ISSN 0985 - 5955 Pour toute correspondance, s’adresser à : PREFET DES HAUTS-DE-SEINE Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial Pôle de Coordination Interministérielle 167/177, Avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CEDEX
R02-2019-04-01-029 - Délégation de signature en matière de contentieux, de gracieux fiscal et de recouvrement - Service des Impôts des Particuliers du Marin (2 pages) Page 28 Service Départemental d'Incendie et de Secours R02-2019-04-09-004 - Arrêté portant composition du jury du brevet national de Jeunes Sapeurs Pompiers (2 pages) Page 31
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2021-022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2021-022 PUBLIÉ LE 4 FÉVRIER 2021 Sommaire 01_SDIS_Service départemental d’incendie et de secours de l’Ain 01-2021-02-01-001 - Arrêté n°R2021/012 portant tableau annuel d'avancement au grade de contrôleur général de sapeurs-pompiers professionnels de l’Ain (1 page) Page 3 01-2021-02-01-002 - Arrêté préfectoral n°R
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7. 1. 2017 exercer dans le domaine de la prévention du service départemental d'incendie et de secours du Doubs pour l'année 2017. (2 pages). Page 106.
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