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N° 343 - Sénat
N° 343 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE 1971-1972DE Annexe auprocès-verbal lade séance29 1972du juin 1 RAPPORT FAIT AUNOMDELA COMMISSIONMIXTEPARITAIRE( ) 2 chargéede pro poser untexte surles dispositions restantendiscussion du projetdeloi instituantdes mesures en faveurde certaines catégoriesde commerçants etartisans,âgés M Par, AndréARMENGAUD Sénateur
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RAPPORT - Sénat
N° 343 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 Annexe au procès-verbal de la séance du 29 mai 1991 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (1) sur la proposition de résolution de MM Michel DREYFUS-SCHMIDT, Claude ESTIER et des membres du groupe socialiste, apparentés et
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o AN (CR) Samedi 5 décembre 2020 ASSEMBLÉE NATIONALE
Texte adopté par la commission – no 3604 Article unique 1 I ‒ Par dérogation au délai de trois mois prévu premier alinéa de l’article L O 178 du code électoral et sous réserve de l’article 3 de la loi organique no 2020–976 du 3 août 2020 portant report de l’élection de six
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Vendredi 3 Décembre 1982 * JOURNAL OFFICIEL
PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983 (102° SEANCE) COMPTE RENDU INTEGRAL Séance du Jeudi 2 Décembre 1982 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M JEAN-PIERRE MICHEL 1 — Révision des conditions d'exercice de compétences de l'Etat et de leur répel en entre les commun s, tes départements et les régions — Sure de la discussion d'un projet de loi, adopté par le Sénat après
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
Année 1990 - No 25 [1) A N (C R ) ISSN 0249-3088 0242-8785 Jeudi 17 mai 1990 DE LA RÉPÜBLIQUE FRANÇAISE ASSEMBLÉE NATIONALE Le présent exemplaire annule et remplace le compte rendu de la 1re séance du mercredi 16 mai 1990 précédemment édité CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 9e Légisiature SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1989— 990
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No ASSEMBLÉE NATIONALE
Amendements identiques nos 343 et 437 Amendements nos 202, 562, 563 rectifié Après l'article 17 (p 8723) Amendements identiques nos 252 et 450 Amendement n° 454 Amendements nos 453, 246, 245 et 336 rectifié Amendements nos 137 rectifié et 337 Amendements nos 251, 244 rectifié, 452 Amendements nos 13 deuxième rectification et 242 Amendements nos 293, 468 rectifié, 14 rectifié
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JEUDI 8 NOVEMBRE 2007/ N° 42
JEUDI 8 NOVEMBRE 2007/ N° 42 SESSION ORDINAIRE 2007-2008 I Ordre du jour 3 II Commissions 5 III Délégations et offices parlementaires 8 IV Réunions à l’initiative de députés 8 V Documents et publications 9 VI Communication 12 VII Commémorations 13 VIII La chaîne parlementaire 13 I ORDRE DU JOUR JEUDI 8 NOVEMBRE 2007 NEUF HEURES TRENTE 1re séance publique Suite de la
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o Samedi 2 décembre 2006 ASSEMBLÉE NATIONALE
Année 2006 – No 111 A N (C R ) ISSN 0242-6765 – CPPAP 0503 B 05115 Samedi 2 décembre 2006 ASSEMBLÉE NATIONALE JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SESSION ORDINAIRE DE 2006-2007 77e séance Compte rendu intégral Séance du vendredi 1er décembre 2006 (35e jour de séance de la session)
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SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE MME BARIZA KHIARI Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M Jean-François Humbert 1 Procès-verbal (p 4590) 2 Refondation de l’école de la
21 jui 1985 · SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985 Procès-verbal (p 1433) 2 le Sénat du projet de loi relatif à l'émission d'obligations par sociale (n° 343, 1984-1985) une annexe) et de son protocole relatif à la coopération en le fonds forestier national, puis par la mise en place des centres
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1 jui 1980 · 1984-1985 Annexe au proces-verbal de la séance du 19 juin 1985 Le rapport annexé à la deuxième loi de Plan (1984-1988) définit les
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SECONDE SESSION ORDINAIRE DI 1984-1985 (36 e SEANCE) COMPTE juin à neuf heures trente et à sion du projet de loi portant règlement définitif du budget de passant de 384,5 millions à 343,9 millions et que les investis- des P T T provenant d'un budget annexe d'exploitation indus- DÉS l G NAT I ON
Ordonnance du 5 aoQt 1985 sur les privilèges et immunités publique tunisienne relatif à la session extraordi- naire du En vertu de l'article 3 de la loi du 22 juin 1954 relative à l'adhésion de ii) Immunité des obligations relatives au service national; Accords relatifs à un projet entre l'Organisation des Nations Unies
Le budget 1985, son environnement politique et financier, son rejet et Suède se sont réunis à Paris pour faire avancer le projet une année nouvelle » dans la Revue du Marché Commun de juin-juillet crits dans le budget ordinaire 1984 (67) Procès-verbal de la session du 12 au 16 novembre 1984 (JOCE C 337)
Dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379(25 Juin 1960) relatif au développement des agglomérations rurales ; 224 Loi n° 7-81 relative à l'expropriation pour cause
N. 96. SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1985. RAPPORT GÉNÉRAL.
N 7. SENAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985. Annexe au procès-verbal de la séance du 19 novembre 1984. AVIS. PRÉSENTE.
26 juin 1986 SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 ... Procès-verbal (p. 1969). ... discussion du projet de loi (no 402 1985-1986)
de l'article 5 du Protocole facultatif se rapportant au Pacte international No 193/1985 ... second procès mais il ressort de l'ensemble de sa lettre.
SÉNAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1984-1985. Annexe au procès-verbal de la séance du 21 mai Cette loi n'a pas réglé pour autant tous les aspects de.
21 avr. 2022 PREMIÈRE PARTIE DE LA PRÉPARATION DU PROJET DE LOI DE FINANCES À SA ... session ordinaire (avril-juin) et qui porte sur l'évolution de.
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles. [5 octobre 1966]. Intervention : Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour
N° 341. SÉNAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992 Annexe au procès-verbal de la séance du 14 Mal 1992. RAPPORT ... 1984-1985: l'indécision.
SESSIONS - DE 1986 gères sur le projet de loi de finances pour 1987 [n° 66 ... ordre au procès verbal de la séance du 12 août 1986
10 janv. 1985 10 janvier. 1985. -. Le décret n°. 59-309 du. 14 février 1959 stipule qu'un fonctionnaire licencié pour insuffi- sance professionnelle.
RAPPORT GÉNÉRAL