NACE Rev 2 - European Commission
NACE Rev 2 – Statistical classification of economic activites in the European Community 13 1 1 NACE and the integrated system of classifications of economic activities and products 1 NACE is the acronym3 used to designate the various statistical classifications of economic activities developed since 1970 in the European Union
Proxy NACE Rev 2 codes for recycling E 38 11 Collection of non-hazardous waste E 38 12 Collection of hazardous waste E 38 31 Dismantling of wrecks E 38 32 Recovery of sorted materials G 46 77 Wholesale of waste and scrap G 47 79 Retail sale of second-hand goods in stores Proxy NACE Rev 2 codes for repair and reuse
LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestière 03 Pêche et aquaculture 05 Extract houille et lignite 06 Extract d'hydrocarbures
Code NACE : 4332B Numéro caisse de congés payés : 05/02/2017 QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Code LISTE DES SITES ET PORTÉE DISPONIBLE SUR WWW COFRAC FR 20
(NACE Code) Datum der Inbetriebnahme BHKW 1 3,70 sonstiger Motor Q 86 10 20 12 2017 7 500 2,50 Nein Liste mittelgroßer Feuerungsanlagen
To have a clear identification and allocation, each expression is assigned with a code This code can be used as a reference for electronic transmission of data The codes, ending with values to whole hundreds, are reserved for group titles, e g code “AIMD 0100” stands for the title “general active implantable medical devices”
05/02/2017 NUMÉRO E-E113710 VAL-ABLE JUSQU'AU 04102/2020 ET JURIDIQUE Raison sociale : ESPRIT D'OUVERTURES 60, RUE VAUCHEVRES 77115 BLANDY Téléphone: 01 60 66 40 00 Portable: 06 14 50 18 19 Site Internet : Fax : Capital : 9 Registre du commerce ou répertoire des métiers : RC MELIJN Siren : 521 737 767 00017 469970 00 v Code NACE : 4332B
World Investment Report 2017 Investment and the Digital Economy Chapter IV Technical Annex: The Top 100 Digital MNEs 2 Chapter IV of the World Investment Report 2017, “Investment and the Digital Economy”, presents an analysis of digital and ICT MNEs It is based on a selection of companies developed specifically for the Report
NACE Rev 2 - European Commission
NACE Rev 2 – Statistical classification of economic activites in the European Community 13 1 1 NACE and the integrated system of classifications of economic activities and products 1 NACE is the acronym3 used to designate the various statistical classifications of economic activities developed since 1970 in the European Union NACE provides the framework for collecting and presenting a large range of statistical
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RÉPERTOIRE DES ENTREPRISES LUXEMBOURGEOISES
Liste des activités économiques (NACE) non couvertes NACE Activité économique 01 11 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 01 12 Culture du riz 01 14 Culture de la canne à sucre 01 15 Culture du tabac 01 16 Culture de plantes à fibres 01 19 Autres cultures non permanents
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LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) - Le blog de la
LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestière 03 Pêche et aquaculture 05 Extract houille et Taille du fichier : 68KB
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Liste des principaux employeurs au Luxembourg
décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév 2 L’attribution du code NACE est effectuée par le STATEC suivant l’activité principale de l’entreprise du respectivement groupe d’entreprises Taille du fichier : 565KB
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Instructions pour remplir le formulaire d’auto
Liste des codes NACE/NAF nécessitant de compléter le formulaire d’auto certification OPE 10186 Code NAF Libellé code NAF Code NACE 0 00Z En attente d'attribution 0 00 64 20Z Activités des sociétés holding 64 2 64 30Z Fonds de placement et entités financières Taille du fichier : 555KB
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ACCREDITATION CERTIFICAT QUALIBAT
Liste des classes de la nomenclature NACE appartenant à la liste Prodcom 9 1 3 Liste des unités 16 1 — LISTE PRODCOM 2017 - GENERALITES pour déclarer la production totale, il y a lieu d'utiliser un autre code Prodcom Ceux-ci
Prodcom FR
2017Z Fabrication de caoutchouc synthétique 2020Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 2030Z Fabrication de peintures, vernis,
Liste code naf ape
23 fév 2017 · l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés ainsi que dans l'article 28, §1 de l'arrêté royal Annexe 1 3: Liste des équations de contrôle pour le bilan social Codes Nace (a) INS25 Tribunaux
ba protocole xbrl v fr
Legal Form (forme juridique de chacun des pays de l'UE) • LEI (Legal entities identifier) • Classification des activités économiques (transcodées en code NACE)
EGONpourrAnaCredit fra LEI
TAUX DE FREQUENCE, GRAVITE REEL ET GRAVITE GLOBAL POUR 2017 10 6 Travail des grains; fabrication de produits amylacés 3 850 651 49 0 29,0
taux graden fr website
29 sept 2016 · de l'exonération partielle de la surcharge "CV wallons" (année 2017) 1 o le code NACE renseigné n'est pas repris dans liste définie par le
lignes directrices exoneration partielle surcharge cv
22 Nov 2017 establishing the 'Prodcom list' of industrial products provided for ... 8.12.2017 ... NACE: 10.12 Processing and preserving of poultry meat.
29 Sept 2016 Pour l'année 2017 la consommation annuelle de référence sera celle ... o le code NACE renseigné n'est pas repris dans liste définie par le ...
20 Dec 2006 nomic activities partitioned in such a way that a NACE code can be ... The product classification (PRODCOM list) upon which produc-.
Liste des classes de la nomenclature NACE appartenant à la liste Prodcom pour déclarer la production totale il y a lieu d'utiliser un autre code ...
03 Apr 2017 Article 265 nonies du code des douanes : taux réduits des taxes ... 27 octobre 2014 (code NACE 1712) qui fixe la liste des secteurs et ...
Modifié par: (1) arrêté royal du 21 juillet 2017 modifiant le livre VI. 1 Mentionnez ici le code NACE de l'activité principale (Règlement 1893/2006 du ...
09 Mar 2020 PART F Full list of technical screening criteria. ... Quantitative data on Scope 1 CO2e emissions by NACE code in the EU. At the time of the ...
29 Oct 2014 La première liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque ... tricité consommée pour les différents codes NACE.
09 Mar 2020 A full list of revised or additional technical screening criteria for ... classifications with the NACE codes should be published on ...
03 Aug 2021 The production of all animal types per the NACE codes listed above are ... 85 fg16_mixed_farming_final-report_2017_en.pdf (europa.eu) ...
List of NACE codes · 1 - Growing of non-perennial crops A1 · 2 - Growing of perennial crops A1 · 3 - Plant propagation A1 · 4 - Animal production A1 · 5 -
Annexe 31 : Liste des codes NACE 1/54 Nomenclature valide jusqu'en 2007/4 Code Description Code DmfAppl Maribel Social ONSSAPL Date de début
LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestière
Le code attribué à chaque activité est un code analytique à 4 chiffres où les 2 premiers reflètent la branche et les 3 premiers chiffres indiquent la
LISTE PRODCOM 2017 - GENERALITES 9 1 2 Liste des classes de la nomenclature NACE appartenant à la liste Prodcom 07 Extraction de minerais métalliques
Level 1: 21 sections identifiées par des lettres alphabétiques A à U;; Level 2: 88 divisions identifiées par des codes numériques à deux chiffres (01 jusqu'à 99);
On trouvera ci-après la liste des intitulés de la nomenclature d'activités française (NAF) tous niveaux confondus : sections codifiées avec une lettre
Bilan de la mise en œuvre du Code marocain de bonnes pratiques de gouvernance des EEP et perspectives de son amélioration ainsi que les principales actions et
NACE codes list [Nomenclature Générale des Activités Economiques (NACE)] Legend Sensitivity: 0=fully accepted; 1=sensitive; 2=excluded NACE rev 2 code
Comment trouver le code NACE de son entreprise ?
Où pouvez-vous consulter les codes NACE ? Vous pouvez consulter les codes NACEBEL de votre entreprise, en indiquant le numéro d'entreprise ou le nom, via l'outil « Public Search » de la BCE. Accédez à votre unité d'établissement sur cette page.Quels codes NACE ?
Ils sont identifiés par des codes numériques à trois chiffres allant de 01.1 à 99.0 ; Niveau 4 — Le niveau 4 concerne classes, au nombre de 615. Celles-ci sont identifiées par des codes numériques à quatre chiffres allant de 01.11 à 99.00. Le niveau 4 est le format le plus largement utilisé pour les codes NACE.Quel sont les code NAF pour mon activité ?
Les activités du secteur industriel ont un code NAF qui commence par 1, 2 ou 3. Les activités du BTP ont un code NAF qui commence par 41, 42 ou 43. Les activités de commerce ont un code NAF qui commence par 45, 46 ou 47. Les autres activités de services ont un code NAF qui commence entre 49 et 99.- L'Insee dispose d'un outil de recherche de nomenclature d'activité fran?ise (NAF) pour déterminer son code. Cette recherche peut s'effectuer par des niveaux appelés « listes » de plus en plus détaillés.
Commission Regulation (EU) 2017/ of 22 November 2017