Bulletin de la Consultation régionale européenne vers un IMoSEB Compte rendu de la Consultation régionale européenne du Processus consultatif vers un Mécanisme international d’Expertise Scientifique sur la Biodiversité Publié par l’Institut international du développement durable (IIDD) en collaboration avec le Secrétariat de l’IMoSEB
DEUXIEME CONSULTATION EUROPEENNE SUR L'EVALUATION ECONOMIQUE DE LA PECHE SPORTIVE ET COMMERCIALE 22–24 septembre 1975, Göteborg, Suède with the collaboration of the Ministry of Agriculture of Sweden avec la collaboration du Ministère de l'Agriculture de Suède FOOD AND AGRICULTURE ORGANIZATION OF THE UNITED NATIONS
consultation de la Commission européenne sur les négociations transnationales avec des entreprises multinationales Cette Résolution est également destinée à servir de référence aux affiliés qui souhaitent soumettre leurs réponses à la consultation publique La position de la CES
Apr 06, 2020 · in close consultation with our counterparts outside of EU – from the United Kingdom through the United States, Latin America and till New Zealand That is how we understand digital solidarity, which should make data working for all people in Europe and especially for those the most vulnerable Digital solidarity would
Une enquête approfondie, conçue par comScore en liaison avec UPS, a été réalisée sur le terrain entre le 31 juillet et le 10 août 2014 Les répondants ont été invités à participer à une enquête en ligne personnalisée par le biais d'un courrier électronique
preliminary consultation, a duty of EUR 1000 is paid For filing the APA application the duty amounts to EURO 5000 In case consultations with foreign tax authorities take place, a duty of EURO 10 000 is paid for consultation procedure with each country involved 2 1 1 3 18 months Number of APA applications
préconceptionnelle chez les femmes seules ou en couple, avec l’existence ou non d’un désir de grossesse, en Europe depuis 2010 Critère de jugement principal: Réalisation de la consultation préconceptionnelle avant le début de grossesse ou du moins avant la connaissance de cette grossesse (c’est-à-dire avant 10
avec les acteurs du dialogue social • Mais e n’est pas suffisant : à plus long terme, il est essentiel de tirer les leçons de la crise actuelle, pour tendre vers un vrai rééquilibrage des priorités et de la gouvernance de l’Euope, notamment dans l’atile 3 du Taité de l’Union, ave une « économie sociale de marché » au
information, consultation et participation des travail-leurs Agir au niveau européen est nécessaire pour garantir et renforcer ces droits Les représentants des travailleurs ont le droit d’être informés et consultés, de mener des discussions utiles et opportunes avec la direction à tous les
Pour chaque thème, nous préparons avec des experts une fiche « Atelier » qui contextualise le thème abordé avec un diagnostic et des pistes de transformation (cf p 1) Fréquence En fonction du niveau d’appétence et de disponibilité des adhérents, les animateurs pourront librement choisir de traiter un ou
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Consultation européenne avec publication sur EMITS
Consultation européenne avec publication sur EMITS Activité systèmes Sûreté Protection Avis d’appel à participation Lettre d’Invitation Avertissement Cet avis d’appel à participation est émis par le CNES-Centre Spatial Guyanais (CSG), Port spatial de l’Europe Il est publié et hébergé sur EMITS et constitue la première étape de Consultation Européenne avec
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Consultation européenne avec publication sur EMITS
Consultation européenne avec publication sur EMITS Activité Sécurité base Avis d’appel à participation Lettre d’Invitation Avertissement Cet avis d’appel à participation est émis par le CNES-Centre Spatial Guyanais (CSG), Port spatial de l’Europe Il est publié et hébergé sur EMITS et constitue la première étape de Consultation Européenne avec publication sur
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Consultation européenne avec publication sur EMITS
Consultation européenne avec publication sur EMITS Activité Détection gaz Avis d’appel à participation Lettre d’Invitation Avertissement Cet avis d’appel à participation est émis par le CNES-Centre Spatial Guyanais (CSG), Port spatial de l’Europe Il est publié et hébergé sur EMITS et constitue la première étape de Consultation Européenne avec publication sur EMITS
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Consultation citoyenne européenne sur le thème de la
Consultation citoyenne européenne sur le thème de la Qualité de la Vie Organisateur de l’activité • Nom Mouvement Européen France – Provence Partie prenante de l’organisation des consultations citoyennes dans toute la France La plus ancienne association pro-européenne en France (1949) dont l’objet est le prosélytisme en faveur de la construction européenne, qui a
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2020-2024
Publication sur les inégalités en matière de santé environnementale en Europe, OMS 6 SpF, juin 2016 - Impacts de l’exposition chronique aux particules fines sur la mortalité en France continentale et analyse des gains en santé de plusieurs scénarios de réduction de la pollution atmosphérique 7 Lelieveld et al , Cardiovascular disease burden from ambient air pollution in Europe
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processus de consultation a fait émerger un vaste consensus sur le projet de règlement délégué 3 ANALYSE D'IMPACT Le vaste processus de consultation décrit ci-dessous a été complété par un rapport d'analyse d'impact Le comité d'analyse d'impact a émis un avis favorable le 24 avril 2015
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du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015
Date de publication : 06/07/2016 ISF - Consultation publique - Réduction d'impôt au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de sociétés coopératives - Mise en conformité avec le droit de l'Union européenne (loi n°2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art 24) Série / Division : PAT - ISF Texte
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COMMISSION - CNIS
Après la mise en ligne sur le site du Cnis à la page de la commission des demandes d’avis d’opportunité, la consultation a été organisée selon le calendrier suivant : – 2 avril : envoi du message de consultation avec réponses au plus tard le 10 avril – 14 avril : compilation des questions et envoi aux producteurs concernés pour réponse dans un délai maximal d’une semaine
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Newsletter du CEPD
CONSULTATION 3 > Fonds de capital-risque et d’entreprenariat social – plus de clarté nécessaire en matière de Le 17 juillet 2012, le CEPD a émis un avis sur la «stratégie européenne pour un Internet mieux adapté aux enfants» proposée par la Commission le 2 mai 2012 La stratégie énumère plusieurs mesures pouvant être mises en œuvre par le secteur, les État membres
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Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment ses articles 31 et 32, vu la proposition de la Commission européenne, élaborée après avoir obtenu l'avis d'un groupe de personnalités désignées par le comité scientifique et technique parmi les experts scientifiques des États membres, et après consultation du
Apports des Big Data pour le suivi de l'activité économique et la prévision 2 Union Européenne : une réglementation couverte par le RGPD de conservation, d'adaptation ou de modification, d'extraction, de consultation, d' utilisation, de par carte de débit et de crédit, ainsi que des chèques émis dans le système
Etude BigData