une Zad de 1 650hectares Son immense territoire de 6"809km# abrite en effet un tr s beau patrimoine naturel entre lÕestuaire de la Loire, les marais salants de Gu rande, la Bri re, jusquÕau lac de Grand-Lieu, la deuxi me r serve ornithologique de France, un fan - tastique espace naturel peu connu, aux portes de Nantes
Agence nationale du Service universei des Télécommunica- tions/TIC , en abrégé ANSUT, créée par Particle 157 de l'ordonnance no 2012-293 du 21 mars 2012 relative aux Télécommunications et aux Technologies de I'lnformation et de la Communication L'Agence nationale du Service universel des TélécommunicationsITIC a pour missions : Point BIO
26 juil. 1999 _ 40 gouvernements ou organismes publics. _ 4 organisations internationales. _ 74 associations professionnelles ou établissements universitaires.
communications électroniques après une consultation publique. La présente convention porte exclusivement sur les noms de domaine du domaine internet .
1 nov. 2004 Note : Les noms de ministère qui figurent dans le texte tiennent compte des modifications apportées lors du remaniement ministériel du 18 ...
1l Pour les titulaires de noms de domaine sous des extensions différentes à échéance
Préserve les droits des titulaires de noms de domaine à demander la révision par de l'EPDP a publié son rapport initial pour consultation publique.
31 mai 2010 l'ICANN a promu la concurrence et le choix sur le marché des noms de domaine. Cela inclut un processus de consultation publique long et ...
(Insérer le Nom de l'autorité contractante ou de l'institution de l'autorité L'ouverture des plis en séance publique interviendra à (indiquer l'heure).
de la Santé Publique. Par ailleurs il faut préciser que
Le mercredi 22 avril la dernière version préliminaire de la proposition de la communauté des noms de domaine a été publiée pour consultation publique.
Politique de règlement uniforme de litiges relatifs aux noms de domaine le groupe de travail a soumis son rapport initial à consultation publique.
WO/GA/24/1: Processus de consultations de lOMPI sur les noms de