Le compte rendu financier d’une l’action est composé d’un bilan qualitatif de l’action, d’un tableau de données chiffrées et de l’annexe explicative Ce compte rendu doit être complété en ligne par l’ensemble des organismes percevant des subventions de l’Etat dans les 6 mois suivant la fin de l’action pour laquelle la
procédure : « Le compte-rendu financier de l’action est obligatoire » Le montant de subvention octroyé par l’Acsé est pré-rempli et ne peut être modifié Les montants saisis sur le compte 87 « contributions volontaires en nature » doivent être égaux à ceux du compte 86
des compte-rendu au format PDF ou ZIP si plusieurs actions à justifier Possibilité de déposer ici les documents obligatoires si cela n’a pas fait au moment de la rentrée des données administratives Guide Le Compte Asso 13
• Validation du compte rendu de la commission du 13 01 14 • Proposition de répartition de l’enveloppe sport et santé • Proposition de répartition de l’enveloppe emploi • Equipement : note de service relative à la mise en œuvre des subventions en 2014 • Questions diverses
Compte Rendu final commission IV « Sport de Haut Niveau » Page 2 Documents à consulter : « Guide local du SHN » et « Le référentiel de compétences des SHN édité par INSEP » Sous‐thème « VALORISATION DU PARCOURS DU SHN » Objectif 1 :
Compte-rendu de la réunion Sécurité / Organisations de volontariat 4 décembre 2018 Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) a organisé le 4 décembre une réunion sur les questions de sécurité à l’attention des organisations de volontariat,
- le compte-rendu financier des actions financées en n-1(cerfa 15059*01) Remarque : Si vous sollicitez une seule entité du réseau de l’Acsé pour plusieurs actions (par exemple : DDCS Isère), vous devez déposer un seul dossier de demande auquel vous associerez plusieurs actions mais si vous sollicitez plusieurs demandes
2 Compte-rendu financier : scannez tous les documents en un seul fichier 3 « Autre »,(annexes) scannez vos bilans qualitatifs et autres en un seul fichier • Important : Veuillez saisir chaque action par ordre de priorité, pour ce faire vous pouvez utiliser le
Validation du compte rendu de la commission du 4 juin 2013 • Exemplaire à consulter dans les pochettes • Rappel des dotations • Vote Destinataire Montant Base Préciput sante Total DRJSCS PddL 1 398 760 33 850 1 432 610 DDCS 44 1 831 453 8000 1 839 453 DDCS 49 1 145 342 15 900 1 161 242 DDCSPP 53 589 267 9000 598 267 DDCS 72 833 338 0
compte rendu financier (CRF – CERFA 15059*02) réglementaire Simplification du processus de justification pour les porteurs et pour les agents Espace usagers : l’espae personnel du porteur va évoluer pour intégrer un accès direct aux demandes à justifier
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GUIDE DU PORTEUR DE PROJETS - DRDJSCS des Pays de La Loire
6 - COMPTE RENDU DE L’ACTION Un an après la signature de la convention ou de l’arrêté, vous devrez adresser à l’ARS Pays de la Loire le compte rendu de votre action, en utilisant la fiche qui sera mise en ligne au moment de l’appel à projets suivant, et en reprenant les indicateurs inscrits dans les cahiers des charges
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GUIDE DU PORTEUR DE PROJETS - DRDJSCS des Pays de La Loire
Compte rendu de l’action 9 7 Contacts nous vous invitons à consulter les sites suivants : www oscarsante Ce site recense des actions, des acteurs et des outils dans le champ de la promotion de la santé et de la prévention en Pays de la Loire www evaluation-nutrition Ce site vous permet de construire l'évaluation de votre projet notamment s'il concerne le domaine de la
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Synthèse des mesures prises pour les associations dans le
espace de veille collective dans un espace proposé par Hub CoNuMM Pays de La Loire , à retrouver ici En outre, Solidatech propose un guide de quelques outils et bonnes pratiques à mettre en place pour poursuivre ses projets depuis chez soi ainsi qu’un we inaire pour les prendre en main et répondre aux questions des associations Un webinaire est organisé mercredi 25 mars à 14h30 pour
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COMPTE RENDU DE LA CAP DU CORPS DES SA DES MINISTÈRES
Point n° 2 bis Prolongation de stage (nous consulter) LAMY Nathalie Préfecure Indre et Loire SACN DRDJSCS CVL 01/01/2020 LAYOUNI Fatène Ministère de la justice SACS DIRECCTE ARA 01/01/2020 LEBLOND Florence CD de l'Eure SACS DDCS 27-DRJSCS Normandie 01/01/2020 MARTIN Eveline Ministère de l'Intérieur - Préfecture de l'Ardèche SACN DDCS Drôme 01/12/2019 MICHEL Anne
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En Education à l’environnement - GRAINE Pays de Loire
En Pays de la Loire Inventaire des financements En Education à l’environnement vers un développement durable En Pays de la Loire Sommaire Coordonné par le GRAINE Pays de la Loire Édition novembre 2018 Préambule 3 1 Services de l ’Etat 4 2 Établissements publics 10 3 Collectivités 16 4 Fondations 34 5 Mécénat 41 6 Les Fonds
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Compte-rendu de réunion
Compte-rendu de réunion OBJET DE LA RÉUNION Comité régional de l’habitat et de l’hébergement (CRHH) Séance plénière du 17 février 2017 DATE 17/02/17 SERVICE Secrétariat du CRHH : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes LIEU Préfecture de région Président de séance : Michel Delpuech, Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes 1er collège Présent 2ème collège Présent Conseil
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Paris, le 5 octobre 2018 Compte-rendu FORCE OUVRIÈRE du
Normandie, Centre Val de Loire, Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Bretagne, Occitanie, PACA et Corse, Grand Est, Hauts de France et Auvergne-Rhône-Alpes Le rythme du calendrier : en 2020 les Directions Régionales (DREAL, DRAAF et DRDJSCS) seront
Cette initiative de la DRJSCS et des DDCS/PP des Pays de la Loire s'inscrit dans la continuité des premières rencontres organisées à Trélazé en 2013
compte rendu rencontres regionales
La DRJSCS Pays de la Loire a rencontré avec la FAS chacun des SIAO de la région 3 Cf Compte-rendu de la conférence régionale des SIAO du 6 décembre 2017 convention pour permettre au SIAO un accès en consultation au SNE
Ansa DGCS SIAO Animation regionale SIAO