DEMANDE DE SUBVENTION Cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d’une demande Pièces à joindre 1) Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire 2) La liste des personnes chargées de l’administration de l’association régulièrement
Cocher la case correspondant à votre situation : NOM DU GESTIONNAIRE : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques pour vous aider à le remplir Une demande de financement (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) Deux attestations (fiche 4) La liste des pièces à joindre au dossier
Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)
Cocher la case correspondant à votre situation première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques pour vous aider à le remplir Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) Deux attestations (fiche 4) La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)
Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Une attestation sur l’honneur (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques (p 2), Une demande de subvention (p 3 à 10), Une attestation sur l’honneur (p 11), La liste des pièces à joindre au dossier (p 12),
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : des informations pratiques une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) une attestation sur l’honneur (fiche 4) la liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d’une demande Objet de la demande : Subvention de fonctionnement Subvention pour projet Subvention pour investissement Modalité de transmission du dossier : Le dossier est à envoyer par messagerie électronique, accompagné de
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Dossier demande d'agrement et de financement 2019-2020
Cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de financement • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) _____ Ce dossier est envoyé à l’une ou plusieurs des administrations suivantes
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Dossier de demande de subvention - Eure-et-Loir
Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un compte rendu financier de l’action
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N°12156*03 Dossier de demande de subvention
Cocher la case correspondant à votre situation première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques pour vous aider à le remplir Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) Deux attestations (fiche 4) La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) Un compte rendu financier de l’action subventionnée (fiches 6-1, 6 Taille du fichier : 480KB
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Dossier de demande de subvention - Education
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Une attestation sur l’honneur (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • (fiches 6-1 et 6-2)Un compte rendu financier de l
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4- Formulaire CERFA Demande de subvention VF
Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un compte rendu financier de l’action
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Dossier de demande de subventiondemande de subvention
Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Une déclaration sur l'honneur (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un compte rendu financier de l
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Dossier de demande de subvention - administration
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : des informations pratiques une demande de subvention (fiches 1, 2-1 et 2-2) la liste des pièces à joindre au dossier (fiche 3) un compte rendu financier de l’action subventionnée (fiches 4-1 et 4-2) Veuillez envoyer ce dossier Préfecture de la
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30 sept 2020 · NOM DE L'ASSOCIATION DEMANDEUSE : Cocher la ou les cases correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement de
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Tous les renseignements demandés doivent être complétés Veuillez cocher la case correspondante PREMIERE VOTRE SITUATION FAMILIALE Célibataire
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9 oct 2018 · relative au modèle de demande d'agrément d'évaluateur immobilier Dans l' attente de votre réponse, nous vous prions d'agréer, Madame Nature de la demande : (cocher la case correspondante) Renouvellement d'agrément remplit les conditions de compétence et d'expérience dans le domaine
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Dossier de demande de subvention - administration - Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : □ première demande □ renouvellement d'une
formulaire administration
Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de l'État. Il peut être utilisé pour les collectivités territoriales et
Dossier de demande de subvention. Cocher la case correspondant à votre situation : ? première demande. ? renouvellement d'une demande.
(Veuillez cocher la case correspondant à votre situation). Une copie recto verso de votre carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité si.
Dossier de demande de subvention. Cocher la case correspondant à votre situation : ? première demande. ? renouvellement d'une demande.
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Première demande de votre titre de séjour portant la Êtes vous rentré seul sur le territoire français (cocher la case correspondant à votre situation) ?
Dossier de demande de subvention. Cocher la case correspondant à votre situation : ? première demande. ? renouvellement d'une demande.
Cocher la case correspondant à votre situation : renouvellement d'une demande première demande ... demande de subvention et d'en préciser le montant.
(Veuillez cocher la case correspondant à votre situation). Une copie recto verso de votre carte nationale d'identité ou passeport en cours de.
Collectivité. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d'une demande.
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