Arrêté du 12 Rajab 1434 correspondant au 22 mai 2013 portant nomination des l'agence nationale de l'amélioration et du développement du logement ( A A D L)
fichier produit
Correspondant au 29 septembre 2013 NA 48 l'ALN ; (en face des tours AADL) ;
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— Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne
Algerie Decret cession biens immobiliers
Décret exécutif nA 16-272 du 29 Moharram 1438 correspondant au 31 octobre 2016 portant été actualisés durant l'année 2013 Ce paiement atermoyé s' effectue
alg
présidentiel n° 13-82 du 31 janvier 2013 - portant attribution de la logement (A A D L )
F B
1434 correspondant au 11 septembre 2013 portant nomination des membres du
Decret executif n
conformément au décret exécutif N° 01 105 du 23/04/2001, modifié et complété, fixant les
declaration
Décret exécutif nA 14-288 du 21 Dhou El hidja 1435 correspondant 15 octobre correspondant au 24 novembre 2013 fixant les niveaux et les modalités d'octroi de la
decret aadl
2 oct. 2013 Arrêté du 21 Rabie Ethani 1434 correspondant au 4 mars 2013 modifiant ... de l'amélioration et du développement du logement (A.A.D.L).
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33. 21 Ramadhan 1439. 6 juin 2018. 3. Décret présidentiel n° 18-152 du 19 Ramadhan 1439.
Et ce conformément au décret exécutif N° 01 105 du Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du ... logement sera annulée par l'AADL.
16 sept. 2021 Décret exécutif n° 21-347 du 4 Safar 1443 correspondant au 11 septembre 2021 portant ... 2300 unités sous forme de location vente (AADL) ;.
15 sept. 2013 Arrêté du 13 Ramadhan 1434 correspondant au 21 juillet 2013 portant agrément du ... est situé à la villa nA 187 – AADL – Saïd Hamdine Bir.
11 août 2021 Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement ...
8 mars 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 16. 2. 9 Joumada Ethania 1438 ... correspondant au 5 juin 2013 fixant les conditions et les.
27 janv. 2013 Décret exécutlf nA 13-26 du 10 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 22 janvier 2013 instituant et délimitant le périmètre de protection de.
26 sept. 2021 Décret exécutif n° 21-360 du 14 Safar 1443 correspondant au 21 septembre 2021 portant ... www.aadl.com.dz au moins
30 déc. 2021 Art. 153. — Les dispositions de l'article 61 de la loi n° 13-08 du 27 Safar 1435 correspondant au 30 décembre. 2013 portant ...
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