European Payments Union and by the Belgium-Luxembourg Economic Union to the European Payments Union Paris, 29 June 1956 436 No 587 Convention (No 4) concerning the employment of women during the night, adopted by the General Conference of the International Labour Organisation at its first session,
l'Union Italienne de Monaco, et des membres du Conseil, s'est rendu à bord pour saluer les comman-dants des deux navires Le Capitaine de frégate Rochira, commandant le Cesare-Rossarol, et le Capitaine de corvette Spor-tiello, commandant le Generale-Cantore, se sont ensuite rendus au Consulat d'Italie, puis, accom-pagnés de M le Chev
Canada, d’une part, et l’Union européenne et ses États membres, d’autre part, du 22 février 2017 Acte est donné de cette communication Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 31 juillet dernier, que, en application de l’article 61-1 de la Constitu-
(6) Le 14 juin 2010, le Conseil a arrŒtØ la DØcision 2010/329/PESC modifiant et prorogeant l’action commune pour une pØriode additionnelle de 3 mois relative à la mission de police de l’Union europØenne menØe dans le cadre de la RSS et son interface avec la justice en RØpublique dØmocratique du Congo (EUPOL RD Congo)1
GROUPE DE L’UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (313 membres au lieu de 311) – Ajouter les noms de MM Charles-Ange Ginesy et Frédéric Lefebvre Apparentés au terme de l’article 19 du Règlement (8 au lieu de 7) – Ajouter le nom de Mme Pascale Gruny III COMMISSIONS JEUDI 26 JUILLET 2007 Commission des lois,
ASSEMBLÉE NATIONALE JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 197e séance Compte rendu intégral 1re séance du mardi 25 mai 2010 Les articles, amendements et annexes figurent dans le fascicule bleu ci-joint
Le Conseil d’État a annulé certaines dispositions de l’arrêté du 5 mai 2017 sur la répartition des sièges patronaux au Conseil de prud’hommes pour le mandat 2018-2021 (CE, 24-4-19, n°40-5793): - l’article 1er (2°) sur l’attribution des sièges de conseillers
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Conseil de FR - Europa
Conseil de l'Union européenne FR 14926 /16 (OR en ) PRESSE 62 PR CO 61 RÉSULTATS DE LA SESSION DU CONSEIL 3503e session du Conseil Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) Bruxelles , les 28 et 29 novembre 2016 Prés idents 3HWHUäLJD Ministre slovaque de l'économie 3HWHU3ODYþDQ
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E 5592 - Senatfr
CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 30 Juillet 2010 SN 3503/10 COSDP PESC COAFR EUSEC-RDC Objet: Projet de DØcision du Conseil relative à la mission de conseil et d’assistance de l’Union EuropØenne en matiŁre de rØforme du secteur de la sØcuritØ en RØpublique dØmocratique du Congo (EUSEC RD Congo) SN 3503/10 TM/mv 1
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JEUDI 26 JUILLET 2007/ N° 15 - National Assembly
Daniel Garrigue déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 20 juin au 29 juin 2007 (no E 3565) et sur les textes nos E 2451, E 3136, E
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N1ère quinzaine 849 Midi - Free
Organe officiel de l’Union Départementale des Syndicats Force Ouvrière des Bouches-du-Rhône www force-ouvriere13 MIDI-FO - Organe Officiel de L’UD FO des BdR - Directeur de la publication : Alain COMBA - Elaboré et imprimé à l’UD FO 13 Vieille Bourse du Travail, Place Léon Jouhaux - 13232 Marseille cedex 1 - 04 91 00 34 00 - 04 91 33 55 62 - N° ISSN : 0998-3503 SOMMAIRE PAGES
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o SÉNAT - Senatfr
Canada, d’une part, et l’Union européenne et ses États membres, d’autre part, du 22 février 2017 Acte est donné de cette communication Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 31 juillet dernier, que, en application de l’article 61-1 de la Constitu-
Le rapport de la douzième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments 21) au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale Unis, Secrétariat du JECFA, Communauté européenne, OIE, OMS, Consumers International et Fax: +81-3-3503-7964 CONSEIL DES MINISTRES DE L'EU
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CEAEO - Commission économique pour l'Asie et l'Extrême- Orient CEE et unième session du Conseil exécutif, qui a été convoquée conformément à la résolution EB50 R20 adoptée par européen Office de Secours et de Travaux des Nations Unies pour les Réfugiés de AMRO 3503: Statistiques sanitaires, zone III
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