PDF C. Lubac, C. Faivre, P. Arce, C. Georgelin, G. Rozenknop, M. PDF



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TROMBINOSCOPE DES ÉLUS DE RAMONVILLE SAINT-AGNE

Claudia Faivre 1ère adjointe Aménagement du territoire, Patrimoine, Transports Jean Chevallier 7ème adjoint Innovation, Économie Emploi Jean-Luc Palévody Délégation Sports Véronique Blanstier Mission Égalité Femme-Homme, Promotion de la lecture publique Pablo Arce 2ème adjoint Démocratie Communication Pascale Maton 8ème adjointe


EXTRAIT VILLE DE DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Monsieur Christophe LUBAC, Maire Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Pablo ARCE est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents Membres présents : M Ch LUBAC, Mme Cl FAIVRE, M P ARCE, M G ROZENKNOP, Mme M-P DOSTE, M J-B


EXTRAIT VILLE DE DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Claire GEORGELIN a donné procura-on à Christophe LUBAC Alain CARRAL a donné procura-on à Gérard ROZENKNOP Marie-Ange SCANO a donné procura-on à Sébas-en ROSTAN Véronique BLANSTIER a donné procura-on à Pablo ARCE Divine NSIMBA LUMPUNI a donné procura-on Claudia FAIVRE Christophe ROUSSILLON a donné procura-on à Marie-Pierre DOSTE


[PDF] EXTRAIT VILLE DE DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Monsieur Christophe LUBAC, Maire Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Pablo ARCE est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents Membres présents : M Ch LUBAC, Mme Cl FAIVRE, M P ARCE, M G ROZENKNOP, Mme M-P DOSTE, M J-B


[PDF] EXTRAIT VILLE DE DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Christophe LUBAC, Claudia FAIVRE, Pablo ARCE, Gérard ROZENKNOP, Marie- Pierre DOSTE, Jean-Bernard CHEVALLIER, Pascale MATON, Jean-Luc PALÉVODY, Marie- Pierre GLEIZES, Pierre- Yves SCHANEN, Sébas-en ROSTAN, Bernard PASSERIEU, Gisèle BAUX, Claude GRIET, Céline CIERLAK-SINDOU, Patrice BROT, Francis ESCANDE, Henri AREVALO, Laure TACHOIRES et Bernard


[PDF] TROMBINOSCOPE DES ÉLUS DE RAMONVILLE SAINT-AGNE

Claudia Faivre 1ère adjointe Aménagement du territoire, Patrimoine, Transports Jean Chevallier 7ème adjoint Innovation, Économie Emploi Jean-Luc Palévody Délégation Sports Véronique Blanstier Mission Égalité Femme-Homme, Promotion de la lecture publique Pablo Arce 2ème adjoint Démocratie Communication Pascale Maton 8ème adjointe Éducation, Co-éducation, Jeunesse Marie-Ange Scano


2016-11 - Scot Toulouse

M Ch LUBAC, Mme CI FAIVRE, Mme Cl GEORGELIN, M G ROZENKNOP, Mme M- M P ARCE a donné procuration à Mme V BLANSTIER M J-B
f ec doc


[PDF] Page 1 VILLE DE Nombre de Conseillers : 33 En exercice : 33

Membres présents : Christophe LUBAC, Claudia FAIVRE, Pablo ARCE, Marie- Pierre DOSTE, Valérie LETARD, Gérard ROZENKNOP a donné procurafion à Christophe LUBAC Claire GEORGELIN a donné procurafion à Claudia FAIVRE
Amenagement ilot central double sur RD a avenue Latecoere dnkx aqv

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C. trav. Bruxelles, 10 février 2011, R.G. 2007/AB/50.509


C. trav. Bruxelles, 12 juillet 2011, R.G. 2009/AB/52.363


C. trav. Bruxelles, 7 janvier 2015, R.G. 2013/AB/130


C. trav. Mons, 11 juillet 2012, R.G. 2011/AM/239 - Anciens Et Réunions


C. trav. Mons, 14 janvier 2016, R.G. 2014/AM/292


c. Utilisation des terres au Benin, partie 3 c. Land use in Benin, part 3 - Agriculture


C.12 : Faisabilité de la technique du ganglion sentinelle après - Divorce


C.2.2.2 Fourniture Energie Dernier Recours


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C.A 5271/5273/5275/5277 - France


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