Title: Microsoft Word - IPIQ Laval - Liste des document À fournir Author: jlevert Created Date: 10/23/2020 12:14:09 PM
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L’APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE 1 Cette liste n'est pas exhaustive L'administration se réserve le droit de demander tout document complémentaire qui lui paraîtrait nécessaire lors de l'instruction du dossier
LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR Certificat/s de rémunération et/ou pension 2018 (obligatoire) Autres certificat/s de revenu 2018 (p ex revenu de location) (obligatoire) Non-résidents dont le conjoint exerce une activité en dehors du Grand -Duché (obligatoire) -Certificat de rémunération et/ou pension du conjoint
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : CONJOINT DE FRANÇAIS Vous devrez présenter les originaux et fournir les photocopies des documents mentionnés TOUT DOSSIER INCOMPLET POURRA ÊTRE REFUSE Cadre réservé à l’administration Attestation de communauté de vie à signer en présence de l'administration et du conjoint
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA TRANSCRIPTION D’UN ACTE DE MARIAGE CELEBRE EN ALGERIE ***** Si vous avez effectué les formalités préalables au mariage, la copie du certificat de capacité à mariage (CCAM) délivré antérieurement au mariage par le consulat de France devra être jointe
Documents nécessaires pour produire votre rapport d’impôt 2019 Afin de bénéficier de toutes les déductions, crédits d’impôt que vous avez droit, assurez-vous d’avoir en main tous les relevés, reçus et/ou documents relatifs pour votre déclaration : Feuillets «¥» Feuillets T4 et relevés 1 (revenu d’emploi)
Documents à fournir pour une demande de Visa Schengen court séjour FRAIS DE DOSSIER : 40 000 CFA 1) Un formulaire de demande de visa “ court séjour ” (dûment rempli et signé) 2) Une photo d’identité récente, impérativement en couleur et sur fond blanc ou gris clair
Vous trouverez à l’intérieur de ce document la liste des pièces à fournir selon votre situation 3) Une photographie d’identité récente pour chaque carte demandée • Ecrire le prénom de chaque personne au dos de sa photographie L’encre utilisée ne doit pas baver sur les autres photographies Attendre que l’encre soit sèche
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LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE DU BREVET ET LICENCE DE PILOTE DE BASE AVION - 2 photographies d’identité récentes (taille maximum 2,7 X 3,4) (les photocopies en couleurs ne sont pas acceptées) - Mentionner (sur papier libre ou à côté de votre copie d’état civil), vos : adresse actuelle,
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LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DELIVRANCE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DELIVRANCE DU BREVET ET LICENCE DE PILOTE ULM - 2 photographies récentes format standard Carte Nationale Identité 4,5 cmX 3,5 cm) (les photocopies en couleurs ne sont pas acceptées) - Photocopie d’une pièce d’identité (Passeport, C N I ou titre de séjour) La
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LISTE DES PIECES A FOURNIR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE D’UNE
LISTE DES PIECES A FOURNIR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE D’UNE AUTORISATION PROVISOIRE DE TRAVAIL A POUR CONCLURE UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE Documents relatifs à l’employeur : - le formulaire CERFA n° 15186*03 « demande d’autorisation de travail en vue de conclure
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LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA TRANSCRIPTION D’UN ACTE DE MARIAGE (MAROC) ***** Si vous avez effectué les formalités préalables au mariage, la copie du certificat de capacité à mariage (CCAM) devra être jointe une demande de transcription (formulaire ci-joint) dûment complétée, datée et signée par le conjointTaille du fichier : 159KB
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LISTE DES PIECES A FOURNIR EN FONCTION DU TYPE DE DEMANDE
PIECES OBLIGATOIRE A FOURNIR POUR TOUTES LES DEMANDES Formulaire de demande rempli, daté et signé (cerfa n° 15692*01) sans oublier les coordonnées complètes des caisses et les numéros d’affiliation (Sécurité sociale et Caisse d’allocations familiales) Certificat médical daté de moins de 6 mois (cerfa n° 15695*01)
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DELIVRANCE DU BREVET ET LICENCE DE PILOTE ULM - 2 photographies récentes format standard
Liste documents delivrance ULM
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE DU BREVET ET LICENCE DE PILOTE DE BALLON LIBRE - 2 photographies d' identité
Documents delivrance ballon v
Liste des documents nécessaires pour renouveler votre titre de séjour temporaire peines le fait de fournir une déclaration mensongère en vue d'obtenir d'une
Liste des pi C A ces C A fournir renouvellement
SERVICE CENTRAL DE L'ETAT CIVIL BTAT 44941 NANTES CEDEX 9 LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA TRANSCRIPTION D'UN ACTE
MARIAGE DIVORCE
LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR EN VUE D'UNE INSCRIPTION o Photocopie et pièce d'identité originale en cours de validité (carte d'identité, passeport,
documents a fournir inscription permis star
Liste de pièces à fournir en vue d'une demande de naturalisation en qualité d' ascendant(e) de français(e) Original Photocopie Formulaire de demande
liste de pi C A ces C A fournir pour ascendant
Selon le cas, un document justificatif de l'adresse du local objet de la d) décrit du point de vue sanitaire les locaux, les équipements et le matériel utilisés f) indique la liste des matières premières et des ingrédients avec leur description et
AGREMENT DE PECHE
Pièces à fournir en vue de l'inscription au Tableau de l'Ordre Cette liste est constituée en application des dispositions du Code de la Santé Publique ainsi que
Pieces obligatoires inscription des MK MAJ
Lorsque votre acte de naissance a été établi au vu d'un jugement supplétif, fournir également ce jugement revêtu le cas échéant de la légalisation ou de l' apostille
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