mier 'a une forte amende et a la confiscation de l'opium requ en fraude L'importation et la decharge par d'autres que le fermier sont de'-fendues formellement Exception est faite pour l'opium saisi et destine a servir de piece de conviction en affaires criminelles ou qui, en quantites d'une caisse entiere (contenant un picol 1)) ac-
pas requ s de lester ou d'ancrer e tout lors de la coulée moins que le béton contienne beaucoup d'eau Coulage du béton Ne pas laisser tomber un gros volume de béton directement sur les condu'ts Autant que possible utiliser une planche atin de diriger le béton le long de l'engemble vers le fond de la tranchée
R3E Irritant pour les yeux R37 Irritant pour les voies respiratoires 2001/58/EC(1907/2006/EC) RSS Nocif: peut provoquer une atteinte des poumons en cas d"ngestion R51/53 Toxique pour les organismes aquat ques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
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pour l'emploi de moyens spéciaux de transmission ou de remise ART 10 Les Hautes Parties contractantes déclarent adopter, pour la formation des tarifs internationaux, les bases ci-après: La taxe applicable B toutes les correspondances échangées, par la
les agents de I 'Etat ayant requ délégation de ces autorités el iorsque les Crédits nécessaires l' exécution finmcière de ces obligations sont lascnts au budget ont fait I ' objet d'un engagement compta- dans formes réglementâires prévues cet effet Toute prestation effectuée dehors de ces formes réglemen
Carte professionnelle des agents Moyens, Logistiques : Prévoir une salle équipée pour la cellule de crise pour l’établissement et une salle dans les sites (cellule relais) avec les moyens (ordinateurs et les connexions réseaux – téléphones – liste de la logistique- tableau et feutre )
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Le PPE : état des lieux, enjeux organisationnels et pratiques
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DEUXIÈME SECTION - DALLOZ Etudiant
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Lignes directrices pour requérants- Alliances transnationales Composante Opérationnelle 3 (OC3) : Créer un environnement mondial et transnational plus favorable aux efforts de plaidoyer et de transparence de la société civile nationale INDICE 1 Qu'est-ce que cest l'Éducation à Voix Haute ? 2 Que peut être financé dans le cadre de cet appel à propositions ? 3 Qui peut postuler à
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AGENTE OU AGENT D’INDEMNISATION Classe nominale
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aDépartement SMA, Centre G2I, Ecole nationale supérieure des mines de Saint- Etienne, cessus de définition de l'organisation des agents, rant du voisinage (par exemple, l'agent le plus ciaux, comme les pouvoirs ou les dépendances,
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méthode pour le calibrage de modèles à base d'agents rant des algorithmes de colonie de fourmis ciaux, et plus particulièrement chez les insectes
CalvezHutzler JFSMA
rant des principes pr ec edents, nous analyserons pour notre part les mod eles Les agents r epondent a ces requ^etes en fonction ciales inter-familiales?
1 Comme la Convention de 1997 sur la lutte contre la corruption d'agents publics ciaux, le secret bancaire ne pouvant être invoqué pour refuser de donner effet rant, envisage de faire exécuter lui-même la peine prononcée conformément
UNCAC Legislative Guide F
Sowohl teleoperierte wie auch autonome Fahrzeuge müssen jedoch zwangsläufig über eine rein elektrische. Lenkanlage verfügen sodass diese nicht nach RL. 70/311/
28 août 2016 Analyse des bestehenden Rechtsrahmens im ÖV. ... der rechtlichen Situation von teleoperierten (und autonomen) Fahrzeugen S. 10
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