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15 juin 2023 La Sécurité sociale des artistes auteurs est fière d'annoncer que plus de 5000 artistes -auteurs ont participé à ses webinaires gratuits en ...
2 janv. 2023 ... revenus et 075 point de la cotisation vieillesse. Source : La Sécurité sociale des artistes auteurs – secu-artistes-auteurs.fr – 02/01/2023.
12 janv. 2023 L'instruction rappelle les dispositions applicables aux artistes-auteurs en matière de sécurité sociale (I) détaille les revenus artistiques ...
ainsi c'est l'assurance retraite (Cnav
A réception de votre dossier le directeur de la Sécurité sociale des artistes auteurs statue sur pièces
Au. 31 décembre 2019 la Sécurité sociale des artistes auteurs compte. 25 salariés. TRANSFERT. DU RECOUVREMENT. La mise en œuvre de la réforme du régime social
26 sept. 2022 2 Lorsque la rémunération est supérieure à 4 fois le plafond annuel de la sécurité sociale la CSG et la CRDS sont calculées sur 100 % du ...
1 janv. 2019 → Si vous déclarez fiscalement vos revenus d'artiste-auteur en traitements et salaires (TS) : L'ensemble de vos cotisations et contributions ...
LA SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES AUTEURS RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021. 11 22. Page 12. L'ACCUEIL SUR. RENDEZ-VOUS. 1 Donnée cumulée Agessa et Maison des artistes.
Quel est le régime de sécurité sociale des artistes auteurs ?
Si vous êtes auteur d'œuvres littéraires et dramatiques, musicales, chorégraphiques, graphiques, plastiques, cinématographiques, audiovisuelles ou photographiques, vous relevez, sous certaines conditions, du régime de sécurité sociale des artistes auteurs, rattaché au régime général de la sécurité sociale.
Comment contacter la sécurité sociale des artistes auteurs ?
Consultez le site de la Sécurité sociale des artistes auteurs : Pour vous accompagner dans vos démarches, notre documentation est à votre disposition sur urssaf.fr. Vous pouvez notamment consulter : Vous avez des questions sur le statut de diffuseur ou de commerçant d’art ? Consultez le site de la Sécurité sociale des artistes auteurs :
Qui gère la sécurité sociale des auteurs ?
Selon votre activité, l'organisme compétent est : soit l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs(AAgessa), qui s'occupe plus particulièrement de la branche des écrivains, des auteurs et compositeurs de musique, du cinéma et de la télévision, de la photographie,
Quels sont les droits des artistes auteurs ?
En tant qu’artiste auteur, votre statut professionnel vous ouvre des droits au régime de sécurité sociale des artistes auteurs. Consultez les modalités de votre protection sociale. Artiste auteur : vos droits et démarches | ameli.fr | Assuré Aller au contenu principal Assuré (rubrique courante) Fermer Assuré Professionnel de santé
G ide prat que Début Dactivité
La Sécurité sociale des artistes auteurs franchit la barre des 5000
Source : La Sécurité sociale des artistes auteurs – secu-artistes
INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° DSS/5B/DGCA/2023/6 du
MAISON DES ARTISTES RAPPORT DACTIVITÉ
SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES-AUTEURS :
LA SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES AUTEURS RAPPORT D