Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Règlement de consultation (RC) Appel d’Offre Ouvert n° 2/2019/DSI du 14/06/2019 à 10 heures Acquisition de matériel informatique destiné au Département de l'Energie et des Mines à Rabat en trois lots Lot n°1 : Ordinateurs et imprimantes Lot n°2 : Serveurs et stockage Lot n°3 : Equipements de réseaux
Consultation assurance – CRAPONNE- 1Règlement de consultation(RC) Marché 2019-11 /12 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Personne publique : Groupement de commande entre LA COMMUNE DE CRAPONNE et Le Centre Communal d’Action Sociale de Craponne Objet du marché :
Le fait de soumettre une offre signifie que le candidat accepte sans réserve les dispositions du cahier des charges qui comprend les pièces constitutives du marché et le présent règlement de consultation Forme juridique des groupements
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
PRÉFECTURE DE L’ORNE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT Objet du marché : Adressage, mise sous pli et acheminement auprès de l’expéditeur (désigné par
Règlement de Consultation - RC Date et heure limites de réception des offres LE 27 MARS 2018 A 12H00 Communauté de communes « Sidobre Vals et Plateaux »
opérations de retrait des DCE et de dépôt des plis sont communiquées en annexe du présent Règlement de Consultation Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l’utilisation d’un mode de tansmission difféenié ente la andidatue et l’offe n’est pas autoisée
règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au sens de l’article L 2171-3 du code de la commande publique, associant l’entretien et la maintenance
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - AJI
pièces constitutives du marché et le présent règlement de consultation Forme juridique des groupements Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre, soit en tant qu’entreprise individuelle, soit sous forme de groupement,
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT
PRÉFECTURE DE L’ORNE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT Objet du marché : Adressage, mise sous pli et acheminement auprès de l’expéditeur (désigné par l’Administration) de la propagande électorale des candidats aux élections présidentiellesTaille du fichier : 144KB
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à Procédure
PRÉFET DE LA VENDÉE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à Procédure Adaptée (M A P A) Objet du marché : Mise sous pli de la propagande électorale relative aux élections régionales de décembre 2015 destinée aux électeurs du département de la VENDÉE DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES LUNDI 20 JUILLET 2015 à 16H00
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Règlement de la Consultation RC - Parc national des Ecrins
Règlement de la Consultation RC OBJET : Conception d'une identité visuelle, d’une charte graphique et la réalisation d’outils de promotion du Grand Tour des Ecrins Marché n° 2015-06 Mai 2015 Date limite de remise des offres : 6 mai 2015 à 12h00
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l’acheteur procédera à une limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, au stade des offres Le présent règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
règlement de la consultation ; 9 1 Remise des offres a) Par format papier Les candidats remettent leur offre sous pli cacheté contenant deux enveloppes intérieures cachetées Ce pli extérieur doit porter l'indication de manière visible : « appel d'offres ouvert – Intitulé de la consultation » - ne pas ouvrir Taille du fichier : 158KB
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
rc ao odco
ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
cps rc
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
AO reglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
RC
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
Rglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
annexe
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC
12 mai 2022 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC). Pièce 1. Fourniture et livraison de véhicules thermiques neufs banalisés au profit des services de la Police ...
24 févr. 2020 Système d'acquisition dynamique : articles L. 2125-1 et R. 2162-37 à R ... Le présent règlement de la consultation comporte deux annexes :.
Règlement de consultation. (RC). 11 Allée Ausone. Domaine universitaire Établi en application de la règlementation des marchés publics.
29 avr. 2021 REGLEMENT DE CONSULTATION. (R.C). Marché à procédure adaptée ... Règlement de Consultation OPC Hôtel de Police de Basse Terre.
9 mars 2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC). OBJET DU MARCHÉ : REALISATION D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL. « RESTRUCTURATION DU SITE DE DEFENSE ».
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur - Préfecture des Deux-Sèvres.
Règlement de consultation. (RC). 11 Allée Ausone. Domaine universitaire. 33 607 Pessac Cedex R.2123-1 du Code de la commande publique.
11 janv. 2019 DIECCTE MARTINIQUE – RC – Marché PRITH 2019_01_MAR. Page 1. PREFET DE LA MARTINIQUE ... Le présent règlement de la consultation (RC).
17 août 2020 Le dossier de consultation des entreprises remis aux candidats comporte les pièces suivantes : • Le présent règlement de la consultation (RC) – ...
13 déc. 2021 * Conformément à l'article R.2162-43 du Code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur accorde
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1