EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 21 décembre 2020 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES _____ VILLE DE NIORT _____ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 09/12/2020 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019 – Page 1/14 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 26 Novembre 2019 Le vingt-six novembre deux mille dix-neuf à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Désignation de deux représentants au Comité de police Délibération n° XXXX/2020 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an deux mil dix-neuf, le mercredi vingt mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Marie-
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire desAbdelmajidséances Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel Taille du fichier : 171KB
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EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal
EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15 L’an deux mil vingt, le mercredi huit juillet à dix-neuf heures, le onseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes
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Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal _____ L’an deux mil vingt, le lundi vingt-et-un septembre, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierrick ADRIEN, Maire Date de la convocation : 17 septembre 2020 PRÉSENTS : M Pierrick ADRIEN, Maire, Mme Marie
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ VU les délibérations 2012/654 du 17 décembre 2012, 2013/337 du 24 juin 2013, 2013/709 du 16 décembre 2013, 2014/712 du 14 décembre 2014, 2015/615 du 14 décembre 2015, 2017/3 du 30 janvier 2017 et 2017/258 du 10/07/2017 relatives au suivi pluriannuel des investissements de la Ville et à la gestion
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 mai
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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT de SAI:'IT•JULIEN·EN-GENEVOIS (Haute-Savoie) DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ' "' Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 29 OBJET: ADOPTION DU REGLE~IENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL votants : 33 L' AN DEUX MILLE QUATORZE, le : MERCREDI 16 JUILLET le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à délibérer sur les questions suivantes : ETAIENT PRESENTS: M Jean
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la
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COMMUNE DE VILLETTE-DE-VIENNE EXTRAIT DU REGISTRE DES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL-----Nombre de Conseillers en exercice : 19 présents : 17 procurations : 2 votants : 19 L'an deux mille vingt, le neuf du mois de juillet à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal se sont réunis en la maison commune sur la convocation individuelle adressée le 3 juillet 2020 et sous la présidence de monsieur le maire
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
AMF MODELE DE DELIBERATION
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre :
Modele deliberation
Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
lcr m otb mw
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée
acte D
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
delib Delivrance des duplicatas de livret de famille
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS
CR CM
Les registres des délibérations et des actes du maire sont particulièrement importants : ce sont des documents les extraits des délibérations ; ➢ les pièces
guide registre deliberations et actes
loi (CGCT, art L 2131-1) Le compte-rendu de la séance, comportant les extraits des délibérations adoptées, doit être affiché à la porte de la mairie dans les huit
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
Vu la délibération du 3 février 2017 approuvant le tableau du conseil municipal suite à l élection d un nouvel adjoint au Maire, Vu la démission de ses fonctions d·
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votées en conseil municipal - Décisions du maire - Arrêtés du maire - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations, ni des comptes rendus de
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