PREFECTURE DE L'INDRE Recueil n° 7 du 28 juillet 2010 "Peut être consulté en intégralité au bureau d'accueil de la préfecture et des sous-préfectures" - consultation possible des recueils et des actes administratifs sur le site internet des services de l'Etat dans l'Indre : www indre pref gouv fr- Place de la Victoire et des Alliés
PREFECTURE DE L’INDRE ARRETE N° 2011152-0007 du 01 juin 2011 portant reconnaissance du franchissement du seuil d'alerte sur l'Anglin aval, du seuil d’alerte renforcée sur la Claise, la Creuse , le Fouzon (sauf le bassin de la Céphons), l'Indre aval et la
PREFECTURE DE L’INDRE ARRETE N° 2011167-0013 du 16 juin 2011 portant reconnaissance du franchissement du seuil d'alerte sur l'Anglin aval et la Gartempe du seuil d’alerte renforcée sur l’Indre amont, la Creuse, l’Indre aval, le Fouzon (hors bassin de la
Inventaire des anciens sites industriels de l’Indre BRGM/RP-50 891-FR 3 Synthèse ntrepris à la demande du Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement (MATE), l’inventaire historique d’anciens sites industriels du département de l’Indre, a été réalisé par le BRGM dans le cadre de sa mission de Service public
50 euros seront exigés pour une demande de titre de séjour déposée par tout usager en situation irrégulière [article L 311-13 D du CESEDA] Préfecture d’Indre-et-Loire – Bureau de l’immigration
Pour le département de l’Indre-et-Loire à la Préfecture de l’Indre-et-Loire, du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h30 et 13h30 à 16h à la sous-préfecture de Chinon, du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h 30 à 16h30, à l’exception du dernier vendredi de chaque mois, Il sera également consultable sur le site Internet :
et à délivrer l’attestation d’aptitude aux propriétaires ou détenteurs de chiens de 1 ère et de 2 ème catégorie dans le département de l’Indre LE PREFET, Chevalier de l’Ordre National du Mérite Vu la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux
Commissions de sécurité Risques de la vie courante, planification et information préventive Organigramme de la Préfecture et des Sous-Préfectures de l'Indre
organigramme pref mars sans nom
LE PRÉFET DQINDRErETrLOIRE Louis LE fRanc SERVICE ORGaNIGRaMME DE La PRéFECTuRE DLINDRE-ET-LOIRE mARS 2017 S ECR é T ARIA T
organigramme prefecture mars
Louis LE FRANC, Préfet d'Indre-et-Loire pour procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat imputées sur les titres, 3, 5 et 6 du
Indre et Loire Le Franc mod
préfecture d' Indre-et-Loire: http://www indre-et-loire gouv fr/Publications/ Enquêtes publiques et sur le site internet de la préfecture de Loir-et-Cher h ttp://
avis d enqu C AAte publique
PRÉFECTURE D'INDRE-ET-LOIRE INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Direction des collectivités territoriales et
avis
24 déc 2020 · PREFECTURE D'INDRE-ET-LOIRE ARRÊTÉ fixant la liste des établissements visés à l'article 40 du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020
raa special ap restaurants routiers
Le désavœu ou l'annulation de la reconnaissance d'un enfant considéré comme juif sont sans effet au regard des dispositions qui précèdent LE PRÉFET DE L'
Les camps et la deportation des juifs dans l Indre
2 sept. 2008 départemental de la jeunesse des sports et de la vie associative de l'Indre à compter du 1er septembre 2008. LE PREFET
02 54 29 50 00- mél: prefecture@indre.gouv.fr - www.indre.gouv.fr. PRÉFET DE L'INDRE. STÉPHANE BREDIN. Secrétariat : Murielle MAILLET. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL.
1 déc. 2008 l'Indre inspecteur de la santé publique vétérinaire . ... de monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Indre
3 sept. 2007 départemental des services vétérinaires de l'Indre par intérim à ... LE PREFET ... secrétaire générale de la préfecture de l'Indre ;.
PREFECTURE DE L'INDRE. Recueil spécial du 5 janvier 2010. "Peut être consulté en intégralité au bureau d'accueil de la préfecture et des sous- préfectures".
24 juil. 2009 "Peut être consulté en intégralité au bureau d'accueil de la préfecture et des sous- préfectures". - consultation possible des recueils et ...
ET A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'INDRE C - Nombre d'enveloppes d'acheminement des votes reçues en préfecture : 1520.
PREFECTURE DE L'INDRE. Recueil spécial du 23 décembre 2008. "Peut être consulté en intégralité au bureau d'accueil de la préfecture et des sous-.
22 nov. 2010 portant réquisition de sapeurs-pompiers du corps départemental du service départemental d'incendie et de secours de l'Indre. LE PREFET.
9 oct. 2007 pour assurer la suppléance du préfet de l'Indre. LE PREFET. Chevalier de l'Ordre National du Mérite
PREFECTURE DE LINDRE