N° de brochure : 3090 N° IDCC : 1527 Date de dernière mise à jour : 2017-08-13 Avenant du 9 février 2017 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2017
CC 2017/05 49 Brochure n° 3372 Convention collective nationale IDCC : 3090 SPECTACLE VIVANT (Entreprises du secteur privé) AVENANT DU 10 NOVEMBRE 2016 RELATIF AUX DISPOSITIONS DU TITRE VI « M ETTEUR EN SCÈNE DE THÉÂTRE » DE L ANNEXE I DE LA CONVENTION NOR : ASET1750099M IDCC : 3090 Entre SNES SNDTP PRODISS CSCAD SMA SCC D une part, et
20 CC 2017/09 Brochure n° 3090 Convention collective nationale IDCC : 1527 IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc ) AVENANT N° 71 DU 1 ER DÉCEMBRE 2016 RELATIF AU RÉGIME DE PRÉVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ NOR : ASET1750190M IDCC : 1527 Entre FNAIM SNRT FSIF FEPL UNIS
IDCC 3090 Brochure 3372 TEXTE INTÉGRAL Avenant du 12 octobre 2017 portant modification du sous-titre IV 3 de l'annexe II relatif à la garantie « Frais de soins
(Brochure JO n° 3090) La présente brochure est à jour des derniers accords de branche : L’Avenant n° 65 bis (Régimes obligatoire Santé et Prévoyance Du 1er /03/2016 à jour de l’avenant 71 de décembre 2016) ; Décision du 1er mars 2016 relative au choix de l’organisme assureur recommandé pour les régimes prévoyance et santé ;
CC 2018/27 107 Brochure n° 3372 Convention collective nationale IDCC : 3090 – SPECTACLE VIVANT (Entreprises du secteur privé) AVENANT DU 22 MARS 2018 RELATIF AUX SALAIRES MINIMAUX APPLICABLES AU 1ER AVRIL 2018
Brochure n° 3372 Convention collective nationale IDCC : 3090 SPECTACLE VIVANT (Entreprises du secteur privé) Avenant du 3 octobre 2019 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er novembre 2019 en application du titre VI « Grilles des emplois Classification Salaires » NOR : ASET2050110M
Brochure n° 3144 Convention collective nationale IDCC : 1043 GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYÉS D IMMEUBLES AVENANT N° 95 DU 6 OCTOBRE 2017 PORTANT MODIFICATION DE L ANNEXE II « SALAIRES ET ÉVALUATION DU SALAIRE EN NATURE LOGEMENT » NOR : ASET1850008M IDCC : 1043 Entre : UNPI ARC D une part, et SNIGIC FS CFDT FEC FO SNUHAB CFE-CGC
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Convention collective nationale IDCC : 1043 GARDIENS
Le présent avenant entrera en vigueur le premier jour du mois qui suivra sa publication au Journal officiel Les parties signataires conviennent de demander l extension du présent avenant dans les meilleurs délais Fait à Paris, le 6 octobre 2017 (Suivent les signatures ) (1) 125,33 = IRL retenu dans l avenant n° 92 (salaires 2017)
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wwwunis-immofr
Brochure 3144 - IDCC 1043 Avenant no 95 du 6 octobre 2017 portant modification de l'annexe Il salaires & évaluation du salaire en nature logement » Article 1 Les valeurs permettant le calcul des salaires 2018 conformément à l'article 22 sont les suivantes Valeur du point catégorie A : 1,2905 Valeur du point catégorie B : 1,5143 Valeur fixe : 745,00 € Soit, pour mémoire
1 déc 2016 · L'avenant n° 65 à la convention collective nationale de l'immobilier a été le 1er jour du mois suivant la publication au Journal officiel de
CCN IMMOBILIER Avenant decembre
N° de brochure : 3090 Rectificatif au Bulletin officiel n° 2012-8 du 17 mars 201 2 Avenant n° 72 du 1er mars 2017 modifiant l'annexe II « Salaires » au 1er
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'IMMOBILIER (CCNI) (Brochure JO n°3090) Avenant n°73 modifiant les dispositions de l'article 19-9 de la CCNI
Avenant n C B du d C A cembre realtif au forfait annuel en jours
Brochure n°3090 - IDCC 1527 Avenant n° 73 Bis du 22 novembre 2018 portant sur les conformément à l'avenant n° 73 du 5 décembre 2017 signataire et le premier jour du mois qui suivra la publication au Journal Officiel de son arrêté
Avenant bis
242-1-1 à R 242-1-6 du code de la sécurité sociale nés du décret du 9 prévoyance, objet du présent avenant, ont été convenues en fonction de ce contexte vient au cours du quatrième trimestre 2016, il prend effet le 1er janvier 2017
avenant ccni
Le contrat de travail du salarié concerné fait l'objet d'un avenant précisant la est conditionné au respect des dispositions prévues à l'article 11 du décret n°
Immobilier Avenant No du . . Pro A
de la "convention collective IDCC 3090", celui-ci a été Avenant du 21 juin 2017 relatif à l'adhésion du syndicat des cabarets sur http :// www journal-officiel gouv fr/ publications/ bocc/ pdf /2018/0001/ boc _ 20180001 _ 0000 _ 0010 pdf )
apercu legisocial convention collective
Version Juin 2017 Avenants régionaux et accords d'entreprise 1 Article 31 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 : « Le syndic engage et congédie le personnel du syndicat et fixe les conditions de son travail Catégorie 1 : 3,090 € / m 2
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Apr 10 2018 Un rapport exprime une prise de position officielle de l'Académie. ... de prévention primaire du cancer et il n'y a pas de nutriments ayant ...
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