Titre III – Chapitre I - Dispositions applicables à la zone 1AUh Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bresles - Règlement 44 les commerces dont la surface de vente est supérieure à 100 m2 les bâtiments à usage : industriel artisanal d'entrepôts commerciaux
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bresles (Oise) - Règlement 6 Article UA 2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UA Il - Voirie • La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voie publique qui les dessert Article UA 4 Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
Titre III — Chapitre II - Dispositions applicables à la zone 2AUh > industriel > artisanal > d'entrepôts commerciaux > d'équipements liés aux sports et loisirs > agricole ou forestier > équipement hôtelier Article 2AUh 2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II : « Dispositions applicables à toutes les zones » 1 Dispositions générales 1 1 Sauf dispositions particulières indiquées au règlement graphique, la construction d’un bâtiment
TITRE I CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA VOCATION DE LA ZONE Cette zone correspond au centre urbain traditionnel Elle a vocation à accueillir des formes diversifiées d’habitat, des activités économiques, notamment
Titre II - Chapitre I - Dispositions applicables à la zone UBr Aménager le territoire - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rethondes (Oise) - Règlement - 19 II - Assainissement 1) Eaux usées • Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques
TITRE III CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A CARACTÈRE ET VOCATION DE LA ZONE Cette zone correspond aux espaces agricoles Elle comporte deux secteurs : - secteur A1 ayant vocation à être particulièrement protégé en raison du potentiel agronomique et économique des terres agricoles
titre v : dispositions applicables aux zones naturelles _____ 94 rÈglement applicable a la zone n_____ 95 chapitre i - rÈglement applicable aux zones n, nc, nmo, np, ns, na, nzh, nl, nt et nport _____ 96
« Dispositions applicables à toutes les zones » Article 13 A : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, et plantations Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues au titre II :
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- SOMMAIRE - TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3 TITRE II
titre ii dispositions applicables a la zone urbaine 9 chapitre 1 dispositions applicables au secteur uc 9 chapitre 2 dispositions applicables au secteur up 13 chapitre 3 dispositions applicables au secteur ua 21 chapitre 4 dispositions applicables au secteur ue 27 chapitre 5 dispositions applicables au secteur ulc 31 titre iii dispositions applicables a la zone a urbaniser 37 chapitre 1
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TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES TITRE II – DISPOSITIONS
1°, titre 1°, chapitre 1° du Code de l'Urbanisme), à l'exception des articles R 111-2, R 111-3, R 111-3 2, R 11-4, R 11-14, R 11-14 2, R 111-15 et R 11-21 1-2-4 Ces dispositions s'appliquent aux constructions nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces bâtis et non bâtis
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PLAN LOCAL D’URBANISME
chapitre i - dispositions applicables a la zone uc 26 caracteristiques de la zone 26 chapitre ii - dispositions applicables a la zone ue 36 caracteristiques de la zone 36 chapitre iii - dispositions applicables a la zone ui 47 caracteristiques de la zone 47 titre iii -dispositions applicables aux zones À urbaniser 58 chapitre i - dispositions applicables a la zone aue 59 caracteristiques de
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CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1
Titre II - Dispositions applicables aux zones urbaines Zones UA 6 Zones UB 15 Zones UC 25 Zones UE 34 CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA Il s'agit d'une zone urbaine mixte affectée essentiellement à l'habitat, aux services et aux activités non nuisantes Cette zone correspond au tissu ancien du centre village La commune est soumise au risque inondation qui touche une
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Plan Local d’Urbanisme - Commequiers
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE 16 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AU SECTEUR Uc les périmètres protégés au titre des lois du 31 décembre 1913 modifiée et du 2 mai 1930 modifiée relatives aux monuments historiques et aux sites b) les autres servitudes d’utilité publique affectant l’occupation et u tilisation des sols (cf liste annexée au P L U ), c
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DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE CREST
Les prescriptions nationales ou particulières fixées en application de lois d'aménagement et d'urbanisme Les dispositions relatives à l'archéologie préventive Le Code de la Construction et de l'Habitation
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TITRE I : Dispositions Générales
- les Lois et textes portant réglementation du patrimoine archéologique : loi du 27 septembre 1941 décret du 7 juillet 1977 loi du 15 juillet 1980 décret du 5 février 1986 décret du 25 février 1993 Commune de Torreilles – Plan d’Occupation des Sols Règlement COMMUNE DE TORREILLES Page 3 sur 95 4 Sont applicables les périmètres figurant sur les documents graphiques, à titre d
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SAINT MARCEL D'ARDECHE
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES p 13 Chapitre III 1 - Dispositions applicables à la zone UA p 14 Chapitre III 2 - Dispositions applicables à la zone UB p 18 Chapitre III 3 - Dispositions applicables à la zone UE p 22 Chapitre III 4 - Dispositions applicables à la zone UI p 26 Chapitre III 5 - Dispositions applicables à la zone US p 29 TITRE IV - DISPOSITIONS
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RÈGLEMENT 1669-00-2011 DE CONSTRUCTION CODIFICATION
chapitre 1 dispositions dÉclaratoires, interprÉtatives et article 46 dispositions applicables 8 article 47 Équipement de roulement ou de transport apparent et jupe de vide sanitaire 8 article 48 normes de l’acnor 8 section 7 dispositions particuliÈres pour les logements en sous-sol 9 article 49 normes de sÉcuritÉ 9 section 8 dispositions relatives aux
Article premier :Pour l'application des dispositions de la présente loi et des Titre II : des documents d'urbanisme Chapitre premier : Du schéma directeur d' aménagement urbain règles de construction applicables à la zone concernée
Loi Urbanisme
Article 3 : Les dispositions de la présente loi ne sont pas applicables aux de procéder aux travaux de construction Chapitre II Préparation des travaux de construction à titre exceptionnel, par le Wali, le Gouverneur ou l'administration
Avp loi . Fr