M André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale Monsieur le secrétaire d’Etat, je suis sensible à votre présence Je sais aujourd’hui la difficulté, mais aussi l’importance du sujet que vous traitez C’est une interrogation lourde de la part de nos concitoyens, de la part de la société
M André Vallini, secrétaire d'État, chargé de la réforme territoriale 7 Aires de grand passage des gens du voyage 7 M Jean-Marie Bockel 7 M M André Vallini, secrétaire d'État, chargé de la réforme territoriale 8 Validité des cartes d’identité 8 Mme Hélène Conway-Mouret 8
M André Vallini, secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale 11 M Bernard Saugey 11 M Jean-Yves Leconte 12 M Robert Tropeano 12 Mme Esther Benbassa 13 M Yves Détraigne 13 Mme Cécile Cukierman 13 M André Vallini, secrétaire d'État 13 Discussion des articles 14 ARTICLE PREMIER 14 ARTICLE ADDITIONNEL 14 ARTICLE 3 15
André Vallini Député de l’Isère • Le vice-président chargé de la Culture et du Patrimoine Claude Bertrand • Le président de la commission Culture et Patrimoine Pascal Payen • ont le plaisir de vous convier à la présentation des cinq volumes Êtres fantastiques Patrimoine narratif du Dauphiné et de la Savoie (Charles Joisten
d’André Vallini a été pour moi un honneur et une grande satisfaction, en particulier en cette année 2016 qui aura été importante sous beaucoup d’aspects La COI a accueilli en juillet dernier un nouveau Secrétaire général en la personne de M Hamada Madi, dont la riche expérience au service de l’Union des Comores
Reform, André Vallini, summarized it as, “The regions have responsibility for the economy; departments for solidarity and municipalities, and inter-communal public corporations for local public services delivery” This new stage in the decentralization process introduces an innovation in the conception and design of the policies of support for
- Visite officielle d’Andre Vallini - Deuxie me comite de pilotage Sankoré - Signature du deuxie me C2D pour les filie res agricoles durables - Le C2D emploi sur un bon rythme - Re union du groupe consultatif a Paris - Mission de Re my Rioux en Co te d’Ivoire
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LA REGION Réforme, sera mise en place : le 1er janvier
Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale: André Vallini SIX Régions inchangées – Ile de France – Centre Val de Loire- Bretagne – Pays de la Loire – Provence Alpes Côte d'Azur - et Corse-=-=-Quatre régions nouvelles : Haute et Basse Normandie – Bourgogne – Franche Comté? Auvergne-Limousin-Poitou-charentes-=-=-Trois qui renâclent :1)Nord-Pas-de-Calais-Picardie, 2
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MARDI 27 MAI 2014 - Senatfr
M André Vallini, secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale 11 M Bernard Saugey 11 M Jean-Yves Leconte 12 M Robert Tropeano 12 Mme Esther Benbassa 13 M Yves Détraigne 13 Mme Cécile Cukierman 13 M André Vallini, secrétaire d'État 13 Discussion des articles 14 ARTICLE PREMIER 14 ARTICLE ADDITIONNEL 14 ARTICLE 3 15
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FICHE JURIDIQUE N°61 - Offices de Tourisme de France
A noter que, suite aux annonces gouvernementales du 20 janvier 2016 d’André Vallini, secrétaire d’Etat chargé de la réforme territoriale, ce transfert obligatoire aux EPCI fera l’objet d’exceptions pour les communes stations classées
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Le crible numéro 1 - URSSAF
Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale : André Vallini Secrétaire d'État chargée du Numérique : Axelle Lemaire Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche : Alain Vidalies Secrétaire d'État à la Famille et aux Personnes âgées : Laurence Rossignol Secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la Recherche : Geneviève Fioraso
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o ASSEMBLÉE NATIONALE
chargé de la réforme territoriale M André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme terri-toriale Madame la présidente, monsieur le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, mesdames et
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o SÉNAT - Senatfr
M André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique 9 Nomination d’un membre d’une commission sénatoriale (p 888) 10 Débat sur l'évolution des finances locales (p 888) M François Baroin, au nom du
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INVITATION PRESSE - economiegouvfr
Secrétaire d’Etat chargé de la Réforme territoriale Paris, le 31 octobre 2014 N° 078 INVITATION PRESSE Assises des ruralités Déplacement de Sylvia Pinel, Christian Eckert et André Vallini à Thierville-sur-Meuse dans la Meuse (55) Lundi 3 novembre 2014 Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité, Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé
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o Mercredi 1 juillet 2015 ASSEMBLÉE NATIONALE
M André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale Même avis que M le rapporteur M Le Fur dénonce une « schéma-mania », mais nous voulons justement remédier à la « schéma-mania actuelle », qui se développe depuis des années Il exister une quinzaine de schémas actuel-lement dans les régions, selon les cas, et on peut compter jusqu’à quinze