DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES Bureau de la circulation et des permis de conduire Section épreuves sportives Arrêté d’autorisation n° 126-15 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile 2ème Montée historique d'Ordonnaz Le préfet de l’Ain, Chevalier de la légion d'honneur,
DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES Bureau de la circulation et des permis de conduire Section épreuves sportives Arrêté d’autorisation n° 103-15 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile 11ème montée historique de BETTANT Le préfet de l'Ain, Chevalier de la Légion d'Honneur,
SOMMAIRE Préfecture - Arrêté préfectoral n°2015218-0006 autorisant l'organisation d'une manifestation sportive avec participation de véhicules terrestres à moteur dénommée « 48 H AUTO DE DIVAJEU » comportant un slalom régional de côte et
Arrêté préfectoral n°2017-188-003 du 7 juillet 2017 autorisant le déroulement d’une manifestation sportive automobile dénommée « 6e présentation auto de Sisteron », le dimanche 16 juillet 2017, sur la route départementale3, située entre les communes de Sisteron et Saint-Geniez Pg 1 Direction Départementale des Territoires
Arrêté préfectoral n°2017-188-003 du 7 juillet 2017 autorisant le déroulement d’une manifestation sportive automobile dénommée « 6e présentation auto de Sisteron », le dimanche 16 juillet 2017, sur la route départementale3, située entre les communes de Sisteron et Saint-Geniez Pg 9
Arrêté préfectoral n°17-01656 du 21 août 2017 autorisant la manifestation sportive intitulée "Rencontres Peugeot Sport 2017" sur le circuit de Charade 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2017-08-21-003 - Arrêté préfectoral n°17-01656 du 21 août 2017 autorisant la manifestation sportive intitulée
Arrêté préfectoral n° 188 du 6 mai 2011 autorisant la circulation de deux petits trains routiers touristiques sur le territoire de la commune de SAVIGNY LES BEAUNE les 7 et 8 mai 2011 à l’occasion de la manifestation "Bienvenue à SAVIGNY-LES-BEAUNE » 38
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Arrêté préfectoral n° 2015-14 relatif Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2015-056 autorisant la réalisation de tirs de défense dans le cadre de l
PREFECTURE DE LA VENDEE CABINET DU PREFET - Arrêté préfectoral N°15-CAB/SIDPC-218 portant retrait d'attestation de conformité - Arrêté N°15-CAB-346 portant autorisation de port d'arme de catégorie B en qualité de convoyeur de fonds - Arrêté N°15-CAB-347 autorisant une manifestation aérienne de faible importance sur l'aérodrome à
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Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile
Arrêté d’autorisation n° 126-15 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile 2ème Montée historique d'Ordonnaz Le préfet de l’Ain, Chevalier de la légion d'honneur, VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2, L 2212-3 et L 2215-1 ;
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Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile
Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile 11ème montée historique de BETTANT Le préfet de l'Ain, Chevalier de la Légion d'Honneur, Chevalier dans l'Ordre National du Mérite Chevalier des Arts et Lettres VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2, L 2212-3 et L 2215-1 ; VU le code de la route et notamment ses articles R
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Arrêté préfectoral n°2017-188-003 du 7 juillet 2017 autorisant le déroulement d’une manifestation sportive automobile dénommée « 6e présentation auto de Sisteron », le dimanche 16 juillet 2017, sur la route départementale3, située entre les communes de Sisteron et Saint-Geniez Pg 9
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2016-028
21-2016-05-27-001 - AP n° 967 du 27 mai 2016 autorisant une démonstration automobile intitulée "3ème montée historique d'Urcy" le dimanche 29 mai 2016 (3 pages) Page 13 21-2016-05-27-002 - AP n° 968 autorisant une manifestation nautique (manifestation DRAGON BOAT) le samedi 28 mai 2016 et fixant des mesures temporaires de police de la
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°63-2017-077
Livradois-Forez à organiser une épreuve automobile intitulée "32e course de côte régionale de Viverols" le dimanche 20 août 2017 (4 pages) Page 5 63-2017-08-21-003 - Arrêté préfectoral n°17-01656 du 21 août 2017 autorisant la manifestation sportive intitulée "Rencontres Peugeot Sport 2017" sur le circuit de Charade (6 pages) Page 10 63-2017-08-22-001 - Arrêté préfectoral n°17
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°07-2018-048
VU l avis défavorable du représentant du comité régional automobile en date du 8 mai 2018 ; CONSIDERANT que le représentant du comité régional automobile a levé son avis défavorable le 16 mai 2018 suite aux compléments d information transmis par M VIALAR ; 07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2018-05-17-009 - Arrêté préfectoral autorisant « La 5ème Montée historique de l
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°82-2018-029 TARN-ET
82-2018-10-29-001 - Arrêté autorisant manifestation aérienne castelsarrasin (4 pages) Page 55 82-2018-10-25-002 - arrêté portant agrément des médecins pour exercer le contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile - Smail pdf (2 pages) Page 60
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
poursuite sur terre automobile À saint-hilaire le vouhis le 12 juin 2011 9 arrete n°264-drlp 1/2011 autorisant les associations «a c b 85 et a s a c o vallÉe de la vie » À organiser un auto-cross les 18 et 19 juin 2011 À belleville sur vie et le poire sur vie 9 arrete n° 265 - d r l p / 2011 autorisant l’association « chaillezaise de sports tout terrain »» À organiser un
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Arrêté préfectoral n°2016-110-002 du 19 avril 2016 autorisant et réglementant le déroulement du manifestation cycliste dénommée « 39 ème Grand Prix de La Baume », le dimanche 1er mai 2016 sur le territoire de la commune de Sisteron Pg 36 Arrêté préfectoral n°2016-105-008 du 14 avril 2016 autorisant le déroulement d’une manifestation pédestre dénommée « Trail de
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
- Arrêté préfectoral N°15-CAB/SIDPC-218 portant retrait d'attestation de conformité - Arrêté N°15-CAB-346 portant autorisation de port d'arme de catégorie B en qualité de convoyeur de fonds - Arrêté N°15-CAB-347 autorisant une manifestation aérienne de faible importance sur l'aérodrome à usage restreint de Beauvoir-Fromentine - Arrêté préfectoral N°15-CAB-348 accordant une
13 avr 2019 · Autorisation du rallye automobile : 18è rallye régional de la 25-2019-04-01- 012 - Arrêté autorisant l'adhésion de la commune de Bremondans au fectorale n°25-2018-07-02-007 portant renouvellement de l'autorisation de la constitution possible, en fin de manifestation, de cortèges par les éléments
recueil recueil des actes administratifs
tés municipaux autorisant l'ouverture dominicale des commerces de détail L' arrêté du maire relatif à la dérogation au repos dominical pour les L'objet de la demande peut être lié à une fête locale, une manifestation, une fectoral en vigueur Débits de tabac Distribution de carburants et lubrifiants pour automobiles
guide derogation maire repos dominical.pub
13 juil 2013 · Arrêté préfectoral n° 773 du 31 mai 2013 autorisant l'organisation des 6 Heures d'une manifestation de fun cars à Chamarandes-Choignes 2 Arrêté fectoral n° 295 du 28 février 2013 portant agrément du centre
RAA N C B
26 juil 2019 · 21-2019-07-25-006 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 553 autorisant un feu d' artifice à établissement associatif d'enseignement de la conduite automobile dénommé « centre-ville, de toute manifestation nondéclarée du samedi 27 juillet 2019 à 08h00 au A R R Ê T É P R É F E C T O R A L N°534
raa
1 mar 2009 · Autorisation de manifestation nautique de canoës sur la rivière Le Ciron Portant modification de l'arrêté préfectoral du 16 novembre 1992 portant D É L É G A T I O N S D E S I G N A T U R E – C O R P S P R É F E C T O R A L ainsi que de rallyes automobiles et motocyclistes et d'épreuves sportives
Sp
D É L É G A T I O N S D E S I G N A T U R E – C O R P S P R É F E C T O R A L Autorisation de courses pédestres, cyclistes, ainsi que de rallyes automobiles et circuits prévus pour ces manifestations se déroulant exclusivement sur le territoire Arrêtés autorisant la mise en commun de plusieurs polices municipales,
Sp
7 fév 2020 · 75-2020-02-07-005 - Arrêté n° 2020-00140 autorisant les agents agréés l' occasion d'appels à manifester dans le cadre du mouvement dit des « gilets jaunes » le A R R Ê T Ė P R Ė F E C T O R A L N° DTPP 2020 - 0044
recueil recueil des actes administratifs special du
31 oct 2019 · 13-2019-10-29-007 - renouvellement auto-école PROVENCE CONDUITE, n° L 'arrêté préfectoral n°2014048-007 « portant autorisation fectoral fixant les mesures de police propres au chantier considéré Si, pour un motif exceptionnel (manifestation, accident ou catastrophe naturelle notamment),
recueil recueil des actes administratifs du octobre
28 mai 2014 · Arr?t? pr?fectoral du 23 mai 2014 portant modification de la Arrêté autorisant l' exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes sise portant autorisation d'organiser une manifestation automobile dénommée "
Recueil mai
Le permis de recherche est soumis à une autorisation accordée par arrêté préfectoral après enquête publique L'autorisation détermine, soit l'emplacement
SGN GTH
20 juil. 2015 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile. 2ème Montée historique d'Ordonnaz. Le préfet de l'Ain.
1 août 2015 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile ... l'arrêté de circulation du président du Conseil Départemental de l'Ain en date ...
6 sept. 2015 Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile. " MONTEE HISTORIQUE DE VILLEREVERSURE". Le préfet de l'Ain.
Arrêté préfectoral du 21 mars 1983 réglementant les courses cyclistes et pédestres dans le département du Doubs. Si les manifestations ne se déroulent pas
Arrêté préfectoral autorisant l'épreuve automobile concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la.
16 sept. 2015 PAGE 5 Arrêté préfectoral du 11 septembre 2015 autorisant le 11ème rallye ... portant autorisation d'organiser une manifestation automobile.
5 sept. 2021 portant autorisant de la course automobile dénommée ... Vu l'arrêté préfectoral nº 41.2021.02.25.002 du 25 février 2021 portant ...
28 févr. 2018 ARRETE PREFECTORAL. DU. 2 6 FEV. 2018 portant autorisation d'une manifestation automobile intitulée «< 35ème rallye régional de Vaison + ...
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. PREFET DU BAS-RHIN. Arrêté préfectoral du. 18 SEP. 2014 autorisant l'organisation du Rallye de France - Alsace 2014.
30 juin 2021 25-2021-06-29-00008 - Arrêté préfectoral entérinant la prise de ... Séquanie en vue d'organiser une manifestation automobile dénommée "57è.
Arrêté préfectoral autorisant la manifestation automobile 2ème