2013-04-04, 11:51:35 Page 1 de 7 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 AVRIL 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure)
Ordre du jour Ordre du jour 8 mars 2021 Page 1 de 4 1 Ouverture de l’assemblée 2 Présence des membres du conseil 2 1 - Mot de la mairesse 3 Adoption de l’ordre du jour 4 Première période de questions - 10 minutes 5 Procès-verbaux 5 1 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil tenue le 8 février 2021
2013-02-07, 13:28:44 Page 1 de 4 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 FÉVRIER 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure)
1 1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2 APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 2 1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 et des deux séances extraordinaires du 8 décembre 2020, en apportant une modification au procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020, à la résolution 2020
ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 9 MARS 2021 À 19 H 30 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2 APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 2 1 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du 2 février 2021 3 AVIS DE MOTION
Oct 05, 2020 · 1 0 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2 0 PROCÈS-VERBAL * Séance ordinaire du 14 septembre 2020 3 0 PÉRIODE DE QUESTIONS 4 0 SERVICES ADMINISTRATIFS * 4 1 Rapport des dépenses – Du 5 septembre 2020 au 24 septembre 2020 * 4 2 Règlement 21682020 -décrétant une dépense et un emprunt de 9432 900$ pour des
Ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 21 janvier 2021, à 16 h, avec participation par vidéoconférence 1 OUVERTURE CA-210121-1 1 Ouverture de la séance CA-210121-1 2 Adoption de l'ordre du jour CA-210121-1 3 Période de questions du public
Ordre du jour Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de l'arrondissement de Saint-Hubert devant avoir lieu le 8 février 2021, à 19 h 30, avec participation par vidéoconférence 1 OUVERTURE SH-210208-1 1 Ouverture de la séance SH-210208-1 2 Adoption de l'ordre du jour SH-210208-1 3 Période de questions du public
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ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS ORDRE DU JOUR ET
ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE: ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société en retirant les articles 4 4, 4 5, 4 10 et 14 5 ARTICLE 2 Secrétariat général et DE
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1 Ouverture 4 1re période de questions (Durée de 15
ORDRE DU JOUR Séance ordinaire du 1er février 2021 à 19 h 30 1 Ouverture 1 1 Ouverture 2 Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Adoption du procès-verbal: 3 1 Séance ordinaire du 11 janvier 2021; 3 2 Séance extraordinaire du 25 janvier 2021 4 1re période de questions (Durée de 15 minutes et porte sur divers sujets d’ordre
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ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS ORDRE DU JOUR ET
ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE: ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques CA-2013-001 Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société, en ajoutant les articles 14 3 et 14 4 ARTICLE 2 Secrétariat général et
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Ordre du jour - irp-cdnmultiscreensitecom
Adoption de l’ordre du jour 4 Première période de questions - 10 minutes 5 Procès-verbaux 5 1 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil tenue le 8 février 2021 5 2 Dépôt des procès-verbaux - Assemblées des divers comités municipaux - Assemblée du Comité consultatif d’urbanisme tenue le 25 janvier 2021 5 3 Dépôt du procès-verbal du conseil de la MRC de Rouville
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ORDRE DU JOUR - Ville de Chambly
ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 19 JANVIER 2021 À 19 H 30 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2 APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 2 1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 et des deux
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ORDRE DU JOUR - Ville de Donnacona
Adoption de l'ordre du jour 3 Première période de questions 4 Présentation et assemblée publique 4 1 Consultation écrite - Demande d'usage conditionnel -Entreprise artisanale dédiée à la confection de meubles et objet s en bois au 390, avenue Saint -Denis 4 2 Consultation écrite - Dérogation mineure 2020-00035 4 3 Rapport du maire et des membres du conseil sur les activités
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ORDRE DU JOUR - villechamblyqcca
ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHAMBLY LE 9 MARS 2021 À 19 H 30 1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour PÉRIODE DE QUESTIONS 2 APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 2 1 Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du 2 février 2021 3 AVIS DE MOTION
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ORDRE DU JOUR - Accueil - Ville de Bedford
Adoption de l’ordre du jour Première période de questions Dépôt des intérêts pécuniers Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2021 1 Commission du Développement économique, des Finances et de la Vérification financière – Normand Déragon 1 1 Rapport du président 1 2 Achat page publicitaire / Québec Entreprise 1 3 Ajustement salaire des cadres 1 4
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ORDRE DU JOUR municipal de Cowansville PREMIÈRE PÉRIODE DE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l’ordre du jour PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS « En raison de l’état d’urgence sanitaire déclaré par le gouvernement québécois, la séance est tenue à huis clos, mais diffusée en direct via la plateforme Facebook Les citoyens sont invités à poser leurs questions par l’entremise des réseaux sociaux, pendant la diffusion de la
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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14
Première période de questions (15 minutes) (les questions doivent être transmises avant le jeudi 14 janvier 2020 15 h) 1° ADMINISTRATION 1 B) Administration générale 1 1 Résolution pour colloque/congrès et formations 2021 en vertu de l’article
L'ordre du jour : questions dont le Conseil de sécurité est saisi (articles 10 C Questions qui ont été supprimées au cours de la période 1989-1992 de la liste
Chapter II opt French
Portee des questions inscrites a l'ordre du jour et champ de la discussion 3 Libelle Au cours de la periode consideree, il y a eu trois cas ou la question
PREMIÈRE QUESTION À L'ORDRE DU JOUR Emplois verts, travail développement, qui s'est tenue à Rio de Janeiro en 1992, et au Sommet mondial pour le
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20 jui 2013 · Troisième question à l'ordre du jour: Informations et rapports sur l'application des conventions et recommandations Rapport de la Commission
wcms
Point 6 de l'ordre du jour provisoire s'est tenue à Rio de Janeiro, Brésil, du 3 au 14 juin 1992 Soucieuse de soutenir l'intérêt porté aux questions de santé, l'OMS a participé activement à la préparation de la Conférence et à la Conférence
EB Inf.Doc fre
Il est proposé par madame la conseillère Monique Major, Appuyé par madame la conseillère Anne St-Laurent Et résolu D'adopter l'ordre du jour de la séance
Proce CC s verbaux regroupe CC s
Comme nous sommes désormais en train d'augmenter chaque jour un peu plus l' opacité Pour en revenir à cette question de la responsabilité dans le réchauffement l'ordre de grandeur de l'élévation de température calculée avec un graduellement diminué l'effet de serre au cours de cette période (il se trouve que
de l'ordre politique brésilienne pour miner les droits d'une partie de la Si la samba a vu le jour dans les quartiers pauvres de Rio de Janeiro au début du XXe
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15 déc. 2016 Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle à l'emploi et à la démocratie sociale ;. - Décret n° 2014-1360 du 13 ...
16 avr. 2020 Q1) J'ai perdu mon emploi pendant la période de confinement. Suis-je concerné par les nouvelles modalités de calcul de l'allocation d'aide au ...
23 avr. 2020 Question : Pour les agents en ASA : les deux périodes (16/3-16/4 ... et application des 6 jours de congés annuels maxi si pas de ARTT ?
23 août 2022 la survenue du cas confirmé ainsi que pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d'isolement.
En faisons-nous deux ou une seule uniquement à la fin du congé ? o Il faut faire une nouvelle déclaration pour chaque période fractionnée. Avec attestation de.
13 mai 2011 Question 14 du 16/03/11 : 1) Nous souhaiterions pouvoir fournir à 6h du matin du jour J les gabarits de puissance couvrant la période [7h00 ...
il y a 2 jours Une question du jour sera postée chaque jour de la période du concours soit 5 questions du jour. Les multiples participations sur la même ...
certificats délivrés par l'organisme certificateur restent valides pendant la durée du transfert de certification pour une période maximum de six mois.
1 oct. 2020 L'aide s'applique aux contrats conclus dans une période de six mois à compter du 1er août 2020 et jusqu'au 31 mai 2021.
Questions-réponses Dernière mise à jour : 26 juin 2020 ... rémunération de stagiaire de la formation pendant la période d'interruption de l'action de.
Questions / Réponses Périodes de mise en situation en milieu