VU la délibération du Conseil communautaire n°2015/82 en date du 13 octobre 2015 concernant les marchés de transport scolaire suivants : - Marché n°2015-22401 signé avec la société "Autocars Ballanfat" en date du 14 août 2015 ; - Marchés n°2015-22402 et n°2015-22403 signés avec la société "Autocars Blanc-Garin" en date du 26
2015/041 • Avenant n°1 au marché 2012-17 : Réalisation de 4 enquêtes de perception de la qualité de service dans les transports en commun 2012/2015 2015/042 • Avenant n°1 au marché 2012-05 : Traitement des données de validation
2015/498 • Avenant n°1 au marché 2012 -36 : Débranchement du Tram-train T4 jusqu’à Clichy-sous-Bois et Montfermeil - MMO 2015/499 • Marché 2015-88 : Marché complémentaire au marché 2012 -36 2015/500 • Marché 2015-47 : Reconnaissances géotechniques, hydrologiques et recherche de pollution
Avenant au marché de numérisation des réseaux souterrains DECHETS MENAGERS Avenant n° 2 au marché de transport des ordures ménagères Renouvellement du contrat de reprise garantie « Option Fédération » Signature des conventions financières avec Ecofolio Comité Syndical 05/02/15 ADMINISTRATION GENERALE Adoption du PV du 6 décembre 2014
AVENANT N°4 – Marché de service de collecte et de transport de déchets 2 1 Synthèse du marché avant avenant n°4 Un marché public pour assurer la collecte et le transport des déchets sur le territoire de la CCPOH a été lancé fin 2012 selon la procédure de l’appel d’offres ouvert européen (articles 33, 35 et 57 à 59 du code
6 / 27 octobre 2015 • Avenant 6 : à intervenir Adaptation d’offre 2015-2016 et prolongation de la DSP de 4 mois 3 2 Le bilan de l’offre et de la fréquentation L’offre commerciale de transport a plus que doublée sur la période 2006 – 2014 passant de 1,63 Mkm en 2006 à 3,44 km en 2014 (+ 110 ) L’offre a diminué en 2014 par
Marseille-Provence et au transfert de la compétence transport du Département au profit de la Métropole et de la Région induits par la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014, la loi n° 2015-991 du 07 août 2015 et le décret n°2015-1085 du 28 août 2015 En effet, de par les lois MAPTAM
La nature du marché est le transport de passagers et de leurs bagages, seul élément déclencheur du service fait pour facturation 1-2 – Lots Le marché comprend deux (2) lots, correspondant à des destinations à partir de la Nouvelle-Calédonie, selon les zones géographiques suivantes :
72/2015 , Approbation de l'avenant n02 au marché M 13/88 'Travaux de serrurerie et de menuiseries extérieures sur les façades et toituresde la Mairie de Châtillon (92320) - tot n02 "Serrurerie" passer avec la société CRB Montant de l'avenant : 7 995,30 euros HT (moins-value) Montant initial du marché 68 490,08 euros HT
Objet de l'avenant 1 du marché initial de l'avenant 1 du marché modifié 6 Autorisation de signer l’avenant 1 au marché « transport et tri des matériaux issus de la collecte sélective du Smirgeomes » Les tonnages des emballages transportés et triés sont supérieurs à la prévision des tonnages du marché, sur
20 octobre 2015 avec M Forcioli, le 21 octobre avec MM Peron Dans le même temps 15 avenants ont été signés entre le 27 décembre 2013 marché de gardiennage et le marché de transports sanitaires terrestres) a permis de vérifier
ROD ch bastia
Le contrôle de la facturation des marchés de transport et d'enfouissement de l' objectif de 45 de déchets valorisés en 2015 fixé lors du Grenelle de de ses marchés publics notamment de manière à modifier par avenant ceux-ci de la Corse : Sainte-Lucie de Porto-Vecchio, Moca-Croce, Teghime (Bastia), Piana, Luri,
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