COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2015 Le compte rendu du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité Assainissement collectif - extension des lagunes Monsieur le Maire rappelle que la station d’épuration étant à saturation et en nette surcharge l’été avec le camping et la base de loisirs aquatiques qui
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2015 La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de M ALIBERT, Maire de Châteauneuf de Vernoux Présents : M ALIBERT Christian, M BOULON Thierry, M DELARBRE Michel, M GUEZE Daniel, M GRIMAUD Guillaume, Mme HAYART Amandine,
Monsieur le Maire demande l’ajout d’ 1 point à l’ordre du jour : Motion de la Fédération des Maires de Savoie Vote : 15 pour 1 - Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2015 Pas de remarque Vote : 15 pour 2 – Profil des eaux da baignade Monsieur le Maire indique qu’un 2ème devis est parvenu en Mairie
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2014 Objet : Tarifs cantine – garderie pour l’année scolaire 2014 / 2015 Monsieur Le Maire propose d’augmenter les tarifs cantine à 1 5 par rapport à l’année dernière, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 12 voix pour, 2 voix sans
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-deux juin, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la commune d’AIRVAULT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie d’Airvault, sous la présidence de Monsieur FOUILLET Olivier, Maire
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2015 OBJET RAPPORTEUR DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL Décision du Maire M le Maire Décision du Maire dans le cadre de la délégation accordée par le conseil municipal en date du mois d’avril 2014
Secrétaire de séance : Régis DUCHAMP Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12 février 2021 est approuvé à l’unanimité des présents Monsieur le Maire passe à l’ordre du jour : Ordre du jour 1 Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020
COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mai 2020 Etaient présents : BORIES Marc, PHILIPPE Florence, SAHUET Christine, VEDRINE Bruno, ROZIÈRES Jean-Marc, MARCILHAC Angéline, NIEL Jean-Pierre, CABRAL Audrey, GIRBAL Guy, BOUTEILLE Mélanie, BOURIANNE Charles, TREMOLET Léa, VIDAL Gérard, LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2015 - Compte rendu - 28/04/2015 15:24 CM27042015 doc 1/6 ORDRE DU JOUR 1 PASSAGE DU BUREAU DE POSTE DE LALOUVESC EN AGENCE POSTALE COMMUNALE 2 FINANCES 2 1 Point budgétaire 2 2 Vente d’une villa appartenant à la commune 2 3 Avenant N°1 au PLU 3 TRAVAUX
1 DU L’an deux mille dix-huit, le 13 juin à 20h45 le Conseil Municipal de la Commune de Forges-les-Bains, convoqué le 05 juin 2018, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
CR Conseil municipal – 21/05/2015 1/5 Date de diffusion : 11/06/15 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015 Compte-rendu de réunion Présents :
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1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 mai 2015 Etaient présents : Mesdames Hélène POULAIN, Marie-Odile SAMSON Messieurs
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1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2015 Date de la convocation : 16 mai 2015 L'ordre du jour est le suivant :
compte rendu de la reunion de conseil municipal du mai
28 mai 2015 · COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015 Sous la présidence de Marc DUMONT Excusé : CHARVET
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Compte-rendu de réunion du conseil municipal du 21/05/2015 1/4 COMPTE RENDU Date de convocation du Conseil municipal : 16 mai 2015 Lauriane
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7 mai 2015 · Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 7 MAI 2015 Présents : Maurice POISSONNET, Mireille CORNU, Claude GROUSSIN,
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2015 Le 20 mai deux mille quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
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19 mai 2015 · Compte rendu du Conseil Municipal du 19 Mai 2015 L'an deux mille quinze, le 19 mai , le Conseil Municipal de la Commune d'Haveluy s'est réuni au inscriptions et une première réunion d'information a déjà eu lieu
Compte rendu r C A union du mai
13 mai 2015 · Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 13 mai 2015 à 19h15 salle du Conseil Un compte rendu pour le grand public sera publié
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24 nov 2017 · Approbation du compte-rendu de la séance du 21 avril 2015 : Réponses aux questions posées lors du dernier conseil municipal par Monsieur le Maire Monsieur Veyrat ait été absent lors de la réunion de la Caisse des
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 28 MAI 2015 A la suite de la décision du Conseil d'Etat du 22 mai 2015 ...
22 mai 2015 ... 22 mai 2015 à 20h30. Compte rendu affiché le 26 mai 2015. ... Commune de Chavannes-sur-l'Etang – PV du Conseil Municipal du 22 mai 2015.
2 juin 2015 2015. DECISION N° 1 DU 18 MAI 2015. Exécutoire le 22 mai 2015 ... Compte rendu de la réunion du conseil d'administration du Centre Communal ...
COMPTE RENDU DU 2 JUIN 2015. L'an deux mil quinze le deux du mois de juin
7 mai 2015 Absent : Néant. Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 2 Avril 2015. Compte rendu des Commissions. Urbanisme.
21 mai 2015 Lancement des marchés publics de travaux de voirie 2015. Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du Conseil Municipal en date du 13 ...
Commune de PLÉLO - Séance du conseil municipal du 22 mai 2015 Guy LE GLATIN donne le compte rendu de la commission bâtiment qui s'est tenue pour.
22 juin 2015 rendu de la réunion du 11 mai 2015 celui-ci est approuvé par le Conseil municipal. Vote. Pour 22. Abstention 0. Contre 0. 2015-06-01.
Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire le dix-huit mai deux mille Une nouvelle réunion d'expertise est programmée le 22 mai prochain.
après convocation légale en date du 22 Mai 2015 sous la présidence de 1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 avril 2015.
ORDRE DU JOUR