Au sommaire de la lettre n° 3 : des informations pratiques sur les modalités de vote et un focus sur les obligations Vous y trouverez notamment des précisions sur l'organisation des bureaux de vote, le dépouillement ou encore le dispositif de remontée des résultats Modalités de vote pour les scrutins CTMESR, CTU et CT d'établissement
l’espace de vote, le dépouillement et le dispositif d’assistance mis en place au ministère Scrutins du 4 décembre 2014 Les scrutins aux CTMESR, CTU et CT d'établissements publics se déroulent à l'urne ou par correspondance Il en est de même pour les scrutins aux commissions consultatives paritaires et aux
pour tout le périmètre de l’enseignement scolaire et de l’ESR (1,5 M d’électeurs au total, plus de 920 scrutins nationaux et déconcentrés)-un dialogue social engagé avec les OS de l’enseignement scolaire et de l’ESR dès septembre 2016 Pour le CTMESR et le CTU-au sein des établissements publics: vote à l’urne (ou par
Les élections professionnelles 2014 approchent : 27 novembre au 4 décembre ( vote par internet) et 4 décembre (vote à l'urne ou par correspondance) Afin de
lettre elections professionnelles numero
4 déc 2014 · Les scrutins aux CTMESR, CTU et CT d'établissements publics se déroulent à l' urne ou par correspondance Il en est de même pour les
newsletter elections professionnelles
25 oct 2018 · service ou de l'établissement au titre duquel le comité technique est institué Pour l'élection au CTMESR le corps électoral comprend les régissent le matériel de vote, la procédure de vote et les modalités de dépouillement 4 1 d 'origine, ils votent pour le scrutin du CTU au sein de leur université
D C A cision C A lectorale n C B
6 déc 2018 · Article 2: > Sont institués pour les scrutins CTMESR et CTU du 06/12/2018: 2 1 – Au siège de l'université (domaine universitaire, 33607 Pessac):
arr C AAt C A bvs et section de vote
31 oct 2018 · Scrutins locaux CTMESR CTU CAP Modalités de vote URNE Électeurs dans les établissements publics rattachés au ministère Pour les personnels relevant de la convention collective des ANFA, la CCP ANT émet
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12 oct 2018 · Pour le scrutin du comité technique d'établissement de l'université de La Rochelle et pour le scrutin de la commission consultative paritaire
RAA du octobre
11 oct 2018 · relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles Commission Paritaire d'Etablissement (CPE) de l'Université Nice Sophia Toutefois, pour la section de vote située à Sophia Antipolis, le scrutin Il convient de se rapporter aux arrêtés ministériels pour le CTU, le CTMESR et les CAP
. arrete organisation des elections pro.
31 Oct 2018 Scrutins locaux. CTMESR. CTU. CAP. Modalités de vote ... CTMESR. CTU. CT établissement. Enseignants-chercheurs en délégation ou MAD dans.
26 Oct 2018 La Commission Paritaire d'Etablissement (CPE). Les scrutins du CTMESR et du CTU se déroulent au scrutin de liste à un tour. Le scrutin du CT ...
nationales déconcentrées et d'établissements (CTMESR
12 Oct 2018 Pour le scrutin du comité technique d'établissement de l'université de ... CTMESR CTU et CTE : le vote a lieu à l'urne et sous enveloppe.
5 Jul 2018 décision de votre établissement portant les modalités d'utilisation des ... de travail ils votent pour le scrutin du CTMESR au sein de leur ...
¤Concernant les scrutins du CTMESR du CTU
25 Oct 2018 établissements publics d'enseignement supérieur ... d'origine
1 Sept 2014 l'établissement et dans chaque section ... Ce scrutin permettra d'élire pour quatre ans
29 Nov 2018 Votes à l'urne le 6 décembre : CTMESR - CT des établissements de l'ESR -. CTU pour les enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs.
5 Nov 2018 Pour les CT : sont admis à voter tous les fonctionnaires stagiaires
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