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Compte rendu sommaire du 8 f vrier 2013
- Compte rendu sommaire du 08 février 2013 - 5 La commune de Crotelles, dans sa séance du 27 novembre 2012, a proposé la vente de la parcelle communale cadastrée ZH n°100 d’une surface totale de 3 171m², située en secteur 2AuCa au POS, à la Communauté de Communes, au prix de 2 € le m2, soit 6 342 € Considérant que la ZA de l’Imbauderie a été reconnue d’intérêt
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COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 4
COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 4 FEVRIER 2013 Présents : Eric AUDIBERT - Laurent MOUTON Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Comté de Provence pour la création d’une salle d’activités physiques avec un mur d’escalade (délibération 2013-005) M le Maire expose que dans le cadre de la construction de l’école primaire, il
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COMPTE RENDU SOMMAIRE de la REUNION du lundi 25 février
25 février 2013 doc - Page 1 sur 6 COMPTE RENDU SOMMAIRE de la REUNION du lundi 25 février 2013 L’an deux mille treize et le lundi 25 février, le conseil municipal légalement convoqué le 18 février 2013, s’est réuni en séance publique sous la présidence du maire, Monsieur François ROUSSEL PRESENTS : Messieurs François ROUSSEL, Serge FAURE Gérard GOURAUD, Gérard PEGORIE
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Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes
Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes _____ Séance du 18 février 2013 Le conseil municipal régulièrement convoqué le 12 février 2013 s’est réuni en séance publique le 18 février 2013 sous la présidence de M Gérard TREMEGE, Maire Etaient présents: M Gérard TREMEGE, Maire
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi 1er février 2013 Etaient présents : Nicole NUYENS Maire, Jean-Louis GUETTARD, Michel BIHOUR adjoints Franck FERREIRA, Roger LHOSTIS, Alain DOLLET, Martine TOZZI CAVEL, Conseillers Municipaux Absents ayant donné pouvoir : Jean-Michel VEGNANT a donné pouvoir à Roger LHOSTIS Yolande VAN DER LINDEN a
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi 06 Décembre 2013 Etaient présents : Nicole NUYENS Maire, Jean-Louis GUETTARD, Michel BIHOUR, adjoints Jean-Michel VEGNANT, Roger LHOSTIS, Martine TOZZI CAVEL, Yolande VAN DER LINDEN Conseillers Municipaux Absents excusés : Alain DOLLET, Laetitia MARIE conseillers municipaux Absents non
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Compte rendu de séance Séance du 14 Février 2013
Poher Communauté Compte rendu de séance Séance du 14 Février 2013 L' an 2013 et le 14 Février à 18 heures 30 minutes , le Conseil communautaire de Poher communauté, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , salle de réunion de Poher communauté sous la présidence de Monsieur TROADEC Christian PRESIDENT
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Procès-verbal de la séance publique du Conseil de
du Conseil de communauté du 28 mars 2013 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 6) Désignation d’un secrétaire de séance (p 6) Appel nominal (p 6) Dépôts de pouvoirs pour absence momentanée (p 6) Modification de la composition des commissions (p 6) Adoption des procès-verbaux des séances publiques des 14 janvier et 18 février 2013 (p 6) Comptes-rendus
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Compte-rendu - Communauté de communes Bièvre Est
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BIÈVRE EST CONSEIL COMMUNAUTAIRE – COMPTE-RENDU DU LUNDI 11 FÉVRIER 2013 PAGE 3 1 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 17 décembre 2012 2 Désignation d'un secrétaire de séance Monsieur Jean-François PERRIN, Vice-président à la communauté de communes de Bièvre Est
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février REUNION DU 19 CONSEIL COMMUNAUTAIREI DE
COMPTE RENDU SOMMAIRE Le mercredi 19 février 2014, à 18 H 30, le Conseil Communautaire s’est réuni, en l’Hôtel Communautaire, sous la Présidence de Monsieur Alain WACHEUX, Président de la Communauté d’Agglomération de l’Artois en suite d’une convocation en date du jeudi 13février 2014 dont un exemplaire a été affiché à / ‘Hôtel Communautaire ETAIENTPRESENTS: WA CHEUX
www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est Alors que le compte rendu de séance ne fait que recenser le titre des
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
10 sept 2013 · COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la SEANCE du 20 décembre 2013 °°°°° Le Conseil municipal s'est réuni à la mairie le 20 décembre 2013 à 18H30 sous la Prend connaissance du compte rendu du dernier conseil communautaire COMPTE RENDU SOMMAIRE de la SEANCE du 11 février 2013
compte rendu conseil municipal
19 déc 2013 · Monsieur Le Maire signale un oubli dans le compte rendu sommaire du conseil municipal du 21 Préfecture ni dans le compte rendu intégral soumis au vote ce soir Villeparisis au sein du Conseil Communautaire de la communauté De plus, par délibération du Conseil Municipal du 28 février 2013,
CM
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL Séance du 15 février 2013 à 9h30 - Siège A l'unanimité, les membres du Conseil Communautaire valident le Compte Administratif 2012 du Budget Principal * Approbation du
pv sommaire cc
1 fév 2013 · CR sommaire Page 1 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1 er février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE L'an deux mil treize, Le 1er février
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 5 FEVRIER 2013 mil treize, le 5 février, à 20 heures, les membres du conseil communautaire élus par les
Compte rendu du f C A vrier
21 fév 2020 · COMPTE-RENDU SOMMAIRE Conseil communautaire - depuis la séance du Conseil communautaire du 24 janvier 2020 Vu le décret n°2013-153 du 19 février 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers
CC Compte rendu sommaire
18?/02?/2013 Procès-verbal de la séance publique du Conseil de communauté du 18 février 2013. SOMMAIRE. Présidence de monsieur Gérard Collomb Président.
18?/05?/2021 SEANCE DU 18 MAI 2021. SEANCE N°3. Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L2121-25) le compte-rendu sommaire ...
au Règlement numéro 2008-47 sur l'assainissement des eaux. Rapport de. Consultation publique. 18 février 2013
SOMMAIRE DES ANNEXES Compte?rendu de la réunion du 18 février 2013 . ... Contribution du CNOM (Conseil national de l'Ordre des médecins) .
prévention des risques de catastrophe (PRC) du 13 au 15 février 2013 à Arusha en africaine a conclu ses travaux par un compte-rendu sommaire comportant.
18?/02?/2013 PLH de la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan. 2/204. Sommaire ... Par ailleurs le Grésivaudan compte 45 066 logements en 2006 ...
25?/02?/2014 Convocation du Conseil de Communauté : le 18 février 2014. Affichage du Compte-rendu Sommaire : ... Séance du lundi 24 février 2014.
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13?/12?/2013 Annexes 1a 1b et 1c : Comptes-rendus des réunions de ... 18 février 2013 et 8 avril 2013 entre la DDT de l'Ain et la commune de Trévoux (6 ...
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