Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S Ces nouveaux statuts ont été approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire (tenue le 16 décembre 2004), à Paris Ils remplacent les statuts précédents approuvés par l’Assemblée Générale du 3 juillet 2002 * * *
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CEPREMAP CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET
Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S Ces nouveaux statuts ont été approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire (tenue le 16 décembre 2004), à Paris Ils remplacent les statuts précédents approuvés par l’Assemblée Générale du 3 juillet 2002 * * * TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1
26 fév 2020 · ture du Maire de Paris au Directeur Général des services et aux Directeurs la circulation de la bretelle de sortie du boulevard péri- phérique Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (Arrêté du signer les conventions de mise à disposition à titre Arrêtés pris en application de la loi du 31 décembre
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fonds sera exploité à l'adresser du siège social de la sté acquereur Adresse : 42 boulevard Général de Gaulle 06340 La Trinité titres, de valeurs, de participations au sein de toutes sociétés, toute Adresse : 4-14 rue Ferrus 75014 Paris tration et disposition de tous biens immeubles Forme : Association loi 1901
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CABROLIER 25, boulevard Général de Gaulle 11100 Narbonne cription ou d' achat de titres ou droits sociaux, dans toutes entre- prises ou soit par voie de fermage de métayage de mise à disposition de la commercial : GIE AGPSP tion loi 1901 d'Alésia 75014 Paris pour la validité , Maître ETIENNE DUBUIS-
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Jourdan 75014 Paris nous étions, tous les deux, éloignés du boulevard Jourdan Décevantes trop souvent, les histoires générales de Paris ne replacent mobilières avec une cotation régulière des titres émis par les sociétés ou collectivités inscrites, conformément aux dispositions de la loi du 28 ventôse an IX
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Siège social : 47, avenue Verdier - 92120 MONTROUGE Association nationale déclarée conformément à la loi 1901 sous le n° ASS 29 731 Jean-Maurice PUGIN, Secrétaire général du Comité sans en avoir un des titres requis (D E ou B T S ) Anne-Marie FERRY - 38, boulevard Edgar Quinet - 75014 PARIS
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15 sept 2014 · 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP – Tél : 01-40-56-45-44 BO Santé - Protection sociale - Solidarité no 2014/8 SOMCHR, Page 3 mentionnés à l' article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires de l'adolescent (SFCE), association loi 1901 dont le siège est situé au
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14 sept 2009 · général de la sécurité sociale habilités à gérer les centres nationaux de Hôpitaux de Paris au titre de l'activité déclarée au mois de mars 2009 publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° portant nomination des représentants des associations mentionnées aux articles SAINT-CLAR
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association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Société Française d'Energie Nucléaire Dans la suite des présents statuts, elle
9 jan 2018 · et mettre en application nos conditions générales A C H S AUDIT CONSEIL HABITAT SOCIAL 347573628 75014 PARIS A9 451911812 11753857075 16 A BOULEVARD DE ASSOCIATION LOI 1901 GIEN BEAUR PATRICK CEFAQ ALIMENTAIRE 400674735 6 BOULEVARD JOURDAN
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Association Loi de 1901 - 10, rue Vauvenargues - 75018 Paris - Tél Documentation Titre français Pagination Résumé Références internes à l' IRDES Titre
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3 nov. 2011 Arrêté portant agrément de l'association du Secours Catholique ... Titre 1 Dispositions générales concernant l'épandage des boues et ...
15 jan. 2020 Application du titre Ier de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 ... association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social ...
7 déc. 2012 loi générale par laquelle il détermine en vertu du principe de souveraineté ... Sous l'empire du Code civil les dispositions qui régissent ...
9 mar. 2020 Paris le siège de la FFSA accueille des pôles d'activités ... Fax : 03 44 48 79 25 ... I. L'association loi 1901 régie par ses statuts.
15 avr. 2021 association régie par la loi du 1er juillet 1901. ... Son siège social est fixé au Quai Marcel Pagnol Marseille. Il pourra être transféré
adoption de la proposition de loi après modification du titre : « Pro- par l'université de Paris la cité universitaire du boulevard Jourdan à Paris
3 fév. 2016 Allemands du Reich de Guillaume II pour une guerre qu'ils avaient déclarée. Après 48 ans de présence allemande
dispositions du présent dahir sont inscrites A la dette publi- Sociélé miniére 'de la Zellidja dont 'le siége social est &. Paris
24 fév. 2010 archives du Protectorat premières évaluations
Titres ou les mettre à disposition des investisseurs de détail dans l'Espace association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat.
Recueil 01 - 2011