002-099 – Avenant n°8 Préambule Le conseil du STIF a approuvé le contrat d’exploitation de type 2 du réseau Orgebus-Genovebus le 9 février 2011, ainsi que la convention partenariale Le Conseil a ensuite validé les avenants suivants au contrat : - avenant G1 voté le 6 juillet 2011, ayant pour objet et des sujets tarifaires, la mesure
Le conseil du STIF a approuvé le contrat d’exploitation de type 2 du réseau Orgebus-Genovebus le 9 février 2011, ainsi que la convention partenariale Le Conseil a ensuite validé les avenants suivants au contrat : - avenant G1 voté le 6 juillet 2011, ayant pour objet et des sujets tarifaires, la mesure du trafic et la vente à distance
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AVENANT N° - Île-de-France Mobilités
002-099 – Avenant n°8 Préambule Le conseil du STIF a approuvé le contrat d’exploitation de type 2 du réseau Orgebus-Genovebus le 9 février 2011, ainsi que la convention partenariale Le Conseil a ensuite validé les avenants suivants au contrat : - avenant G1 voté le 6 juillet 2011, ayant pour objet et des sujets tarifaires, la mesure
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Accusé de réception en préfecture 075-287500078-20131211
002-099 – Avenant n°5 Préambule Le conseil du STIF a approuvé le contrat d’exploitation de type 2 du réseau Orgebus-Genovebus le 9 février 2011, ainsi que la convention partenariale Le Conseil a ensuite validé les avenants suivants au contrat : - avenant G1 voté le 6 juillet 2011, ayant pour objet et des sujets tarifaires, la mesure
002-099 – Avenant n°8 AVENANT N° Orgebus Genovebus – 002-099 Le conseil du STIF a approuvé le contrat d'exploitation de type 2 du réseau Orgebus -
Deliberation no Avenant au contrat de type pour le reseau Orgebus Genevebus
15 juil 2013 · Orgebus Genovebus – 002-099 Le présent avenant est établi entre : a approuvé le contrat d'exploitation de type 2 du réseau Orgebus-
Deliberation Avenant au contrat de type pour le reseau Orgebus Genovebus
1 août 2012 · routiers de voyageurs en Île-de-France - Avenant n°2 au contrat d'exploitation de type 2- Réseau ORGEBUS GENOVEBUS Délibération du 099 099-002 0,000 0,001 Orgebus - Genovebus 099 099-010 0,479
ec bbb b a e RAA No DOC FINAL
12 jui 2020 · n° 2012/0192 du 11 juillet 2012 approuvant l'avenant générique G2 au contrat d' exploitation de type 2 entre le Syndicat des Transports d'Île-de-France d'Ile-de- France approuvant les différents contrats de type 3 entre le Syndicat des 099- 010 9 139,63 € Orgebus - Genovebus 099-055 -12 055,86 €
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31 déc. 2017 Délibération du conseil n°2016/188 – Avenant n°2 au contrat 2016/2020. STIF-RATP ... CONTRAT DE TYPE II ... Orgebus Genovebus – 002-099.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF