français, en vertu d'accords bilatéraux et de pratiques réciproques d'échange des permis de conduire État ou autorité de délivrance du permis de conduire
Liste des pays hors UE ou EEE fiche suite
Les permis de conduire délivrés par un Etat tiers à l'Union européenne ou à l' Espace économique européen peuvent être échangés dans un délai d'un an à
diel reloref echange permis de conduire refugies maj
de votre situation (permis de conduire à échanger, état-civil, domicile, résidence à Ce justificatif doit couvrir les dates d'obtention et de délivrance du ou des
complement d information
DEMANDE D'ECHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE DELIVRE PAR UN ETAT N'APPARTENANT PAS A L'UNION EUROPEENNE OU A L'ESPACE
Echange permis de conduire
Document attestant de la validité de vos droits à conduire établi par les autorités de l'État de délivrance de votre permis de conduire, datant de moins de 6 mois
Liste documents C A change permis C A tranger Nov.
Symbole et nom de l'État qui a délivré le titre PERMIS DE CONDUIRE REPUBLIQUE FRANÇAISE 1 JULES 4a Date de délivrance du titre 4b Date de fin de
nouveau permis conduire descriptif
La République fédérale d'Allemagne n'exige pas de traduction pour les permis délivrés par les États suivants : Andorre, Hongkong, Monaco, Nouvelle-Zélande,
auslaendische fahrerlaubnisse merkblatt ausserhalb eu und ewr staaten franzoesisch
VOUS ETES TITULAIRE D'UN PERMIS DE CONDUIRE DELIVRE PAR L'UNION EUROPEENNE [ECHANGE d'un permis de conduire délivré par un Etat hors
français en vertu d'accords bilatéraux et de pratiques réciproques d'échange des permis de conduire. État ou autorité de délivrance du permis de conduire.
Vous possédez un permis de conduire délivré par un Etat. HORS UNION EUROPEENNE OU ESPACE. ECONOMIQUE EUROPPEN. Tout usager disposant d'un permis de
«Directives 91/439/CEE et 2006/126/CE — Reconnaissance mutuelle des permis de conduire — Refus d'un. État membre de reconnaître à une personne n'ayant pas
DEMANDE D'ECHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE DELIVRE PAR UN ETAT. N'APPARTENANT PAS A L'UNION EUROPEENNE OU A L'ESPACE. ECONOMIQUE EUROPEEN LORSQUE LE TITULAIRE
20 déc. 2006 6. Les États membres peuvent relever ou abaisser l'âge minimum requis pour la délivrance d'un permis de conduire: a) pour la catégorie AM ...
20 déc. 2006 6. Les États membres peuvent relever ou abaisser l'âge minimum requis pour la délivrance d'un permis de conduire: a) pour la catégorie AM ...
10 nov. 2011 «Directive 2006/126/CE — Reconnaissance mutuelle des permis de conduire — Refus d'un État membre de reconnaître à une personne dont le ...
Carte nationale d'identité ou le passeport français. • Carte nationale d'identité ou le passeport délivré par l'administration compétente de l'État membre de l'
26 avr. 2012 «Directive 2006/126/CE — Reconnaissance mutuelle des permis de conduire — Refus d'un État membre de reconnaître à une personne dont le ...
Liste des États et autorités dont les permis de conduire nationaux sont