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FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER, ENVELOPPES, CONSOMMABLES ET PERIPHERIQUES INFORMATIQUES AUX SERVICES MUNICIPAUX Marché passé selon la Procédure Adaptée CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Document réalisé par AC le 05/01/11 CCP Page 2 sur 10 SOMMAIRE Article 1 OBJET DU MARCHE - CONTENU DES
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MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE - aji-francecom
PAPIER - FOURNITURES DE BUREAU (CCAG) applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés de fournitures courantes et de services) ; le ou les bons de commande 6 - MODALITÉ DE REMISE DES OFFRES Les candidats transmettent leurs offres sous pli cacheté par
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Marché Public de fournitures (marché à bons de commande)
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (C C A G - F C S), approuvé par l'arrêté n° ECEM0816423A du 19/01/2009 et publié au Journal Officiel du 19/03/2009 ARTICLE 9 CONDITIONS DE LIVRAISON Les articles 19 et 20 du C C A G -F C S s’appliquent
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FICHE TECHNIQUE « Les marchés de fournitures de bureau et
« Les marchés de fournitures de bureau et le développement durable » Documents de référence téléchargeables sur internet : Guide de l’achat public : produit papetier, articles de papeterie et imprimé (1999) Ce guide, élaboré par le Groupe d’Etudes des Marchés Ameublement et équipement des bureaux et établissements d'enseignement (GEM AB) animé par l’Observatoire Economique
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Avis rectificatif AAPC FOURNITURES ADMINISTRATIVES
1 Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G / F C S ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 publié au journal officiel n°0066 du 19 mars 2009 et ses modification ultérieures, pièce non annexée ; 2 L’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet
mention écrite à la main du fournisseur "lu et approuvé" ; 9°)-et toutes les lois en vigueur relatives à la passation des marchés publics au moment de la Les consommables informatiques et fournitures de bureau devront répondre aux 10 1- La livraison des fournitures et l'exécution des services seront effectuées par le
CPS RC DSMO Acquis consommables info et fournitures de bureau APDN
L'ACQUISITION DE PAPETERIE ET FOURNITURES DE BUREAU POUR LECOMPTE (20Mars 2013) relatif aux marchés publics Entre Le Ministère de la service prescrivant le commencement d'exécution du marché ARTICLE 13:
CPS
24 nov 2020 · mars 2013) relatif aux marchés publics Le présent appel d'offres a pour objet l' achat de fournitures de bureau, papeterie et consommables pour Les fournitures objet du marché découlant du présent appel d'offres sont livrées en lot 2- Consommables pour matériel informatique et photocopieurs (ces
CPS
Relatif à L'achat de fournitures de bureaux et produits d'impression et l'achat de n° : 2 12 349 du 8 Joumada Ier 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics ARTICLE 6 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR Il prendra effet à compter du lendemain du jour de notification de l'ordre de service
cps fournitures bur ao ndeg .ondh .
2 mar 2016 · prestation de fourniture de bureau, de consommables informatiques et de petit matériel des établissements publics non adhérents 1 2 Administratives Générales1 Marchés de fournitures courantes et services 7
CC.APUR . . Fournitures
2016 relatifs aux marchés publics Dates limites Article 4 : Conditions relatives au marché La présente consultation a pour objet la fourniture de papeterie, fournitures de bureau et consommables informatiques aux adhérents du groupement de commandes figurant en annexe du Service intendance- marchés publics
RC PAPIER ET PETITES FOURNITURES
1 – marché 2017/ 010 - fourniture de bureau COMMUNE CONSOMMABLES ET PERIPHERIQUES INFORMATIQUES AUX SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SALLES Marché passé Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services
CCPfournbureau
30 oct 2017 · MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CSC SEN369 – Fourniture de bureau et consommables informatiques de la Représentation de la
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CSC MLI 311 Fournitures de bureau et consommables informatiques 3 Le pouvoir adjudicateur du présent marché public est Enabel, Agence belge de production à tout stade du cycle de vie de la fourniture ou du service, ainsi que les
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CCP // « Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel de bureau » courantes et de services (décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié édité par la
CPP fournitures de bureau GRPA PRES
2 mars 2016 prestation de fourniture de bureau de consommables informatiques et de petit ... Générales1 Marchés de fournitures courantes et services.
fournitures courantes répond au souci de la Direction des Marchés Publics de des références similaires (fourniture de bureaux) justifiés par des ABE.
pour les marchés de travaux de fournitures et de services
1 – marché 2017/ 010 - fourniture de bureau Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de.
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui marchés publics de fournitures de services
Fourniture. 2 000 000 FCFA achats de fournitures et consommable pour le matériel informatique. - ETS Ivoirien de prestation diverses. - AM service plus.
En effet selon qu'un meuble de bureau est acquis auprès d'un prestataire extérieur Achats de fournitures et consommables pour le matériel informatique.
fournitures courantes répond au souci de la Direction des Marchés Publics de mettre à la disposition fourniture de matériel technique de bureau ;.
APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES DE SERVICES
Marchés Publics. 811 1707 01 6214 fourniture. 1 300 000. Achat de petits matériels fourniture de bureau et documentation. - INFO-PREST SERVICES ;.
APUR.2016.3 Cahier des charges pour une prestation de fourniture