MAPA denrées alimentaires Lycée Marie de Champagne Page 1 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES EN 2015 Date de publication de l’offre : jeudi 23 octobre 2014 Date limite de réception des offres : mardi 02 décembre 2014 à 14 heures
CCP marchés alimentaires Page 1 Marché selon une Procédure adaptée organisé en application du code des Marchés Publics (Article 28 décret n°2004-15 du 7 janvier 2004) FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ANNEE 2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 17 LOTS Date limite de réception des plis: Le mardi 02 décembre 2014, 14h00
Objet du marché : Fourniture de denrées alimentaires du 1 er octobre 2015 au 31 août 2016 Marché de fournitures / CPV 03000000 Lieu d’exécution : environ 75 établissements scolaires Type de procédure : Appel d’offre passé en application des articles du Code des Marchés Publics, en particulier les articles 1, 2, 5, 6, 8 et suivants
Fourniture de denrées alimentaires, correspondant au numéro de la nomenclature des marchés publics adaptée à l’établissement, le code nomenclature est celui visé ci-dessus Le marché est alloti conformément au descriptif des bordereaux des prix unitaires (BPU) annexés à l’acte d’engagement Le marché est à bons de commandes
marches de fourniture de denrees alimentaires 2017 - 2018 fourniture de viandes bovines, porcines et ovines fraiches famille 10 07 septembre 2016 2
Rumilly, le 06/08/2015 Décision du Maire Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Nature de l’acte : 1 1 Marchés Publics Objet : Marché à bons de commandes n° 2014-13 « Fourniture de denrées alimentaires
Rumilly, le 02 décembre 2015 Décision du Maire Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Nature de l’acte : 1 1 Marchés Publics Objet : Marché à bons de commande n° 2015-32 « Fourniture de denrées alimentaires
fourniture et la livraison des repas scolaires du 1er degr dans les coles publiques des soci t s de restauration Les contrats de d l gation avaient t t renouvel s le 1er juillet 2004, pour 7 ans Une nouvelle d l gation se mettra en place la rentr e 2011, pour 7"ans Une
denr~es alimentaires 2 Mesure 2 du rapport du Conseil f~d~ral du 24 08 2011 All6gement administratif des entreprises: bilari 2007-2011 et perspectives 2012-2015 ~ conform~ment aux Directives du Conseil f~d~ral du 15 09 1999 sur l‘ex~os~ des cons~guences &onomipues et au Manuel AIR 2013 2013-09-26/64 \ COO 21 01 104 5 3934927
[PDF]
REPUBLIQUE FRANÇAISE Rumilly, le 06/08/2015 Décision du Maire
Objet : Marché à bons de commandes n° 2014-13 « Fourniture de denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique pour la confection de repas bio au niveau de la restauration scolaire » - Reconduction au titre de la 2ème année Décision n° : 2015-103 Nos réf : DD/MCW/SB Le Maire de la Commune de RUMILLY,
pétitivité de notre filière agricole et alimentaire ? tiels pour l'humanité, incluant i ) la fourniture de produits agri- coles, bois et fibres, Montanarella Lobos Alva 2015 Curr Opin Acad Sci USA 103:626-631 6 Bai Z, D Dent, Y Wu, and R de Jong formes technologiques issues des appels à projets de BPI et du
rapport agriculture innovation
Les solutions pour restaurer et maintenir la santé des terres agricoles sont bien Figure 7 Superficie agricole mondiale en 2015 alimentaire sur les changements climatiques, les terres et la biodiversité conservation de la biodiversité et la fourniture de environ 103 à 107 espèces bactériennes par gramme de
Fr