Objet : Marché n°2015-10 relatif à des prestations de diagnostic amiante et plomb avant démolition de l’ancien hôpital de Rumilly - Avenant n°2 Décision n° : 2015-109 Nos réf : PB/MCW/MB Le Maire de la Commune de RUMILLY, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2122-22,
Objet : Marché n° 2015-10 relatif à des prestations de diagnostic amiante et plomb avant démolition de l’ancien hôpital de Rumilly - Avenant n°1 Décision n° : 2015-102 Nos réf : DD/MCW/SB Le Maire de la Commune de RUMILLY, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2122-22 ;
nouméa, le 28/10 /2015 centre hospitalier territorial - nouméa acte d’engagement piece n°6 prestations de prevention des risques psychosociaux : diagnostic et proposition d’un plan d’actions
Réalisation de prestations d'analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie 23/06/2015 MONTANT de 207 000,00 € HT et plus N° marché Attributaire Code postal Objet du marché Date signature marché MONTANT de 20 000 € HT à 89 999,99 € HT MAPA 01/2015 JUNGER ET FILS 67720 Travaux d'entretien courant : lot 1 : revêtement de sol
Objet du marché Date Attributaire Code postal Pays Recrutement d'un BET diagnostic pour les travaux de la Basilique St Epvre 23/02/2015 GINGER CEBTP SAS 78990
Article 2 - Objet du marché et exécution des prestations 2 1 - Objet général du marché La mission, objet du présent marché, consiste : 1- Réalisation d'un diagnostic de la chaîne financière et comptable opérationnelle à l'école nationale supérieure d'architecture de Paris-la-Villette :
Objet du marché Nom de l'attributaire Code Postal Date de notification Prestations d'entretien du linge AD3 SAS 69571 15/04/2015 Réalisation d'un diagnostic et d'un plan d'actions traitant les risques psychosociaux en vue d'améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail des agents de la CAMVAL DS SERVICES SA 18110 10/12
Le marché régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières est un marché de services en vue de : réaliser le diagnostic Amiante avant travaux ; de compléter le DTA suite à la réalisation du diagnostic Le présent CCTP a pour objet de définir le contenu technique et les modalités de réalisation de cette mission
Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Autorité adjudicatrice Alsace Destination Tourisme Objet du marché Analyse du potentiel de développement en énergies renouvelables des fermes-auberges du Massif des Vosges : diagnostic et préconisations
Prestations d'entretien de la rivière de la Cité Jardin 26-févr-15 SEGEX ENERGIES SAS (91320 WISSOUS) Supérieur ou égal à 20 000 € HT, inférieur à 90 000 € HT Supérieur aux seuils de procédure formalisée MARCHES PUBLICS DE SERVICES 2015 Supérieur ou égal à 90 000 € HT, inférieur aux seuils de procédure formalisée
A noter aussi que le plomb fait maintenant partie des recherches avant travaux Page 124 132 En M€ TTC PSP 2013
presentations intervenants
Le maître d'ouvrage doit se poser plusieurs questions avant le lancement de son opération Quel type de prestation attend-il de la part des entreprises afin de choisir le de l'ordonnance du 23 juillet 2015) posent le ticle 73 du Code des marchés publics, les anciens 3D compatibles IFC, diagnostics déchets, amiante,
memento des contrats globaux
Politique commune de l'Union européenne -3- 1 4 2 Les marchés publics de performance énergétique publics doit être engagée avant fin 2012 16
Rapport Ortega CPE mars