Si l™aide est versØe sous la forme d™un prŒt, en cas de procØdure collective, la totalitØ des ØchØances du prŒt devien nent exigibles et font l™objet, aprŁs Ømission d™un titre de recette, d™une production au passif de la procØdure auprŁs du mandataire
Tumbes et Catamayo-Chira entre le Pdrou et l'Equateur (avec r~glement intdrieur provisoire de la Commission mixte Prou-Equateur pour les bassins de Puyango-Tumbes et de Catamayo-Chira) Signd A Washington le 27 septembre 1971 tchange de lettres constituant un accord approuvant le r~glement intdrieur de ia
]change de notes constituant un accord d'aide dans les domaines 6conomique et technique ainsi que dans les domaines connexes Niamey 26 mai 1961 213 NO 5906 Iftats-Unis d'Amrique et Haute-Volta: l change de notes constituant un accord d'aide dars les domaines 6conomique et technique ainsi que dans les domaines connexes Ouagadougou, Ie- juin
culture, une directive fixant les modalites de rea lisation de la liberte d' etablissement dans les activites non salariees annexes de , 'agriculture, (doc 234/68) ; Ce document a ete renvoye a la commission juridique pour examen au fond et, pour avis, a la commission de 1' agriculture
diques, du rè·glement et des immunités ( 19 janvier 1961) - (p 103) BOUSCH, Jean-Eric Nomination - membre de la commission temporaire spéciale ch,argée d'une mission d'étude et d'infor mation dans les pays et territoires d'outre mer (19 janvier 1961) - (p 104) BRACCESI, Giorgio Nomination
21 Aide financière à l’organisme Culture C pour l’année 2015 22 Adoption du budget 2015 : a) du Conseil intermunicipal de transport Sorel-Varennes b) de la Régie intermunicipale de la Gare de Sorel 23 Varia : aucun sujet 24 Période de questions 25 Parole aux conseillères et conseillers 26 Levée de la séance ADOPTÉE 2015-01-002
Chaque commission est composée d'adhérents volontaires et est animée et coordonnée par un membre du bureau Elle fera des propositions au bureau qui une fois le projet accepté lui donnera les moyens de mise en action de ce projet, en aide technique, financière ou d'information • Rôle du bureau
La commission procède au jugement des projets sur la ≥POUR LA CREATION La conception et la réalisation d’œuvre à caractère artistique, culturel (court métrage, danse, théâtre, musique, écologie ) avec présentation devant un public ≥POUR LA FORMATION Formations professionnelles ≥POUR LES ETUDES Inscription en école, etc
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Communauté de Communes du Pays de Lalbenque - Limogne
Commission Culture Celle-ci examinera les projets au regard des critères et des objectifs de la politique culturelle (exposés ci-après), formulera un avis uant à l’attibution ou non d’une subvention, et proposera le montant coespondant (en fonction de l’enveloppe annuelle disponible et du budget de la manifestation) Ces propositions
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SPEDIDAM : Aide pour le spectacle musical
lumières) L’organisme demandeur doit être l’employeur des artistes-interprètes (il devra émettre les bulletins de salaires après réalisation du projet) La demande d’aide doit porter sur des dates postérieures à la commission d’agrément, sur 8 mois maximum, concerner au moins 3 dates de représentation (5 pour la chanson/variété) et pas plus de 6 répétitions L
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COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA REGION DE HATEAU-
d’une aide financière : - Festivals divers, sons et lumières - Evénementiels (événement ponctuel d’importance ne se répétant pas chaque année), encouragement et priorité étant donnés à toutes les thématiques innovantes - Manifestations de loisirs, sportifs, de nature (sans notion de compétition) - Expositions ou manifestations à caractère culturel dont le rayonnement
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
commission développement et economie solidaire 15 convention cadre de partenariat entre le dÉpartement de meurthe-et-moselle et la rÉgion lorraine pour le dÉveloppement culturel et artistique du chÂteau des lumiÈres de lunÉville 2012/2013/2014 adoptÉ commission finances 16 rapports d'activitÉ des services territoriaux- annÉe 2012 adoptÉ
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1 REGLEMENT INTERIEUR SERVICES EHPAD
- d’atténuer les bruits et les lumières le soir, - de respecter le matériel de l’établissement et d’éviter tout gaspillage, membres de la commission médicale d’établissement, dont le président et le vice-président de cette commission, - 1 représentant de la commission du service de soins infirmiers, - 2 représentants du personnel, - 3 personnalités qualifiées nommées
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Règlement Théâtravallon - 2021
commission Théâtre Il aura lieu les 12/13/14 mars 2021 dans la salle des fêtes de Marcillac- Vallon, Aveyron ARTICLE-2-Le Festival ThéâtraVallon s'adresse à toutes les formations amateurs qui s'expriment à l'aide du théâtre, quelle que soit la nature des représentations : comédie, drame, lyrique, burlesque, monologue etc ARTICLE - 3 Le Festival a pour objet de contribuer au
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SEANCE du CONSEIL du 9me ARRONDISSEMENT
SEANCE du CONSEIL du 9ème ARRONDISSEMENT 8 septembre 2008 Le lundi 8 septembre 2008, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil d'arrondissement dûment convoqués le 1er septembre 2008 en séance publique par Monsieur le Maire du 9ème arrondissement, se sont réunis à la Mairie du 9ème arrondissement dans la salle ordinaire de leurs délibérations
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ORDRE DU JOUR - Vaucluse
d'aide à la voirie communale et intercommunale 2016-534 162 « LAGNEAU Autorisation de signature du marché : RD 900 - GOULT - Recalibrage entre les Beaumettes et Lumières - 3 lots 2016-415 111 « Monsieur Thierry LAGNEAU RD 53 - Aménagement de l'intersection de la RD 53 avec la RD 53x - Commune de VEDENE Convention de co-maîtrise d'ouvrage et entretien des ouvrages Opération n°5
ANIMATIONS CENTRE RESSOURCE. TECHNOLOGIE SUD 2016/2017. Nous vous proposons une planification des animations jusqu'au mois de février.
L'enseignement de « sciences et technologie » au cycle 3. SARCELLES LES CENTRES RESSOURCES. CRT SUD. ANIMATIONS PROPOSEES. ? Automatisme :.
2016 - 2017 Le Centre opérationnel départemental de gestion de crises ... du sud. Orly / Choisy-le-Roi (protocole signé le 9/1/2017) : Grand En-.
14 janv. 2010 Des résidences de vacances en France en Europe du Sud et à l'international
24 mars 2017 L'animation du Réseau des Centres de Ressources Politique de la Ville ... s'est déroulée le Mercredi 1er juin 2016 au Grand Sud à Lille.
Ressources et usages par forme d'énergie 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026 ... Centre de stockage des déchets.
23 mars 2017 centre technique national d'études et d'expérimentations reconnu par l'État et la filière de l'horticulture et du paysage.
Dans ce contexte la commune et le centre communal d'action sociale La poursuite d'une gestion engagée des ressources humaines pour maîtriser.
et le centre de ressources régional pour travailler sur le positionnement prix de la zone et sa et l'animation de la pépinière et du centre d'Affaires.
https://www.gironde.fr/sites/default/files/2017-04/d33-porte-du-medoc-web-bd.pdf
ANIMATIONS CENTRE RESSOURCE TECHNOLOGIE SUD 2016