Commission cycliste Demande de mutation 3/ Ce document est obligatoire pour une mutation d’un coureur FSGT de la saison précédente
Le coureur devra transmettre cette demande, accompagnée d’un chèque de 15 € à l’ordre de la Commission Cycliste dont l’adresse est ci-dessus Pour les mutations hors période officielle (1 er au 31 décembre) le droit de mutation s'élève à 30 €
Toute demande de mutation à partir du 1er janvier doit être effectuée dans le respect de la série sportive arrêtée par le classement national ou le comité régional compétent pour la nouvelle année ou la catégorie d’âge à laquelle le coureur appartient au moment de la demande de mutation 1 6 4 : Date effective de la mutation
demande de mutation ARTICLE 1 5 Les demandes de mutation des licenciés mineurs doivent comporter l’avis parental ARTICLE 1 6 1 6 1 : Principe général La mutation doit être effectuée pour la catégorie d’âge ou la série sportive qui figure sur la licence de l’année
Nota : Cette demande de mutation est à joindre obligatoirement à la demande de licence En cas d’avis défavorable, l’émetteur de ce dernier devra en fournir les motifs par écrit (1) Rayer la mention inutile Fédération Sportive et G ymnique du Travail COMMISSION CYCLISTE DE LA HAUTE -GARONNE 10, boulevard Marcel Dassault - 31770
1 Règlements Nationaux Cyclosport et CLM 1 Mutation Licencié(e) YRXODQW TXLWWHU O¶DVVRFLDWLRQ dans laquelle il a déjà renouvelé sa licence Si un licencié UFOLEP a validité sa licence de la saison sportive en cours dans une association et souhaite changer
Les périodes de mutation sont : ( voir règlement national ) a) Pour les mutations inter-club U F O L E P , du 1er septembre au 31 octobre de chaque année, elles sont soumises à l’utilisation de la feuille de mutation et à adresser au délégué départemental qui en informera la commission avant la date limite
La demande de mutation est remise à la Commission Cycliste Départementale avec la demande de licence Toute mutation non réglementaire est examinée par la Commission Départementale concernée, enregistrée et validée après régularisation Les demandes de mutation interdépartementales doivent avoir le visa de la Commission Cycliste
*Mutation: le changement de club FSGT se fait entre le 1er novembre et le 31 décembre de la même année civile pour le cyclisme, toute demande qui arrivera en dehors de ces dates sera refusé par la commission BREST FSGT29 AG 2015 12/11/2015 7
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Demande de Mutation - FSGT Cyclisme Alsace
Aucune mutation hors période ne sera validée sans le paiement de cette indemnité Les litiges éventuels seront traités par la Commission de Cyclisme d’Alsace Cette demande de mutation devra être envoyée au président de la Commission de Cyclisme d'Alsace FSGT : Roland GEISSER, 42 rue des Castors – 68200 MULHOUSE avril_2019
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Demande de mutation - FSGT Cyclisme Alsace
Pour les mutations hors période officielle (1er au 31 décembre) le droit de mutation s'élève à 30 € Le Chèque sera libellé au nom de la "Commission Cycliste" Aucune mutation hors période ne sera validée sans paiement des indemnités prévues, sauf pour les enfants jusqu’à minime inclus qui
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Commission cycliste Demande de mutation
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FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL AVIS DE
de club remplit une demande de mutation Comité départemental) qu’il adresse au secrétaire du club qu’il désire quitter Article 10 7 Le secrétaire du club aura dix transmettre, avec son avis, la feuille de mutation accompagnée de la licence à la Commission de spécialité régionale ou départementale Passé ce
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REGLEMENT DES ACTIVITES VELO DU COMITE - FSGT 42
Toute demande de mutation devra être accompagnée du formulaire prévu à cet effet, disponible dans les documents téléchargeables de la CSD ou sur demande à un membre de la commission Le club quitté ne peut faire opposition à une mutation sauf dans le cas où l’adhérent n’est pas en règle avec ce dernier
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FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL
La demande de mutation est remise à la Commission Cycliste Départementale avec la demande de licence Toute mutation non réglementaire est examinée par la Commission Départementale concernée, enregistrée et validée après régularisation Les demandes de mutation interdépartementales doivent avoir le visa de la Commission Cycliste Départementale quittée Article 10 :
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Ç u v ] µ µ d À ] o - FSGT 42
Z P o u v u v o &^'d > } ] s o } D ] i } µ o í ï l í î l î ì í õ
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RÈGLEMENT NATIONAL FSGT DU VÉLO F S G T ROUTE & CYCLO
Article 21 Mutation Page 15/16 : Article 22 Administratif Page 17 : Article 23 Respect de l’Environnement Article 24 Comportement Page 18 : Suivi des modifications Règlement national vélo FSGT mis à jour au CNAV du 07/03/2020 2 LE CYCLISME FSGT Créé en 1934, le cyclisme est une discipline sportive de la FSGT qui est régie par les règlements généraux de cette fédération, dont les Taille du fichier : 201KB
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COMMISSION REGIONALE DES ACTIVITES VELO FSGT BRETAGNE
Toute demande de club FFC qui désire obtenir une affiliation FSGT, sera examinée par la Commission Départementale des Activités Vélo FSGT à partir du partage des valeurs fondatrices de la FSGT Au minimum, le dirigeant « Correspondant FSGT » dont le nom figure sur le bordereau d’affiliation doit être
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REGLEMENT NATIONAL VELO FSGT LE CYCLISME FSGT
La Commission National des Activités Vélo (C N A V ) Au niveau national, il intègre toutes les disciplines Vélo FSGT, centralise et analyse les expériences de la périphérie fédérale, s’approprie les connaissances disponibles, impulse le débat, les prises de positon et des nouvelles formesTaille du fichier : 142KB
pas opposition à sa mutation Le coureur devra transmettre cette demande, accompagnée d'un chèque de 15 € à l'ordre de la Commission Cycliste dont
demande mutation franchecomte
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