Demande d’enregistrement du cahier des charges de l’IGP « Pintade de l'Ardèche » présentée à la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles
Demande d’enregistrement du cahier des charges de l’IGP « Poulet de l'Ardèche »/ « Chapon de l'Ardèche » présentée à la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités
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Commission Géographique Inondations Côtiers Ouest
SAINT-VINCENT-DE-BARBEYRARGUES GRABELS, SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE SAINT-GELY-DU-FESC, PEROLS • 9 communes dans l'UU Lunel : GALLARGUES-LE-MONTUEUX, LUNEL VILLETELLE, SAINT-NAZAIRE-DE-PEZAN MARSILLARGUES, SAINT-JUST, AUBAIS LUNEL-VIEL, AIGUES-VIVES • 1 commune dans l'UU Mauguio • 1 commune dans l'UU Palavas
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CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE
Procédure nationale d’opposition suite à l’avis de la commission permanente du Comité national des appellations d’origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie du 10 juillet 2014 CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « SAUMUR » AVERTISSEMENT Cette modification du cahier des charges ne saurait préjuger de la rédaction finale
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CAHIER DES CHARGES DE L’INDICATION GEOGRAPHIQUE
Modifications du cahier des charges présentées à la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres du 16 mars 2011 2 CHAPITRE 1 - DENOMINATION - CONDITIONS DE PRODUCTION 1 - Nom de l’indication géographique protégée Seuls peuvent prétendre à l’indication géographique protégée « Cévennes », initialement
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Département de la Loire
BONSON, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT, SURY-LE-COMTAL – Projet de ZAP – EP du 4 au 19 juin 2018 1 Département de la Loire Enquête publique sur le projet de zones agricoles protégées (ZAP) 2 CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR OBJET Délimitation d’une ZAP sur les communes de Bonson, Saint-Just-Saint-Rambert et Sury-le-Comtal
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DEPARTEMENT DE LA LOIRE
SAINT JUST EN CHEVALET Elle est limitrophe avec 6 Communes : SAINT ROMAIN D’URFE, SAINT MARCEL D’URFE, SAINT MARTIN LA SAUVETE, SAINT THURIN, SAINT JULIEN LA VETRE, LES SALLES Elle est membre de la Communauté de Communes du Pays d’Urfé, basée à SAINT JUST EN CHEVALET et constituée de 12 Communes Situation géographique
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BULLETIN D’INFORMATIONS RECTORALES
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L Lycée Saint-Just – Lyon 5e (69) Mme Zsuzsa Kis Université Lyon 3 – Lyon (69) Mme Catherine Berthet INSA Lyon – Villeurbanne (69) M Philippe Sauzede Lycée Saint-Just, Lyon 5ème (69) M Guillaume Dubois Lycée Joseph-Marie Carriat – Bourg-en-Bresse (01) M Christophe Paterna Lycée
approuvé par la commission permanente du comité national des IGP, LR et STG 3) D É LIMITATION DE L'AIRE GÉ OGRAPHIQUE Saint-Victoret, Salon-de- Provence, Sausset-les-Pins, Sénas, Septèmes-les-Vallons, Labastide-de-Virac , Larnas, Le Teil, Orgnac-l'Aven, Rochemaure, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Just-
CDC IGP ThymdeProvence
However, the Report of the Commission is also issued as a 48 I B A , Madrid, 1952, document mime'ographie " I L A , op cit , p special, et le rapport fut redige par M C W van San ten, and of obvious political importance—just as in such
ilc v