European Commission and Member States It also addresses the quality of studies on which EFSA bases its assessments of applications for authorisation of regulated products The overall aim is to further foster stakeholders’ and citizens’ trust in EFSA and to make our risk assessments more robust But that is for the future
Neither the European Commission nor any person acting on the European Commission¶s behalf may be held responsible for the use which may be made of the information contained therein The information and conclusions set out in this study shall not be deemed as prejudging any action or policy decision by the European Commission
Winds of Change for Facing Climate Change in El Salvador: Foundations for a National Strategy September This document is the result of a project funded by the United Kingdom’s Department for International Development (DfID) and the Netherlands’ Directorate-General for International
Commission (ICPC) Nigeria Lawrence Iwodi Head, Asset Forfeiture Unit Economic and Financial Crimes Commission (EFCC) Nigeria Ibrahim Lamorde Chairman Economic and Financial Crimes Commission (EFCC) Nigeria Frank Nanakumo Deputy Commissioner, Asset Tracing, Recovery and Management Unit Independent Corrupt Practices and Other Related Offences
Societe Ivoirienne de Construction et de Gestion lmmobili~re • Societe Nationale de Financement Exercice financier Pour l'emprunteur: du ler janvier au 31 decembre Pour le CCI du ler octobre au 30 septembre ~/ Le franc CFA est lie au franc fran~ais, un franc fran~ais valant 50 francs CFA Le franc fran~ais est actuellement flottant
p 105-107; Commission de la Santé et des Services sociaux, Les conditions de vie des adultes hébergés en centre d’hébergement et de soins de longue durée – Mandat d’initiative, Document de consultation déposé à l’Assemblée nationale du Québec, Direction des travaux parlementaires, septembre 2013, p
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
- Création d’une commission consultative pour l’attribution d’une concession d’aire d’autoroute de l’A35 située sur la commune d’Ostwald Concession de l’aire de service d’Ostwald - Sens Strasbourg-Colmar – 17 08 2015 2256 DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE Bureau de la Réglementation - Autorisation de déroulement d’une manifestation sportive motorisée (mo
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COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
La Commission a observé que quatre employés ont obtenu des sommes versées en trop pour un total estimé à 33 000 $ Plus précisément, la plus haute somme versée en trop est d’environ 15 600 $ 1 06 RAPPORT DE VÉRIFICATION SEPTEMBRE 2015 1 es estimations ont
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Numéro spécial Le littoral vendéen L’actualité en question
La lettre des services de l’État en Vendée Septembre 2015 L’actualité en question Un patrimoine commun, une ambition partagée Numéro spécial Le littoral vendéen Directeur de publication : Jean-Benoît Albertini, préfet de la Vendée Conception & réalisation : préfecture de la Vendée - bureau de la communication interministérielle en collaboration avec les services de l
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LA RÈGLEMENTATION DES AIDES D’ETAT
14 septembre 2015 : • Application du règlement • Modèles de déclaration d’aide et de convention Règlement n °1407/2013 du 18 décembre 2013 • 200 000€ sur 3 exercices fiscaux (aide accordée en année n -> vérification des aides perçues sur n, n-1 et n-2) •
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Engagements financiers de plus de 25 000 $ - septembre 2015
SEPTEMBRE 2015 MONTANT TOTAL Répartition par année budgétaire 12 Facture sans b c PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE (2015-2016) 32 533,00 $ Le Carrefour Familial Des Moulins SUBV-20150922 ÉLÉMENT : GESTION DES SERVICES À LA FAMILLE Prog / Élément : 2 / 1 Terrebonne ACTIVITÉ : HALTES-GARDERIES COMMUNAUTAIRES Terrebonne
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COMMISSION DES RELATIONS DU TRAVAIL
COMMISSION DES RELATIONS DU TRAVAIL (Division des services essentiels) Dossier : AM-2001-3015 Cas : CM-2015-3867 Référence : 2015 QCCRT 0450 Montréal, le 3 septembre 2015 _____ DEVANT LA COMMISSAIRE : Marie-Claude Grignon, juge administrative
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RAPPORT 2015 - mayottearssantefr
En 2015, il s’est réuni 3 fois La Commission régionale de Gestion du Risque Signé le 14 novembre 2011, le PPGDR organise, sur le plan régional, le partenariat entre l’Agence et les organismes et services de l’Assurance Maladie, dans le cadre de leurs compétences respectives, au profit de l’efficience du système de soins
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COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'OCTROI ET LA GESTION DES
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'OCTROI ET LA GESTION DES CONTRATS PUBLICS DANS L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (CEIC) Date: Le 17 septembre 2015 Les commissaires : L'honorable France Charbonneau, présidente M Renaud Lachance, commissaire Antonio Accurso REQUÉRANT et Directeur des poursuites criminelles et pénales et Services des poursuites pénales
t Garde d'animaux de compagnie - Pet sitter Réalise des soins de confort animalier (préparation distribution de nourriture
présent guide pour préparer votre propre plan d'urgence et utilisez les listes de santé les animaux de compagnie sont interdits dans certains abris.
L'OMU NB coordonne la préparation l'intervention et les activités de rétablissement aux situations d'urgence et assure la gestion des programmes d'aide
Cette analyse des lacunes portait sur les processus de prévention de préparation
GUIDE DE PRÉPARATION AUX MESURES D'URGENCE de le faire portez leur assistance. En cas d'évacuation ... Emmenez vos animaux de compagnie avec vous.
l'animal ne s'échappe à travers d'une fente ou jointure. familiers les chiens et les chats. ... service de transport ou de transfert d'animaux do-.
La préparation aux situations d'urgence se décompose en trois étapes principales : de la nourriture pour votre animal de compagnie ou d'assistance.
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15 ene 2019 chez le chien et le chat ... comportement des animaux de compagnie. ... contribution épidémiologique aux étapes de préparation d'exécution.
et des situations d'urgence visitez RedCross.org. Nos animaux Les chiens et les chats sont plus que des animaux de compagnie — ils font partie de la.
Fiche métier - A1501 - Aide aux soins animaux