11 avril 2011 Français Original : anglais 11-29579 (F) 180411 180411 *1129579* Session annuelle de 2011 6-17 juin 2011, New York Point 1 de l’ordre du jour provisoire Questions d’organisation Ordre du jour provisoire annoté, liste des documents et plan de travail Note du secrétariat du Conseil d’administration Table des matières
DP/2011/L 3 2 11-41201 Point 1 Questions d’organisation Au titre de ce point, le Conseil d’administration adoptera l’ordre du jour de sa deuxième session ordinaire de 2011 et donnera son aval au plan de travail présenté par son secrétaire Il souhaitera sans doute aussi approuver le rapport sur les travaux de sa session annuelle de 2011
20 avril 2011 Français Original : anglais 11-30760X (F) *1130760* Session annuelle de 2011 6-17 juin 2011, New York Point 10 de l’ordre du jour provisoire Audit et contrôle internes Réponse à la nouvelle demande de communication de plus amples informations sur les rapports d’audit interne I Demande du Conseil d’administration 1
période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 La prime annuelle d’assurance responsabilité, pour la même période, était de 8,25 $ En matière d’affaires légales et réglementaires, le Conseil d’administration a, notamment : • adopté le Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30 SEPTEMBRE M MATTEI : Avez-vous des remarques à formuler sur ce compte rendu ? (Il n'y en a pas ) Le procès-verbal est approuvé (Délibération n°33/2011) 2 POINT D'ACTUALITE M FLAHAULT : Classiquement, nous faisons un point d’actualité pour décrire ce qui s’est
A sa 298e session (mars 2007), le Conseil d’administration a nommé la titulaire du poste de Vérificateur général des comptes du Canada aux fonctions de Commissaire aux comptes de l’OIT pour les 71 e et 72 exercices, la nomination ayant pris effet le 1er avril 2008 pour une période de quatre ans 2 4
CONSEIL D’ADMINISTRATION 28 avril 2010 Février 2011 RESULTATS DU 1 er SEMESTRE 2011 PARIS, LE 28 JUILLET 2011 light vehicules / JD power Avril 2011
harmonieux du Conseil d’administration (Pour plus d’informations, voir le document de référence 2010-11) Au 30 septembre 2011, la composition du Conseil d’administration était la suivante : 12 administrateurs nommés par l’Assemblée dont deux représentants des actionnaires salariés ;
Présentation du Président du Conseil d’administration et du Président exécutif, y compris le Rapport du Conseil d’administration sur : 1 La déclaration sur le gouvernement d’entreprise 2 La politique de dividendes 3 Les activités et comptes audités de l’exercice 2010 Discussion sur tous les points de l’ordre du jour
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RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
extraordinaire et du Conseil d’administration du 1 er avril 2011 L'adoption du statut de SFH par la Société ajoute au Programme les principaux avantages suivants : - une protection légalisée des futurs porteurs d'obligations de financement de l'habitat grâce (i) au bénéfice du privilège légal issu de l'article L 515-19 du Code monétaire et financier, qui prévoit une affectation
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Conseil d’Administration Ordre du jour : point 1 26 avril 2011
Conseil d’Administration Ordre du jour : point 1 Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010 du Conseil d’administration de l’EHESP 26 avril 2011 École des Hautes Études en Santé Publique Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010 du Conseil d’administration de l’EHESP Au titre des représentants de l’Etat : Représentant la secrétaire générale des ministères
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FICHE N°4 LES INSTANCES - economiegouvfr
Avril 2018 FICHE N°4 LES INSTANCES Sous réserve des dispositions législatives et réglementaires, un GIP peut organiser librement son administration Cependant, un GIP est habituellement doté d'une assemblée générale, d'un conseil d'administration et de son président, d'une direction et d'une agence comptable, si le GIP est doté d'un agent comptable 1 L'assemblée générale L
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RESULTATS DU 1 SEMESTRE 2011 CONSEIL D’ADMINISTRATION
7777777 Compte de résultat 2011 6 2010 6 VARIATIONS M€ CA M€ CA N / N-1 Chiffre d'affaires 447,1 381,1 17,3 Valeur Ajoutée 245,0 54,8 204,4 53,7 19,8 Impôts et taxes-4,3-1,0 -3,9-1,0 9,9 Charges de personnel (y compris intérimaires)-178,4-39,9 -156,6-41,1 13,9 Exc brut expl courant (EBITDA) 62,2 13,9 43,9 11,5 41,8 Amortissements-23,3-5,2 -23,6-6,2 -1,0
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Vingt-troisième session du Conseil d’administration
Nairobi, 11–15 avril 2011 Renseignements à l’usage des participants Prière de conserver cet exemplaire durant toute la semaine Dans un souci d’économie et de sauvegarde de l’environnement, il ne sera pas réimprimé Lieu La vingt-troisième session du Conseil d’administration et les réunions y afférentes se tiendront à l’Office des Nations Unies à Nairobi (ONUN), United
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BULLETIN OFFICIEL DE L’ENIM
Vu l’avis du conseil de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés en date du 21 juin 2011 ; Vu l’avis du conseil d’administration de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale en date du 24 juin 2011 ; Les associations d’étudiants consultées le 7 juin 2011, Arrêtent : Art 1 er −
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Rapport Conseil d’administration C
période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 La prime annuelle d’assurance responsabilité, pour la même période, était de 8,25 $ En matière d’affaires légales et réglementaires, le Conseil d’administration a, notamment : • adopté le Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par
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Présidence de la République du Burundi
Vu la Loi no 1/09 du 13 novembre 2020 portant Modification de la Loi no 1/08 du 28 avril 2011 portant Organisation Générale de l' Administration Publique ; Vu le Décret-loi If 1/16 du 17 mai 1982 portant Code de la Santé Publique , Vu le Décret-loi If 1/024 du 13 juillet 1989 portant Cadre Organique des Administrations Personnalisées de I 'Etat Vu le Décret no 100/007 du 28 juin 2020
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MFPTSS du 09 août 2011 portant adoption du plan
l’administration (2011-2020) et de son premier plan d’action triennal (PAT) 2011-2013 JO N° 04 DU 26 JANVIER 2012 LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, VU la Constitution ; VU le décret n° 2011-208/PRES du 18 avril 2011 portant nomination du Premier Ministre ; VU le décret n°2011-237/PRES/PM du 21 avril 2011
25 avr 2011 · Le Conseil d'Administration de la société réuni au siège social le lundi 25 avril 2011, sous la présidence de monsieur Abdellatif GUERRAOUI,
communique de presse
Le Conseil d'Administration du 13 décembre 2011 a décidé de réduire le capital social été intégralement remboursé le 20 avril 2011 par utilisation partielle du
Rapport Gestion CA
29 avr 2011 · DELIBERATION n° 10 du conseil d'administration du 29 avril 2011 relative au point 6 de l'ordre du jour Rapport d'activité 2010 du comité des
DELIBERATION
La vingt-troisième session du Conseil d'administration s'est tenue au siège d' ONU-Habitat à Nairobi, du 11 au 15 avril 2011 II Organisation de la session ( points
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 6 AVRIL 2011 L'an deux mille onze Le 6 avril à 8 heures 30 Les administrateurs de
.valtech extrait des deliberations du conseil dadministration
Léon Laval, à Leudelange, mardi, le 26 avril 2011, est ouverte à 11 00 heures Monsieur Gaston SCHWERTZER, Président du Conseil d'administration, préside
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2 Approbation du dernier procès-verbal Le Conseil d'administration propose l' approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 8 avril 2011
ACTUS cp televerbier
un deuxième comité plénier a eu lieu le 13 avril 2011 Ce rapport est le fruit des délibérations consensuelles des membres du Conseil d'administration Il a été
rapportCA gouv
S'agissant de l'évolution des prix le taux d'inflation s'est stabilisé au niveau de 3
DELIBERATION N° 1 du conseil d'administration du 29 avril 2011 relative à l'avis sur la proposition de nomination de Madame Agnès BUZYN.
1er avril 2011. Distribution: Publique. Original: Anglais. F. Arrangements pour la cent deuxième session du Conseil d'administration.
1 oct. 2010 Au 30 avril 2011 1 dollar était égal à 0
23 sept. 2022 1er avril 2011. BPCE SFH réalise des émissions obligataires et le produit de ces émissions est reprêté aux BP aux CEP ou à.
1 mars 2011 14 avril 2011. Relations avec le FMI. En décembre 2009 le Conseil d'administration a approuvé un accord triennal au titre de la facilité ...
1 avr. 2011 dehors du Conseil d'Administration de la ... Numéro 1 – avril 2011
30 juin 2020 1er avril 2011. BPCE SFH réalise des émissions obligataires et le produit de ces émissions est reprêté aux BP aux CEP ou à.
15 mars 2011 qui se tiendra le jeudi 14 avril 2011 à 14h30 au «Palais de Beaulieu»
19 avr. 2013 Conseil d'administration du Programme des Nations Unies ... Réaffirmant son attachement à la résolution 23/1 du 15 avril 2011 encourageant ...
communique du conseil dadministration de la banque centrale de