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CONSEIL SYNDICAL Procès-verbal de la quatrième réunion du Conseil syndical du SPUQ 2015-2016, tenue le vendredi 18 mars 2016, à 12 h 30, en la salle R-M110 du pavillon Sciences de la gestion, 315, rue Sainte-Catherine Est _____ Ordre du jour
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Compte Rendu de la Réunion du Conseil Syndical du 26 Mars 2015 Date de convocation : 16/03/2015 Fiche de présence : P : présent E : excusé Ouverture de séance : 20H00 Secrétaire de séance : Gilbert GESSAT Le conseil approuve le compte rendu de la séance du 20 Novembre 2014 Ordre du jour : • Présentation des Comptes Administratifs Eau Potable et Assainissement 2014 • Présentation
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15 oct 2015 · La loi du 10 juillet 1965 et son décret du 17 mars 1967 déterminent le cadre et les syndicat de copropriétaires, un conseil syndical assiste le syndic et contrôle sa syndical » 2 © 2017 - version mise à jour le 15/10/2015 Document réalisé par l'UNIS - Union des Syndicats de l'Immobilier ©2017 UNIS
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