Contrat de services éducatifs CiMF 2020-2021 - Page 5/6 13 Services annexes optionnels non inclus dans les frais de scolarité - Cafétéria au secondaire : crédit de la carte d’accès à la cafétéria par chèque uniquement (le paiement en espèce à la
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2019-2020 Contrat de services éducatifs, Collège Stanislas, Québec Page 6 À titre d’info mation, les taifs 2018-2019 étaient de : PÉRIODES TARIFS ANNUELS 1-2 Périodes 435,00 $ 3 à 5 Périodes 810,00 $ 6-7 Périodes 1230,00 $ 8 à 10 Périodes 1590,00 $ 10 ASSURANCES
de ce contrat DURÉE : Les services éducatifs seront dispensés à partir du 25 août 2020 au 19 juin 2021 Nouveaux parents: Une seule contribution scolaire (par famille et en un seul paiement) de 1000 $ Une contribution optionnelle du montan désiré à la fondation de l’Académie Marie-Claire TOTAL CUMULATIF
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2020-2021 Contrat de services éducatifs, Collège Stanislas, Québec Page 6 10 ASSURANCES Une assurance accident, comprise dans les frais accessoires obligatoires, offre une couverture aux élèves, du 1er août 2020 au 31 juillet 2021 (voir le dépliant sur le site du Collège) :
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS PRÉSCOLAIRE (4 et 5 ans) – PRIMAIRE (1re à 6e) – SECONDAIRE (I-V) Du 26 août 2021 au 23 juin 2022 ENTRE : L’École Socrates-Démosthène de la Communauté hellénique du Grand Montréal, corporation sans but lucratif,
Contrat de services éducatifs CiMF 2019-2020 - Page 5/7 - Enseignements ponctuels donnés sur la base du volontariat (rattrapage de l’épreuve d’Histoire-Géographie du Québec et du Canada (échec en 3 ème ou nouveau 2 nde ), préparation du TOEFL, préparation des entretiens d’admission dans les
de ce contrat DURÉE : Les services éducatifs seront dispensés à partir du 25 août 2020 au 19 juin 2021 Nouveaux parents: Une seule contribution scolaire (par famille et en un seul paiement) de 2000$ Une contribution optionnelle du montan désiré à la fondation de l’Académie Marie-Claire TOTAL CUMULATIF
CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS 2019-2020 PRIMAIRE ENTRE: PENSIONNAT NOTRE-DAME-DES-ANGES 5680, boulevard Rosemont Montréal (Québec), H1T 2H2 Téléphone : 514-254-6447 ET: En signant le présent contrat, j'inscris mon enfant au Pensionnat Notre-Dame-des-Anges pour y recevoir en français, entre le 26 août
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS PRÉSCOLAIRE – PRIMAIRE - SECONDAIRE 2017 – 2018 ENTRE : L’ÉcoleSocrates-Démosthène de la Communauté hellénique du Grand Montréal, corporation sans but lucratif, étant un établissement laïc d’enseignement privé au sens de la Loi sur l’Enseignement privé (L R Q , c E-
P:\NB\Formation en ligne\Contrats de service et modes de paiement\contrats 2020-2021\CONTRAT DE SERVICE EN LIGNE 2020-2021 _ 21-22 -version septembre 2020 RESLH21 doc Page 1 de 3 NUMÉRO DU CONTRAT : 2 0 1 CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS FORMATION EN LIGNE SYNCHRONE 2020-2021 (trimestre Hiver 2021) 2021-2022 (trimestre Été et Automne 2021)
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CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2020-2021
Contrat de services éducatifs CiMF 2020-2021 - Page 4/6 La mise en recouvrement eux contentidevient effective dès le non-paiement des frais de scolarité et autres frais annexes aux échéances fixées par le Collège Les frais de procédure contentieuse sont supportés par les Responsables de l’élève Toute période trimestrielle demeurée ntraîneraimpayée e la radiation de l
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CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2019-2020 COLLÈGE
Contrat de services éducatifs, Collège Stanislas, Québec Page 6 À titre d’info mation, les taifs 2018-2019 étaient de : PÉRIODES TARIFS ANNUELS 1-2 Périodes 435,00 $ 3 à 5 Périodes 810,00 $ 6-7 Périodes 1230,00 $ 8 à 10 Périodes 1590,00 $ 10 ASSURANCES Une assurance accident, comprise dans les frais accessoires obligatoires, offre une couverture aux élèves, du 1er août 2019
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CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2020-2021 COLLÈGE
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2020-2021 Contrat de services éducatifs, Collège Stanislas, Québec Page 1 ENTRE COLLÈGE STANISLAS, une soiété sans ut luatif ayant une plae d’affaies au 1605, Chemin Sainte-Foy, Québec (QC) G1S 2P1 ; (ci-après : le « Collège »), dont le régime d’enseignement est l’o jet d’une entente intenationale ente les gouvernements de la
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CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2019 – 2020 du mercredi 28
Contrat de services éducatifs CiMF 2019-2020 - Page 4/7 3 options de règlement sont offertes aux familles : - Règlement en 1 versement à la réception de la facture en septembre - Règlement en 3 versements égaux : Un premier paiement à la réception de la facture en septembre, puis 2 autres versements les : 1er décembre et 1er mars - Règlement en 9 versements égaux : Un premier
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Contrat de services éducatifs pour l’année 2020-2021 École
Contrat de services éducatifs pour l’année 2020-2021 École primaire Académie Marie-Claire Nom d’un parent ou d’un tuteur: _____ Nom de l’élève: _____ Classe: _____ Téléphone: _____
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Contrat de services éducatifs - Secteur des jeunes final
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS Le Collège Laurea Virtua s’engage à fournir les services éducatifs de la formation générale des jeunes, à ses élèves pour l’année scolaire 2014-2015, et/ou des services accessoires, selon les dates de début et de fin spécifiées ci-dessous, en conformité avec les dispositions de la Loi sur l’enseignement privé et ses règlements, ainsi que le
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CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS PRÉSCOLAIRE – PRIMAIRE - SECONDAIRE 2017 – 2018 ENTRE : L’ÉcoleSocrates-Démosthène de la Communauté hellénique du Grand Montréal, corporation sans but lucratif, étant un établissement laïc d’enseignement privé au sens de la Loi sur l’Enseignement privé (L R Q , c E-
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Contrat de services éducatifs pour l’année 2020-2021 École
Contrat de services éducatifs pour l’année 2020-2021 École secondaire Académie Marie-Claire Nom d’un parent ou d’un tuteur: Nom de l’élève: Niveau: Téléphone: L’Académie Marie-Claire s’engage à dispenser à l’élève des services d’enseignement primaire en français et en anglais selon les modalités de ce contrat DURÉE : Les services éducatifs seront dispensés à
Contrat de services éducatifs d'éducation préscolaire ou d'enseignement primaire et des services complémentaires, en conformité avec les dispositions
contratsdeservicesducatifs
Le client s'engage à payer à l'établissement, pour les services dispensés, les frais mentionnés au présent contrat ADMISSION ET LISTES DES COURS Pour le
CONTRAT DE SERVICE EN LIGNE version fevrier ASSA JS
L'année scolaire et les services éducatifs débutent le mercredi 26 août 2020 et se terminent le mercredi 23 juin 2021, pour une durée de 10 mois 6 FRAIS DE
contrat service educatif Mtl
Blanc – L'École Canari - Comptabilité Rose- SÉP Verge d'or – Parent Novembre 2017 CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS PRÉSCOLAIRE – PRIMAIRE –
CONTRAT SERVICES C DUCATIFS
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2016-2017 ENTRE : Collège international Marie de France 4635, chemin Queen Mary, Montréal (QC) H3W 1W3
CSE CE
Contrat de service éducatif Année 2019 - 2020 ENTRE : Édu2 - Educare 5800 St Laurent, Montréal (QC) H2T 1T3 Etablissement d'enseignement privé au
Dossier Inscription
1 sept 2019 · Y:\secretariat\Formulaires\Formulaires 2019-2020\Contrat CHS 1er enfant à conserver 19-20 doc 1 CONTRAT DES SERVICES ÉDUCATIFS
Contrat CHS er enfant a conserver
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS Entre ; L'Académie Ibn Sina, établissement d'enseignement situé au : 6500 39 e avenue, Montréal, Qc, HIT 2W8
CONTRAT.NOUV .PARENT. . site
la durée des services éducatifs auxquels l'élève est inscrit Art 72 : Si le client résilie le contrat avant que la prestation des services n'ait été entreprise,
Formulaire dinscription CoursE
L'établissement s'engage à fournir au client pour l'année scolaire visée par le présent contrat
Le Collège s'engage à fournir à(aux) l'élève(s) des services d'enseignement en formation générale aux niveaux prématernelle maternelle (préscolaire)
Contrat de services éducatifs du Collège Stanislas – Année scolaire 2022-2023. Campus Montréal : 780 boul. Dollard
Contrat de services éducatifs CiMF 2019-2020 - Page 1/7. CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS 2019–2020 du mercredi 28 août 2019 au mardi 23 juin 2020 inclus.
Le Collège s'engage à fournir à(aux) l'élève(s) des services d'enseignement en formation générale aux niveaux prématernelle maternelle (préscolaire)
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS. PRÉSCOLAIRE – PRIMAIRE – SECONDAIRE. 2018 – 2019. ENTRE : L'École Socrates-Démosthène de la Communauté hellénique du Grand
Le Collège s'engage à fournir à(aux) l'élève(s) des services d'enseignement en formation générale aux niveaux prématernelle maternelle (préscolaire)
Contrat de services éducatifs du Collège Stanislas – Année scolaire 2022-2023. Campus Montréal : 780 boul. Dollard
Contrat de service éducatif. Année 2019 - 2020. ENTRE : Édu2 - Educare. 5800 St Laurent Montréal (QC) H2T 1T3. Etablissement d'enseignement privé au sens
DEMANDE D'ANNULATION. Pour annuler un semestre (annuler le contrat de services éducatifs) l'étudiant doit soumettre la demande à Trebas Admissions admissions@
CONTRAT DE SERVICES ÉDUCATIFS FORMATION EN LIGNE