Microsoft Word - Commissions internes communales Author: Frédéric Created Date: 6/5/2020 11:56:14 PM
Liste des Commissions Communales au 15-06-2020 (annexe à la délibération N° 15062020-2 - mandat 2020-2026) Président des commissions : Bernard LEFEBVRE RESSOURCES HUMAINES - FINANCES (finances, RH, informatique, administration générale)
Les commissions communales constituent un « organe » interne au fontionnement d’une olletivité territoriale et sont notamment chargées de réfléchir, travailler et donner un avis sur des thèmes qui relèvent de leur compétence
Nous avons ouvert, pendant l’été, les inscriptions pour les commissions communales Vous avez été nombreux à vous signaler Nous vous remercions pour votre engagement citoyen Ces commissions sont les vôtres, elles doivent être force de proposition et sachez, d’avance, que vos voix seront écoutées par le Conseil
Membre commissions communales : Appel d’offre - Impôts - Voiries - Aménagement de l’espace - Urbanisme - Eau potable Suppléant pour représenter la commune à la CDCG : • Voirie, accessibilité Ludivine Ayard Membre commissions communales : Bâiments - Sports - Loisirs - Culture - Communicaion - Social - Garderie - ALSH Philippe Meyer
Election des délégués aux commissions communales - Votes des taxes Compte administratif 2019 et compte de gestion 2019 Budget primitif 2020 Questions diverses Élections du Maire et des adjoints La réunion a eu lieu le 23 mai 2020 Etaient présents : Messieurs Serge Wils , Jean Michel Seguin , Jonathan Boucher , Jacky Gladysz ,
n commissions communales cOMMISSION SOcIO-cULTURELLE p 06 cOMMISSION p VOIRIE 07 cOMMISSION SOcIaLE p 08 cOMMISSION p 08 URBaNISME cOMMISSION cOMMUNIcaTION BIBLIOTHp 11 cOMMISSION fINaNcES p 13 n syndicats intercommunaux cOMMUNaUTÉ DE cOMMUNES PIÉMONT OLORONaIS p 17 S I V OM p 19 MaRPa DES BaïSES p 19 S I c T O M p 20 n tribune libre
9/ Délibération modificative a pellation des commissions communales DE-09-09-11-20 Il est nécessaire de modifier l'appellation des commissions communales créées le 03 juillet 2020 ouvertes au public en comité consultatif selon l'article L2143-2 Le Conseil Municipal, après délibération,
Renforcer la capacité des Comités de Santé (COSAN) et des Commissions Communales de Développement de la Santé (CCDS) en matière de Cycle d’actions communautaires Appliquer l’approche Assainissement Total Piloté par la Communauté (CLTS+) Appliquer l’approche Nutrition Communautaire Intense (ICN)
Les commissions foncières 37 Encadré 1 2 Les commissions locales et communales foncières 39 1 3 LE REPLI IDENTITAIRE ET COMMUNAUTAIRE RENFORCÉ PAR LA RUPTURE DU DIALOGUE INTRA ET INTERCOMMUNAUTAIRE 41 CHAPITRE II : LA PROBLÉMATIQUE DE LA GESTION DE LA SÉCURITÉ : DES FDS AUX GROUPES DE VIGILANCE 43 2 1 LA PROBLÉMATIQUE DE LA GESTION
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Fiche n° 10 : Les commissions municipales I L
Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché Dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudications, doit respecter le principe
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Fiche n° 9 : LES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES I L
Fiche n° 9 : LES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES Àl'instarduconseilmunicipal,leconseilcommunautairepeutlibrementconstituer,enson sein,descommissionsthématiques,nondotéesdepouvoirsdécisionnels,chargéesuniquement de préparer les décisions du bureau ou du conseil communautaire
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Règlement du fonctionnement interne des commissions
En amont du Conseil municipal, les commissions sont un outil commun de réflexion, de travail et de proposition Elles permettent d’assoier les itoyens à la vie de l a commune, et de favoriser leur dialogue avec les élus, de faire appel aux compétences de la société civile buxoise et plus
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Documentation à l’usage des Commissions Intercommunales
annexe 2f_ccid documentation À l’usage des commissions communales des impÔts directs (ccid) 1-prÉsentation gÉnÉrale 2-role de la ccid 3-fonctionnement de la ccid 4-la taxe fonciÈre sur les propriÉtÉs bÂties 5- la taxe fonciÈre sur les propriÉtÉs non bÂties annexe 1 : grille de lecture des listes 41 bÂti annexe 2 : grille de lecture de la liste 41 non bati
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Listes des commissions communales 2020-2026 Urbanisme
Listes des commissions communales 2020-2026 Urbanisme-Publicité-Villages Patrimoine-Environnement, espace naturel et marais Finances-Affaires économiques- Foires et marchés - Commerces Travaux- Affaires maritimes, littoral Président : M le maire Vice président : Pierre BELIGNÉ 9 membres titulaires (7 majorité + 1 minorité + 1 minorité) 1 Pierre BELIGNÉ 5 Corinne POUSSET 2
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1) Composition des commissions municipales
1) Composition des commissions municipales Le conseil municipal a été installé dans ses fonctions le 04 avril 2014 conformément aux dispositions de l’article R 2121 2 du code général des collectivités territoriales L’assemblée décide de constituer les commissions qui auront la charge d’étudier les dossiers, sous la
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Charte de fonctionnement des Commissions Extra-Municipales
Ce document a pour objectif de préciser le cadre de travail des commissions extra-municipales en vue d’assue leu continuité ainsi que la transparence et la qualité de leurs travaux Principes de relations Le bon fonctionnement des commissions extra-municipales repose sur des principes de transparence et de confiance écipo ue Cela passe pa un état d’espit positif et ouvet à l’aute La conduite des éunions
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COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES CHARTE DE
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES CHARTE DE FONCTIONNEMENT -- Préambule La mise en place de commissions extra-municipales s’inscrit dans la politique de la municipalité en matière de démocratie participative et de concertation avec les Biviérois Ces commissions sont créées en fonction des besoins de chaque commissionTaille du fichier : 32KB
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Mémento du maire - collectivites-localesgouvfr
Commissions municipales 11Taille du fichier : 674KB
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COMMISSIONS RESPONSABLES Elus Autres Membres
COMMISSIONS RESPONSABLES Elus Autres Membres CCAS Christine GODARD (vice présidente) Jean Claude JEANNEAUX (suppléant) Repas des anciens Opération brioches Patrick PEGUILLET Myriam CHARTON Colis de Noël Severine CHAPELOTTE Jean Marie ROBERT Aides et solidarité Colette VAUCHEY Christine CLAVIER Cartes Jeunes Laurence PEGUILLET Isabelle CLAVIER
COMMISSIONS MUNICIPALES OBLIGATOIRES Commission d'appel d'offres : 3 titulaires + 3 suppléants - Membres nommés : COMMISSION COMMUNALE
fl a ly z iw
élus au sein des commissions municipales et extra-municipale Suite à l'entrée de Melle Angélique AMBROSIO au Conseil Municipal, il convient d'apporter les
Commissions municipales
les commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité aux personnes handicapées Communes et EPCI de plus de 5 000 habitants MINISTÈRE
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