PDF communaute de communes centre dombes - Anciens Et Réunions PDF

CENTRE SOCIAL MOSAIQUE Communauté de communes de la Dombes

CENTRE SOCIAL MOSAIQUE Communauté de communes de la Dombes

CENTRE SOCIAL MOSAIQUE Communauté de communes de la Dombes Multi-accueils Petite Enfance de Chalamont Micro-crèche de Marlieux Lettre d’info avant Pré-Inscription Mesdames et Messieurs les parents ou futurs parents, Vous trouverez ci-joint la fiche de pré-inscription pour une demande de place dans un des

PREFET DE LAIN

communes Centre Dombes, aux maires des communes adhérentes, au directeur départemental des Finances Publiques de l'Ain et au comptable public responsable de la trésorerie de Villars-les-Dombes Bourg-en-Bresse, le 26 août 2015 Pour le préfet, Signé la secrétaire générale, Caroline Gadou

Le guide du

- La Dombes centrale, circonscrite dans la partie nord de la Dombes géographique, comprenant la plus forte densité d’étangs, d’oiseaux et de grandes propriétés Le périmètre du SCOT de la Dombes correspond environ à « la Dombes des étangs » ou « le cœur de la Dombes » Le Syndicat Mixte Communauté de Communes Centre Dombes

ENQUETE PUBLIQUE DU PROJET DE - Ain

La communauté de communes Centre Dombes regroupe au cœur de la Dombes 13 communes, dont celle de MIONNAY au sud, et compte 15 571 habitants en 2012 La Communauté de communes, compétente dans le domaine du développement économique, a la volonté de développer à MIONNAY un parc d’activités économiques à

PROPOSEE - SCOT Dombes et Val de Saône

Révision du SCoT de la Communauté de communes de la Dombes Rapport du commissaire enquêteur 5 II 2 LE TERRITOIRE CONCERNE Située au sud-est du département de l’Ain, la Communauté de communes de la Dombes regroupe 36 communes s’étalant sur 620 km² pour une population de 37 907

Le territoire de La Dombes complète son offre aquatique

indique Michel Girer, président de la Communauté de Communes de la Dombes Fin 2016, l’ancienne Communauté de Communes Centre Dombes a passé un marché de conception-réalisation avec l’entreprise Citinea, qui a abouti à un dépôt de permis de construire en février 2017, pour un début des travaux en novembre 2017

RRAAPPPPOORRTT AANNNNUUEELL - Accueil

Dombes après dissolution du Syndicat Mixte du Centre de la Dombes (arrêté préfectoral du 31 décembre 2008) La Communauté de Communes Centre Dombes est alors devenue entièrement responsable de l’élimination et de la valorisation des déchets ménagers sur son territoire 1 4 Modes de gestion des déchets sur le territoire Centre Dombes

Auvergne-Rhône-Alpes

1 Au 1er janvier 2017, la communauté de communes Centre Dombes a fusionné avec les communautés de communes Chalaronne-Centre et du canton de Chalamont pour devenir la Communauté de communes de la Dombes Mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

La Communauté de Communes Dombes Saône Vallée, 627 route de Jassans, BP 231 01602 TREVOUX, représentée par Monsieur Bernard GRISON, Président, La Communauté de Communes Val de Saône Centre , Parc Visiosport 3 Rivières 166 Route

[PDF] CENTRE SOCIAL MOSAIQUE Communauté de communes de la

CENTRE SOCIAL MOSAIQUE Communauté de communes de la Dombes Multi-accueils Petite Enfance de Chalamont Micro-crèche de Marlieux Lettre d’info avant Pré-Inscription Mesdames et Messieurs les parents ou futurs parents, Vous trouverez ci-joint la fiche de pré-inscription pour une demande de place dans un des multi-accueils et de la micro-crèche de la Communauté de communes de la Dombes

[PDF] Communauté de Communes de la Dombes

d’une nouvelle demande de pré LEO LAGRANGE CENTRE EST Multi-accueils Petite Enfance de Villars les Dombes et Saint André de Corcy Et Micro-crèche de Mionnay Communauté de Communes de la Dombes Lettre d’info avant Pré-Inscription Mesdames et Messieurs les parents ou futurs parents, Vous trouverez ci-joint la fiche de pré-inscription pour une demande de place dans un des multi-accueils

[PDF] Le guide du - scot-saonedombesfr

Communauté de Communes « Centre Dombes » et des communes appartenant à des communautés de communes à cheval sur plusieurs SCOT Il regroupe : le secteur Centre, correspondant à la Communauté de Communes “Centre Dombes” ; le secteur Est : Chalamont, Chatenay, Crans, Le Plantay, Saint Nizier le Désert, Versailleux ; le secteur Ouest : Baneins, Châtillon sur Chalaronne,

[PDF] LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON

Communauté de Communes de la Dombes Page 6 sur 13 Avant 2017, les Communautés de communes Chalaronne Centre et Centre Dombes étaient déjà compétentes en matière dANC Sur le périmètre du Canton de Chalamont, chaque commune exerçait cette compétence en direct

[PDF] PREFET DE L'AIN

sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié au président de la communauté de communes Centre Dombes, aux maires des communes adhérentes, au directeur départemental des Finances Publiques de l'Ain et au comptable public responsable de la trésorerie de Villars-les-Dombes Bourg-en-Bresse, le 26 août 2015 Pour le préfet, Signé la secrétaire générale

[PDF] ENQUETE PUBLIQUE DU PROJET DE - Ain

La communauté de communes Centre Dombes regroupe au cœur de la Dombes 13 communes, dont celle de MIONNAY au sud, et compte 15 571 habitants en 2012 La Communauté de communes, compétente dans le domaine du développement économique, a la volonté de développer à MIONNAY un parc d’activités économiques à vocation tertiaire, artisanale, industrielle et d’activités mixtes « afin d

[PDF] MODIFICATION N 1 - NOTICE DE PRESENTATION

Communauté de Communes Centre Dombes (secteur Centre) » « A ce jour, 8 communes sont en Plan Local d’Urbanisme et 11 en Plan d’Occupation des Sols (dont 4 en cours de révision) » - I 3 2 2 et concerné par 4 intercommunalités Page 19 : mise à jour des compétences des communautés de communes : MODIFICATION N 1 - NOTICE DE PRESENTATION 8 Compétences Obligatoires

[PDF] PROPOSEE - SCOT Dombes et Val de Saône

Communauté de communes Chalaronne Centre, de la Communauté de communes Centre Dombes et de la Communauté de communes du canton de Chalamont Elle exerce les compétences suivantes (Source : banatic interieur gouv fr) : Environnement et cadre de vie - Assainissement non collectif - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés - GEMAPI : Aménagement d'un

[PDF] Auvergne-Rhône-Alpes - Ministère de la Transition

2 Au 1er janvier 2017, la communauté de communes Centre Dombes a fusionné avec les communautés de communes Chalaronne-Centre et du canton de Chalamont pour devenir la communauté de communes de la Dombes Mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes Parc dlactvités écooomiques (PAE)de la zooe dlaméoagemeot coocerté (ZAC) de la Dombes