Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée réunit 25 Communes rassemblant plus de 35 000 habitants au sein d’un même espace de solidarité L’action de la Communauté de communes s’étend à de nombreux domaines comme l’habitat, la santé, le social, le sport, la culture, l’environnement et la mobilité
Il se réunit au siège de la communauté de communes ou dans un lieu choisi par le conseil dans l’une des communes membres Les séances du conseil de communauté et du bureau sont publiques Le conseil peut cependant se réunir en comité secret à la demande de 3 membres au moins des membres présents ou du président
La Communauté de communes du Pays d’Aubigné et ses 14 210 habitants n’atteignait donc pas le seuil de viabilité imposé par cette loi Ainsi, les élus des Communautés de communes du Val d’Ille et du Pays d’Aubigné ont étudié un rapprochement, notamment en raison de leur proximité géographique, de la cohérence des bassins de
Communauté de Communes ; Créer la possibilité pour la Communauté de Communes de réaliser des prestations de ser-vices auprès des Communes membres et collectivités et établissements non membres Il vous est proposé de bien vouloir vous prononcer sur le projet de statuts modifié, qui vous a
carte Pass’thèque qui met en réseau l’ensemble des bibliothèques de nos communes Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2018, la Communauté de communes du Vexin Normand s’est agrandie Elle a accueilli 5 nouvelles communes, formant ainsi un ensemble de 41 communes, représentant au total près de 34 000 habitants
nautés de communes du Toulois et de Ha-zelle-en-Haye, la nouvelle Communauté de Communes Terres Touloises est née le 1er janvier 2017 Fort de ses 42 communes et près de 46 000 habitants, ce territoire riche et contrasté bénéficie de nombreux atouts et d’un réel potentiel de développement Souvent méconnue des habitants, la com-
8 / 48 — Rapport d’activité 2018 — Communauté de Communes Loire Layon Aubance Communauté de Communes Loire Layon Aubance — Rapport d’activité 2018 — 9 / 48 Le Conseil communautaire dé Il va orienter les politiques publiques 58 élus – 13 réunions/an – 234 délibérations dont :
communes concernées par l’instruction des AOS membres de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat, de la Communauté de Communes des Pays du Sel et Vermois et de la Communauté de Communes Meurthe, Moselle, Mortagne Fait et délibéré à Lunéville, le 4 septembre 2017 Pour expédition conforme, Le Président,
mains entre communes et communauté mais ne bénéficie pas d’une définition juridique précise Elle regroupe à la fois la mise à disposition de services entre communes et communauté dans le cadre des compétences transférées à cette dernière (article L 5211-4-1 du CGCT) et, la création de services
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Communauté de Communes Garazi-Baïgorri
Communauté de Communes Garazi-Baïgorri Ipar Euskal Herriko eta bere lurraldeen egoera ekonomikoa Portrait économique du Pays Basque et de ses territoires Edition 2012-2013 Publication Avril 2012 Portrait de zone - Communauté de Communes Garazi-Baïgorri Avril 2012 Chambre de Commerce et d’Industrie Bayonne Pays Basque 1/16 Introduction Observer le développement économique du Pays
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#1 UN PORTRAIT DU PAYS BASQUE EN QUESTIONS
Le 1er janvier 2017 naissait la Communauté Pays Basque Une évolution majeure, à l’image des transformations sociales, GARAZI-BAIGORRI 30 communes 13 200 habitants 4 de la population ERROBI 11 communes 30 400 habitants 10 de la population IHOLDI-OZTIBARRE 13 communes 3 800 habitants 1 de la population PAYS DE HASPARREN 11 communes 15 500 habitants 5 de la
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COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE PACTE
o Communauté de communes de Garazi-Baigorri o Communauté de communes de Nive-Adour o Communauté de communes de Soule-Xiberoa o Communauté de communes d’Iholdi-Oztibarre o Communauté de communes du Pays de Bidache o Communauté de communes du Pays d’Hasparren Dans le cadre du processus de préfiguration de la nouvelle Communauté d’agglomération Pays
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COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE 15 avenue
Oztibarre, de la communauté de communes de Garazi-Baigorri, de la communauté de 3 communes Soule-Xiberoa, de la communauté de communes du pays d’Hasparren, de la communauté de communes du pays de Bidache, de la communauté de communes Errobi et de la communauté de communes de Nive-Adour, a été créée au 1er janvier 2017 Elle compte 233 sièges de conseiller communautaire,
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RÉSULTATS DE L’APPEL À PROJETS « TERRITOIRES À ÉNERGIE
COMMUNES GARAZI BAIGORRI EPCI 12 347 PYRENEES-ATLANTIQUES (64) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOULE - XIBEROA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOULE -XIBEROA EPCI 14 000 8 territoires à énergie positive en devenir Département Nom Structure porteuse Nature Population DORDOGNE (24) Communauté de Communes du Pays Ribéracois Communauté de Communes du
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Communauté de communes Nive-Adour - databnffr
Communauté de communes Nive-Adour Pays : France Langue : Français Création : 23-12-2003 Fin d'activité : 31-12-2016 Adresse : 3 pl de la Mairie, 64990, Saint-Pierre-d'Irube Note : A fusionné avec les communautés de communes d'Errobi, d'Amikuze, du pays de Bidache, de Garazi-Baigorri, du pays d'Hasparren, d'Iholdi-Ostibarre, de Soule-Xiberoa ainsi que les agglomérations Côte Basque
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COMMANDEE PAR LE CONSEIL DES ELUS DU PAYS BASQUE
Basque, la Communauté de communes d’Errobi, la Communauté de communes de Nive Adour, la Communauté de communes du Pays d’Hasparren, la Communauté de communes de Soule-Xiberoa, la Communauté de communes de Garazi-Baigorri, la Communauté de communes d’Amikuze, la Communauté de communes du Pays de Bidache, la Communauté de communes d’Iholdi-Ostibarre, le
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Auvergne-Rhône-Alpes
Communauté de communes des Portes de Romilly-sur-Seine Marne (51) Commune de Gueux Meurthe-et-Moselle (54) Métropole du Grand Nancy Communauté de communes du Bassin de Pompey Communauté de communes Mad et Moselle Communauté de communes Moselle et Madon Communauté de Communes du Pays-Haut-Val-d’Alzette Communauté de Communes Vezouze-en
la collecte en porte À porte DAns ChAque Commune DAns les Centres bourgs D'Ispoure, sAInt-JeAn-pIeD-De-port, uhArt-CIze, sAInt-ÉtIenne-De-bAIgorry
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10 mai 2013 wählten Continuing Medical Education (CME)-Angeboten und Cochrane ... die Anzahl der registrierten Studien unterstützt u.a. durch den.
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Wie kann ich das ePaper der OUMN lesen? Wie kann ich an CME