les communes de Cavalaire-sur-Mer, Cogolin, la Croix-Valmer, la Garde-Freinet, Gassin, Grimaud, la Mole, le Plan-de-la-Tour, Ramatuelle, Rayol-Canadel-sur-Mer, Sainte-Maxime et Saint-Tropez Cet établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre prend la dénomination de "Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez"
LE PLAN-DE-LA-TOUR RAMATUELLE RAYOL-CANADEL-SUR-MER SAINT-TROPEZ SAINTE-MAXIME www cc-golfedesainttropez 12 communes s’engagent pour un territoire durable Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - 2, rue B Pascal - 83310 Cogolin
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ REFERENTIEL HYDROLOGIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ • Les valeurs de pluie longues (entre 1 et 24 heures) régionalisées apparaissent dans les tableaux suivants : PLUIES LONGUES (> 1 heure) en mm REGION 1 (Ramatuelle) Durée Période de retour
La Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez c’est : 12 communes qui comptent plus de 58 500 habitants sur un territoire de 43 370 hectares présentant un riche attrait touristique (espaces naturels, sites et monuments, évènementiel de qualité et manifestations, patrimoine et culture) Une collectivité en plein essor
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez Bâtiment le grand sud 83310 COGOLIN Tél : 04 94 55 70 30 Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Offres Remise des offres le 31/03/21 à 12h00 au plus tard Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français
1 Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin – CC – 2017 Aménagement d’un sentier marin à Jovat Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ LE GRAND SUD 2 RUE BLAISE PASCAL 83310 COGOLIN Tél : 04 94 55 70 30 Fax : 04 94 54 56 39
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ ðDepuis le 1erjanvier 2017, la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez perçoit le produit des impôts des entreprises à la place de ses communes membres Une attribution de compensation (AC) est depuis versée par l’EPCI à chaque commune Pour rappel, cette AC a été basée pour chaque
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 15 JUILLET 2020
la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, dûment convoqués le 8 juillet 2020, se sont réunis au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières 83310 GRIMAUD, sous la Présidence de Madame Michèle DALLIES, doyenne d’âge et de Monsieur Vincent MORISSE, Président Le quorum requis étant atteint, le Conseil communautaire peut valablement délibérer La
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Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
les communes de Cavalaire-sur-Mer, Cogolin, la Croix-Valmer, la Garde-Freinet, Gassin, Grimaud, la Mole, le Plan-de-la-Tour, Ramatuelle, Rayol-Canadel-sur-Mer, Sainte-Maxime et Saint-Tropez Cet établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre prend la dénomination de "Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez"
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Règlement du fonds d’aides éonomiques de la Communauté de
Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez 2 qui figurent dans la liste des activités éligibles à l’aide (Annexe 1) 3 qui ont réalisé un hiffre d’affaires supérieur à 1 000 € en novemre 2019 4 dont le hiffre d’affaires sur le dernier bilan est inférieur à 600 000 € HT
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PAT de la communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
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SYNTHESE - Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
pour répondre aux priorités de notre territoire Sachez également que la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez assurera l’animation et la coordination du Contrat de rivière et qu’elle sera la ‘’courroie d’entraînement’’ des opérations inscrites au cœur de sa politique d’aménagement du
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RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES
La communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a été créée au 1er janvier 2013, après un long processus de réflexions visant à définir les contours de la nouvelle carte intercommunale Elle regroupe douze communes Les compétences acquises par la communauté de communes
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Référentiel hydrologique du Golfe de Saint-Tropez
ruisseaux du territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez mérite une considération croissante ; du fait de l’extension des zones urbaines et d’une fréquence accrue des orages violents sur l’arc méditerranéen Par ailleurs, la majorité des documents réglementant l’urbanisme des communes du Golfe de Saint-Tropez ne précisent ni la nature des mesures
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RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 - Saint-Tropez
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ ðDepuis le 1erjanvier 2017, la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez perçoit le produit des impôts des entreprises à la place de ses communes membres Une attribution de compensation (AC) est depuis versée par l’EPCI à chaque commune Pour rappel, cette AC a été basée pour chaque
Président de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez Maire de Sainte-Maxime Conseiller régional Sud Provence Alpes Côte d'Azur Page 3 C
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez. Rapport Environnemental du Plan Climat Air-Énergie Territorial. (P.C.A.É.T). 2018-2024. Juin 2019
Carte des sites de travail de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez son nom l'indique les réunions statutaires de la Communauté de ...
18 août 2019 Présentation de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez ... La 1ère réunion publique de la révision du SCoT s'est tenue le 22 ...
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10 janv. 2020 Communauté de Communes du golfe de Saint Tropez / Commune de Ste Maxime. Diagnostic du littoral de Sainte Maxime puis étude et production ...
2 oct. 2019 Par délibération du 10 décembre 2014 la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a mis en révision son Schéma de Cohérence ...
18 août 2019 Valeur de la Mer (SMVM). Demandeur : M. le Président de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez. CONCLUSIONS MOTIVEES ET AVIS ...
27 mars 2017 Communauté de communes du Golfe de St Tropez : convention de mise à disposition du service de collecte des déchets ménagers.
Communauté de Communes du golfe de Saint Tropez / Commune de Ste Maxime. Diagnostic du littoral de Sainte Maxime puis étude et production d'un projet
Travail spécifique sur le P.C.A.É.T : préparation de la réunion de lancement C.C.C.V (Communauté de Communes Cœur du Var) ?actions n°7 et 8.
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez Rapport