COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT SÉANCE DU 29 JUIN 2017 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 23 juin 2017, s’est réuni à la Salle des Fêtes de Baccarat, sous la présidence de Monsieur Christian GEX, 1 er Vice-président
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT SÉANCE DU 22 FEVRIER 2018 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 16 février 2018, s’est réuni à 20h30 à la Salle des Fêtes de Moncel-lès-Lunéville, sous la présidence de Monsieur Laurent de GOUVION SAINT CYR, Président
Sources populations municipales : Communes/EPCI : INSEE-RP 2014 / Données QPV : INSEE-RP 2013 Conseil citoyen du QPV Niederbronn - Zola Date de la première réunion Le Conseil citoyen a pris forme à partir de 2017 et a été rattaché à l’Association Interculturelle ASAL depuis 2019 Mode d’information et de recrutement des membres
Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle, représenté par son président Mathieu KLEIN agissant en vertu des délibérations adoptées par lassemblée départementale en dates du 25 novembre 2015, 14 mars 2016 et 21 juin 2016
OBJET : AFFAIRES GENERALES - RATTACHEMENT DE L'OPH DE LUNEVILLE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LUNEVILLOIS RAPPORTEUR : M BREGEARD L'article 1 421-6 du Code de la Construction et de l'Habitat, notamment modifié par la loi no 2015-991 du
LUNEVILLOIS BRIEY VA de communes 594 163 Source : INSEE, population municipale, Services du conseil départemental sur le territoire
Vu la délibération n°D-2019-6-1 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont, en date du 6 novembre 2019, autorisant son Président à signer le Contrat Local de Santé
DU PAYS DU LUNEVILLOIS Séance du 23 janvier L'an 2019, le 23 janvier, les représentants du Comité du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Lunévillois, légalement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi à la salle du conseil Municipal de La ville de Lunéville, sous la présidence de Monsieur Hervé BERTRAND
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 02 octobre 2018 à Gerbéviller L’an deux mille dix huit, le deux octobre, à vingt heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Meurthe, Mortagne, Moselle, s’est réuni au nombre prescrit par le
Compte-rendu du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Sanon Date : Bureau du 16/11/15 à 20h30 à la CCS Conseil Communautaire du 26/11/15 à 20h30 à la salle des fêtes de Bauzemont Bureau : Présents à voix délibératives : Francis Bernard, Guy Bientz, Fabrice Boyer, Dominique
[PDF]
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LUNEVILLOIS
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), est porté par le Pays du Lunévillois Ce choix a été fait, d’une part, car le Pays du Lunévillois a d’ores et déjà démontré, avec l’avènement du Conseil Local de Santé mentale depuis 2016, son expérience dans la démarche de contractualisation en santé
[PDF]
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LUNEVILLOIS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2020 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 9 décembre 2020, s’est réuni à 20h30 à la salle du Réservoir à Lunéville, sous la présidence de M Bruno MINUTIELLO, Président ÉTAIENT PRÉSENTS: Mme Rose-Marie FALQUE, M Martial BANNEROT, Mmes Jocelyne CAREL,
[PDF]
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LUNEVILLOIS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 20 novembre 2020, s’est réuni à 20h30 à la salle du Réservoir à Lunéville, sous la présidence de M Bruno MINUTIELLO, Président ÉTAIENT PRÉSENTS: Mme Rose-Marie FALQUE, M Martial BANNEROT, Mmes
[PDF]
Département de Meurthe et Moselle Ville de LUNÉVILLE QPV
Communauté de communes du Lunévillois Sources populations municipales : Communes/EPCI : INSEE-RP 2014 / Données QPV : INSEE-RP 2013 Conseil citoyen du QPV Niederbronn - Zola Date de la première réunion Le Conseil citoyen a pris forme à partir de 2017 et a été rattaché à l’Association Interculturelle ASAL depuis 2019 Mode d’information et de recrutement des membres En 2015
[PDF]
secretariat general-20160216092729 - Ville de Lunéville
La Communauté de Communes du Lunévillois détenant cette compétence, il est proposé au Conseil Municipal d'en prendre acte dès à présent et donc de solliciter le représentant de l'État en we du transfert du rattachement de I'OPH de Lunéville de la Ville de Lunéville à la Communauté de Communes du Lunévillois Le Conseil Municipal, à la majorité (Contre : MM BAUCHE, DELBARRE
[PDF]
CONTRAT LOCAL DE SANTE DU PAYS DU LUNEVILLOIS 2020 - 2022
1 2 - Les motivations du Pays du Lunévillois et des Communauté de Communes 9 Article 2 : Le champ du Vu la délibération n°2019-205 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat, en date du 24 octobre 2019, autorisant son Président à signer le Contrat Local de Santé ; Vu la délibération n°2019-117 du Conseil Communautaire de
[PDF]
CONTRAT TERRITOIRES SOLIDAIRES 2016-2021 TERRITOIRE DU
Lunévillois et la communauté de communes du Sel et Vermois Il pourra être modifié le cas échéant en fonction des évolutions des organisations territoriales Article 1 4 - Les 3 volets du contrat Le présent contrat comprend trois volets : - Volet 1 : la mobilisation de crédits dédiés - Volet 2 : l'ingénierie mobilisée au service des projets - Volet 3 : la déclinaison territoriale
[PDF]
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT SÉANCE DU 19 DECEMBRE 2018 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 13 décembre 2018, s’est réuni à 20h à l’Espace Roger Purel de Chenevières, sous la présidence de Monsieur Laurent de GOUVION SAINT CYR, Président ÉTAIENT PRÉSENTS: Mmes Rose-Marie FALQUE, Yvette
[PDF]
Pays du Lunévillois RAPPORT D’ACTIVITES ANNEES 2014 et 2015
Communauté de Communes du Lunévillois (2ème en partant de la gauche) 1er Vice-président délégué à l’économie et au projet de territoire: membres du conseil de développement et des membres du comité syndical (Voir chapitre 3) En amont du comité de programmation, un comité technique examine et émet un avis technique sur les projets présentés 3 3 L’équipe d
[PDF]
TERRITOIRE IS VAL DE LORRAINE NA BRIEY LUNEVILLOIS TER
de communes 594 163 Source : INSEE, population municipale, recensement de la population 2009, limites territoriales au 1er janvier 2011 TERRITOIRE Lunévillois Communauté de communes du Bayonnais Communauté de communes du Lunévillois Communauté de communes de la Mortagne Communauté de communes du Pays du Sânon
Composée de 15 communes, la Communauté de Communes du Lunévillois, à l' échelle du ? Promouvoir le conseil auprès des particuliers et des entreprises
PLH CCL Orientations Actions [ ]