COMMUNAUTE DE COMMUNES COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LA ZORN _____ ENQUETE PUBLIQUE Du lundi 16 septembre 2019 au 17 octobre 2019 Ouverture et organisation de l’enquête publique unique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays de la Zorn (PLUi) et à l’abrogation des Cartes Communales des communes de :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN Siège : 43 route de Strasbourg - 67270 HOCHFELDEN 03 88 91 96 58 - 03 88 91 92 65 PROCES -VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Séance du Jeudi 20 mars 2014 Sous la présidence de Monsieur Bernard INGWILLER Date de la convocation : mercredi 13 mars 2014 Membres en exercice : 57
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DEMANDE DE PARTENARIAT 2021 - Maison du Pays de la Zorn
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RÈGLEMENT INTERIEUR DES DÉCHÈTERIES DE LA COMMUNAUTÉ
43 route de Strasbourg 67270 HOCHFELDEN Tel : 03 88 91 96 58 www payszorn com RÈGLEMENT INTERIEUR DES DÉCHÈTERIES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN Janvier 2014 PRÉAMBULE Le présent règlement a pour
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Projet de territoire 2030 de la Communauté de communes de
La Communauté de communes de la Basse-Zorn est composée de sept communes Elle compte 17 400 habitants au dernier recensement de l’INSEE Cette population se répartit de manière équilibrée entre les communes du territoire Communauté de communes localisée
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COMMUNE DE HOCHFELDEN - Maison du Pays de la Zorn
Communauté de Communes du Pays de la Zorn- Commune de Wingersheim les Quatre Bans – Modification n°1 - PLU de Wingersheim – approbation Notice explicative 8 POINT N°3 : RECLASSEMENT DES ZONES IAUH AU NORD OUEST ET A L’EST EN UB a Situation actuelle Les zones IAUH au OuestNord- (0,62ha) et à l’Est (1,2ha) 6de la commune sont entièrement viabilisées et
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juin 2020
compensation entre la Communauté de Communes du Pays de la Zorn et ses Communes membres Suite au transfert de la compétence scolaire au 1er janvier 2019, les dépenses liées à cette compétence entrent en ligne de compte dans le calcul de cette attribution La Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) s’est réunie le 27 juin 2019 et a statué sur les
Communauté de Communes du Pays de la Zorn Droit de Préemption Urbain OTEINGENIERIE SOURCE:PCIVECTEUR DÉCEMBRE2019 0 40 80 m I 1 6
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Communauté de communes localisée en Alsace Président de la Communauté de communes de la Basse-Zorn CC du Pays de Niederbronn-les-Bains -273
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La Communauté de communes du Pays de la Zorn est pour partie dans la zone d 'emploi de Chiffres clés de la CC du Pays de la Zorn, août 2017 - 2 1
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