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Communauté de communes Paimpol-Goëlo et a été immédiatement installé DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS M le Président a invité le Conseil communautaire à se déterminer sur le nombre de poste de vice-présidents à pouvoir en précisant que ce nombre ne peut excéder douze En vertu de l’article L 5211-10 du CGCT, «
PAIMPOL GOELO COMMUNES CONCERNEES AIDES Subventions (ANAH et Communauté de communes) : www pacthd22 Page 1 / 1 pACT DEVELOPPEMENT Côtes d'Armor
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Communauté de Communes PAIMPOL GOELO LOT N° 16 - PLOMBERIE - SANITAIRES Construction de 2 gymnases DCE : JANVIER 2006 Armor Ingénierie I:\Dossier\2002\067\Pièces écrites\DCE Janvier 2006\16Plom doc-SA/AD CCTP-4 16 1 6 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR Avec sa proposition: - Les marques et références des matériels proposés
Communauté de Communes PAIMPOL GOELO Construction de 2 gymnases DCE : JANVIER 2006 LOT N° 14 - ELECTRICITE CFO/CFA 2 Unité Qu P U HT TOTAL H T Euros Euros DESIGNATION - Chemin de câble type CABLOFIL marque METAL DEPLOYE ou équivalent CFO 200x54 ml 100x54 ml CFA 50x54 ml - Tuber IRL avec accessoires de pose suivant CCTP ø 25 ml ø 32 ml
COMMUNAUTE DE COMMUNES «PAIMPOL-GOELO» 2, rue Lagadec - BP 6 22860 PLOURJVO Têl 0296 55 97 71 96 55 97 63 Page 5 sur 5 Created Date: 1/9/2015 9:51:01 AM
- secteur PAIMPOL GOELO (affermage VEOLIA en 2017) - secteur PONTRIEUX (affermage NANTAISE DES EAUX en 2017) - secteur BOURBRIAC (affermage SAUR) Le présent rapport ne concerne que le service du secteur de PAIMPOL GOELO Il regroupe les communes de : KERFOT, LANLEFF, LANLOUP, PAIMPOL, PLEHEDEL, PLOUBAZLANEC, PLOUEZEC, PLOURIVO et YVIAS
PAIMPOL-GOELO 2014 - 2017 Paimpol, polarité démographique 828 habitants en 2009), économique (4 762 emplois) el La Communaute de Communes so te felancer la
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Rapport annuel Communauté de Communes PAIMPOL-GOELO
La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAIMPOL-GOËLO regroupe les communes de KERFOT, LANLEFF, LANLOUP, PAIMPOL, PLEHEDEL, PLOUBAZLANEC, PLOUEZEC, PLOURIVO et YVIAS Elle dessert en outre l’ILE DE BREHAT et partiellement le nord de la commune de PLOUHA (BREHEC) ESTIMATION DE LA POPULATION DESSERVIE La population permanente desservie est d’après le
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Communauté de communes Paimpol-Goëlo - Kerfot
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Département des Côtes d’Armor - ville-paimpolfr
Communauté de Communes Paimpol-Goëlo-ARRÊTÉ RÉGLEMENTAIRE N° 2016/029 Page 4/4 Cet avis d’enquête publique sera affiché au pôle aménagement (locaux services techniques) et au siège de l’EPCI, quinze jours au moins avant l’ouverture de l’enquête et pendant toute
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Communauté de communes Paimpol-Goëlo Séance du Conseil
président de la Communauté de communes Paimpol-Goëlo et a été immédiatement installé Election du Président et des Vice-présidents de la Communauté de communes Paimpol-Goëlo - 15 avril 2008 - 6/13 M le Président a ensuite procédé à l’élection d’un vice-président au scrutin secret Trois tours de scrutin ont été prévus, l'élection intervenant à la majorité absolue
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22 CC PAIMPOL GOELOPIG PRECARITE ENERGETIQUE ADAPTATION
La communauté de communes PaimpoI-Goëlo, représentée par son Président, Maunce COARIN habilité par délibération du conscil communautaire en datc du 28 janvier 2014, d' une part, de Paimpol-Goëlo, autorisant la signature de la présente convention ; cn date du 28 janvier 2014, Ila 6té cxposé ce qui suit :
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EVOLUTION DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE DANS LES
Communauté de communes Paimpol Goëlo : 20 427 habitants – 9 communes 2 – L’historique En 2006, le schéma avait préconisé que 4 communes intègrent un E P C I à fiscalité propre 5 ans après seule une commune (Plouasne – arrondissement de Dinan) a intégré une communauté de communes Les 3 autres, dont Bréhat, sont restées en dehors de toute communauté de communes Le
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Pôle Nautique Loguivy de la Mer
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25 jan 2017 · application was deemed to be (25) Language in which the published application was (74) Habbel Ludwig Habbel Habbel Patent-
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9 oct 2021 · Verein Berliner Kaufleute und Industrieller e V im Ludwig Erhard Haus in und reichen von Workshops und Theatertandem- Lisa und Cem
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[PDF] European Patent Bulletin 2017/04