CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2020-07 / 08-6-4159 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR LA PROGRAMMATION EUROPÉENNE 2021-2027 Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 8 et 9 juillet 2020 Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-1-1655 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE ENVIRONNEMENT ÉNERGIE : FAIRE D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LA PREMIÈRE RÉGION DURABLE D'EUROPE Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-3-1657 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL UN NOUVEL ÉLAN POUR NOS PARCS NATURELS RÉGIONAUX Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique Environnement Objet Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental Fonction Sous/fonction 72 - Environnement / Actions en matière des déchets;
DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2020 N° délibération : 2020 1684 CP N° Ordre : C02 16 Réf Interne : 446032 Montant Proposé AE : 0,00 € Montant Proposé AP : 0,00 € C - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE C02 - POLITIQUE CONTRACTUELLE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 15 novembre 2018 Délibération N°18SP-2110 Objet Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code Général des collectivités territoriales,-de prendre acte de la présentation du rapport sur la
conseil regional d'auvergne republique franÇaise liberte - egalite - fraternite deliberation du conseil regional d'auvergne politique du patrlmoine naturel classement de la reserve naturelle regionale des cheires et grottes de volvic o c r 14-0928 le conseil régional d'auvergne,
CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION Ressources humaines Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Le Conseil régional convoqué par son Président le 26 novembre 2019, s’est réuni le vendredi 20 décembre 2019
CONSEIL REGIONAL 20 et 21 juin 2019 DELIBERATION Ressources humaines : Indemnités de fonction et frais de déplacements des élus et des membres du CESER Le Conseil régional convoqué par son Président le 28 mai 2019, s’est réuni le jeudi 20 juin 2019 au siège
Vu, la délibération du conseil communautaire 2017-09 du 26 janvier 2017, délégant le droit de préemption urbain aux communes de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny, Percy-en-Normandie et Sainte-Cécile, Vu, la délibération du conseil communautaire 2020-027 en date du 6 février 2020, approuvant le plan local
[PDF]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 14 décembre
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 14 décembre 2018 Délibération N°18SP-2020 Objet Orientations Budgétaires 2019 APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code Général des collectivités territoriales,-de donner acte de la communication du Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2019,
[PDF]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL UN NOUVEL ÉLAN POUR NOS PARCS NATURELS RÉGIONAUX Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional,
[PDF]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE ENVIRONNEMENT ÉNERGIE : FAIRE D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LA PREMIÈRE RÉGION DURABLE D'EUROPE Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018,
[PDF]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique Environnement Objet Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental Fonction Sous/fonction 72 - Environnement /
[PDF]
N°52/2020 Délibérations de la Commission permanente
Les délibérations de la Commission permanente du 29 mai 2020 : - Approbation de la notion d'urgence - Fonds territorial Résilience Ce document, recueil des actes administratifs du Conseil régional, n°52_2020 , est mis à disposition du public sur le site de la Région Bon pour affichage Le : 29/05/2020
[PDF]
DÉLIBÉRATION N CP 2020C03 - Île-de-France
CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 3 DÉLIBÉRATION N°CP 2020-C03 Acte rendu exécutoire le 3 avril 2020, depuis réception en préfecture de la région Île-de-France le 3 avril 2020 (référence technique : 075-237500079-20200403-lmc178809-DE-1-1) et affichage ou notification le 3 avril 2020
[PDF]
DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE
conseil regional d'auvergne republique franÇaise liberte - egalite - fraternite deliberation du conseil regional d'auvergne politique du patrlmoine naturel classement de la reserve naturelle regionale des cheires et grottes de volvic o c r 14-0928 le conseil régional d'auvergne,
[PDF]
REGION Délibération n° 20161396 HAUTS-DE-FRANCE SEANCE
DU CONSEIL REGIONAL Délibération n° 20161396 Réunion du 13 octobre 2016 Exercice Budgétaire : 2016 Fonction : 51 Politique de la ville Thème : Rénovation urbaine Objet : Cadre d'intervention régional en faveur des quartiers de la Politique de la Ville 2017-2021
[PDF]
DÉLIBÉRATION DELACOMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL
VU la délibération n008 08 435 de la commission permanente du conseil régional en date du 10 juillet 2008 approuvant le contrat Réserve Naturelle Régionale de Rhône-Alpes des étangs de Mépieu (38) et le plan degestion correspondant, entre la Région Rhône-Alpes et l'association Lo Parvi (Trept - 38) pour lapériode de2008à2012
[PDF]
Rapport pour le conseil régional NOVEMBRE 2016
Le Pacte régional pour les territoires ruraux d’Ile-de-France, adopté par délibération du Conseil régional n° CR 09-16 du 17 mars 2016, traduit la volonté de l’exécutif d’intensifier l’action régionale en faveur des territoires ruraux Il vise notamment une augmentation significative des budgets
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020 Vu le Code Général des Collectivités
DELIBERATION n C B CP
CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE 2 CR 06-10 avril 2010 ANNEXE A LA DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL
RAPCR DEL
Réunie le lundi 16 octobre 2006, à 14 H 30, au siège du Conseil Régional, à de la subvention accordée par délibération n° 06-09 du 27 janvier 2006, à 4 543
Deliberations cp
17 oct 2019 · REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique
d
28 déc 2020 · DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 01
deliberation du er decembre applicable au decembre
15 oct 2019 · DELIBERATION N°DCP2019_0650 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 15
delib bilan runrail
CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE COMMISSION PERMANENTE DU LUNDI 23 NOVEMBRE 2020 N° délibération : 2020 2130 CP N° Ordre
D C A lib C A ration AAP Sport Tech