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Commune de CORDON (Haute-Savoie) - Mairie de Cordon - Accueil

Commune de CORDON (Haute-Savoie) - Elaboration du plan local d’urbanisme et du zonage d’assainissement Conclusions et avis PLU – Document 2 - Enquête E 17000231/38 Page 5 sur 21 Cordon se caractérise notamment par une vue exceptionnelle sur le massif du Mont-Blanc,

COMMUNE: CORDON - Mairie de Cordon

COMMUNE: CORDON LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS mars 2015 Service Aménagement et Risques - Cellule Planification

Accueil - Les services de lÉtat en Haute-Savoie

Ce projet de PPR de Cordon a été élaboré en concertation avec la commune et a, dans ce cadre, fait I'objet d'échanges avec un groupe de travail notamment Iors de réunions en mairie les : - 3 septembre 2008 : présentation de la démarche PPR , réunion conjointe pour les trois communes

Plan de Prévention des Risques - Ain

Commune de Bréier - Cordon Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles - P P R - Le P P R , institué par la loi n°95-101 du 02 février 1995 modifiant la loi 87-565 du 22 juillet 1987,

ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

Commune CORDON Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation suite à des dommages consécutifs à chacun des événements

République Française Préfecture ARRETE portant approbation du

commune de BREGNIER-CORDON Ces mesures de publicité seront justifiées par un certificat du maire et un exemplaire des journaux sera annexé à la copie du présent arrêté affiché en mairie Article 4 Des ampliations du présent arrêté seront adressées au: - maire de la commune de BREGNIER-CORDON,

Lundi : de 8h à 12h Mercredi : de 8h à 12h et de 13h à

BREVES INFORMATIONS MUNICIPALES N° 286 - Commune de Bregnier

SECRETARIAT de Mairie BREGNIER-CORDON ATTENTION Pendant la période estivale 2016 (En juillet et août), La mairie sera fermée le vendredi matin Horaires d’ouverture au public pendant l’été - Lundi de 8h à 12h - Mercredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

Rapport sur le suivi morphos edimentaire du cordon dunaire de

DU CORDON DUNAIRE DE LA PLAGE DU VOUGOT (COMMUNE DE GUISSENY) POUR L’ANNÉE 2010 Maître d’oeuvre Mairie de Guissény, Place Porthleven-Sithney 29880 Guissény Tel : 02 98 25 69 57

[PDF] Commune de CORDON (Haute-Savoie) - Mairie de Cordon - Accueil

Commune de CORDON (Haute-Savoie) Projet de plan local d’urbanisme (PLU) Enquête publique selon plusieurs épisodes avec l’intervention de la mairie et du cabinet d’urbanisme chargé du projet On peut noter : - depuis octobre 2014 jusqu’en septembre 2015, informations relatives à la prescription, à la révision ; - décembre 2015 et décembre 2016, réunions publiques (100 à

[PDF] COMMUNE: CORDON - Mairie de Cordon

COMMUNE: CORDON LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS mars 2015 Service Aménagement et Risques - Cellule Planification Limitations administratives au droit de Direction Texte qui l'a Référence au Intitulé de la servitude Ministère concerné propriété correspondantes concernée Institué texte législatif AC1 PROTECTION MONUMENTS

[PDF] PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL - mairiecordonfr

Commune de CORDON 2021- Paraphe du Maire : PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 JANVIER 2021 Nombre de Membres : Afférents au Conseil Municipal : 15 / En exercice : 15/ Ayant pris part à la délibération ou représentés : 13 Date de la convocation : 07/01/2021 Date d’affichage : 07/01/2021 L’an deux mil vingt et un, le jeudi quatorze janvier à vingt heures, le

[PDF] Accueil - Les services de l'État en Haute-Savoie

Conseil municipal de la commune de Cordon : avis favorable, par délibération en date du 28 septembre 2012, sous réserve de la prise en compte d'une remarque concernant I'obligation de réaliser une étude géotechnique pour des travaux de talus supérieur à 3m et non 2m Il est précisé dans la délibération que ce souhait avait été formulé, par la mairie, dans son courrier du 9/08

[PDF] BREVES INFORMATIONS MUNICIPALES N° 286

« Cordon » et « Izieu » est désormais assurée l’APRES-MIDI: Du Lundi au Vendredi, entre 13 h et 16 heures 30 Le Samedi entre 10 h 15 et 13 h 15 Par l’agent postal, à l’issue de sa permanence du Matin SECRETARIAT de Mairie BREGNIER-CORDON ATTENTION Pendant la

[PDF] Lundi : de 8h à 12h Mercredi : de 8h à 12h et de 13h à

[PDF] Serge Rapport sur le suivi mor- phosédimentaire du cordon

[PDF] Etude sur le métier de secrétaire de mairie et son

Par exemple, la secrétaire de mairie de Saint-Gingolph (Commune frontalière avec la Suisse) a des missions supplémentaires qui sont de fournir des renseignements aux frontaliers (informations sur le régime fiscal, la sécurité sociale ou encore la législation française) et de délivrer des certificats de résidence 8 Par exemple, les secrétaires de mairie de Lullin et de Cordon

[PDF] RAPPORT FINAL D’ACTIVITE SUR LE SUIVI MORPHO-

Rapport sur le suivi du cordon dunaire de la plage du Vougot – Guissény (2007-2008) Commune de Guissény – Natura 2000 – Contrat Nature GEOMER – UMR LETG 6554 CNRS -6-explique que l’érosion du cordon dunaire est avant tout liée à un démaigrissement de la plage Comme nous l’avions noté lors des années précédentes, on observe un