vente au Détail. Si votre entreprise prépare des produits alimentaires en (marché public foires agricoles
peut formuler une demande de réservation de kiosque de vente en vue de la 5.7 Les produits alimentaires doivent être produits par une entreprise ou ...
de vente au détail ou en être exempté pour vendre ses produits sur le lieu même de l'extérieur de celle-ci* (marchés publics foires agricoles
produits alimentaires locaux : Une revue de la littérature de presse. projets (p. ex. restrictions sur l'emplacement d'un kiosque de vente ou d'une ...
kiosque de vente de produits alimentaires locaux dans la zone C6 et par le projet de règlement numéro 263 visant à inclure des dispositions concernant
de la Loi sur les produits alimentaires et ses règlements ou sur les bonnes par l'exploitant de marché et l'exploitant de kiosque alimentaire.
101105 ENTREPRISE DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS AGRICOLES 301401 COMMERCE DE GROS DE PRODUITS ALIMENTAIRES SPECIALISES ... 501114 KIOSQUE A TABACS.
distribution et la consommation des produits alimentaires au niveau local. Ce mouvement Fiche H. Le kiosque libre-service de vente de fruits et légumes.
5 mai 2022 kiosques de vente de produits alimentaires en provenance de maraichers ... de Sherbrooke encourage la sécurité alimentaire et favorise ...
11 avr. 2022 Kiosques destinés à la vente à emporter de produits alimentaires sucrés ou salés boissons chaudes ou froides non alcoolisées.
Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail