PDF COMMUNE DE LORRY-MARDIGNY REGLEMENT DE L`EAU - Anciens Et Réunions PDF



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8 - REGLEMENT - lorry-mardignyinfo

Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de LORRY-MARDIGNY, délimité sur le plan de zonage au 1/5000e ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS (au 27 mars 2001) 1


R GL MNT L’ AU - Lorry-Mardigny

La commune s’oblige à péveni les usages au m oins 48 heues à l’avance dans les cas de tavaux pévisibles Art 9 Toute infraction au présent règlement, constatée par les représentants de la commune de Lorry-Mardigny ou par des services extérieurs mandatés pa la commune (DDASS ) peut donner lieu à des poursuites devant les tribunaux


COMMUNE DE CHATEL SAINT GERMAIN Séance du 15 novembre 2011

Point n° 3 : Metz Métropole – Demande d’adhésion des communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny Madame le Maire rapporte, Deux nouvelles communes ont exprimé le souhait d’adhérer à Metz Métropole et de se retirer respectivement de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle (CCPOM) pour la commune de


O R D R E D U J O U R - Metz Métropole

Point n° 2 : Demande d'adhésion des Communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny à Metz Métropole Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services


Extrait du Registre des Délibérations

LORRY MARDIGNY, ONVILLE, REMBERCOUR T, TRONVILLE, VANDELAINVILLE, VIEVILLE EN HAYE 2 2 URBANISME – Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 22/01/2021 à 11h50 Réference de l'AR : 054-200070738-20201217-DE_2020_166-DE


MARIEULLES

Oléoducs de Défense Commune 22 B Rte de Demigny - Champforgeuil -CS 30081 71103 CHALON SUR SAONE CEDEX Loi du 2/8/49 modifiée par la loi du 7/6/51 A P du 4/2/75 Décret n°2012-615 du 02/05/2012 I1bis Lignes HTA 17,5 KV N° 33 FEY-MARDIGNY, bouclage LORRY MARDIGNY - CHEMINOT, DUP par A P des 14 01 1980 et 15 01 1990 N° 29 HTA MARLY


ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE INTRODUCTION : LES

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 6 10R26 N° 28767-39729 3 registres [1933 - 1934] 10R27 N° 39730-50961 3 registres [1933 - 1934] 10R28 Comptes soldés : enregistrement au-dessus du n° de compte 50691, liste supplémentaire,


Extrait du Registre des Délibérations du Conseil

VU o[ v£ò -2017 de la commune de Rembercourt-sur-Mad prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLU, conformément aux dispositions des articles L 153- 37 et L 153-45 du Code de l'Urbanisme ; VU la délibération n°2019-19c du Conseil Municipal de la commune de Rembercourt-


RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Publics de Coopération Intercommunale comptant au moins une commune de plus de 3 500 habitants Il doit avoi lieu dans les deux mois pécédant l’examen du budget Son absence dans le déoulement de la pocédue budgétaie peut entaîne l’annulation de la délibération portant règlement définitif du budget primitif


[PDF] R GL MNT L’ AU - Lorry-Mardigny

COMMUNE DE LORRY-MARDIGNY R GL MNT L’ AU Les modalités et les conditions d’usage de l’eau potable du éseau de distibution communale de LORRY-MARDIGNY sont définies par le présent règlement, aux conditions suivantes : Art 1 Toute demande de banchement au éseau d’eau potable doit êt e faite en Maiie et sea soumise de fait aux dispositions du présent règlement et aux


[PDF] 3/2015: (11) JVS : RENOUVELLEMENT DU - Lorry-Mardigny

Commune de Lorry-Mardigny Séance du conseil municipal du 2 mars 2015 2015 / 6 L’an deux mil quinze et le 2 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur HARDY Philippe Présents : Messieurs HARDY Philippe, MACCHI Jacques, GILLES Jean


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Commune de Lorry-Mardigny Séance du conseil municipal du 4 juin 2018 2018 / 30 L’an deux mil dix huit et le 4 juin 2018 à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur HARDY Philippe Présents : Messieurs HARDY Philippe, MACCHI Jacques


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REGLEMENT DU SERVIE PULI D’ELIMINATION DES DEHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCM&M PAGE 4 SUR 17 2e partie : Règlement financier A Le Financement du service déchets Le service déchets est présenté dans un budget annexe qui doit être équilibré


[PDF] Nf Ap

3 1 6 8 5 4 2 m m m m m m m m m m m 1 0m m UB2 A Nf A A Ap Nf Nf Ux A UB1 N UB1 1AU1 1AU2 UA 1AU3 Nc Ne Nc 2au Ap Ap Nh Nf Nf Na Nf A A A A A N N A 1AUX PRE BLAISE


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La commune de Pournoy-la-Grasse a reçu les municipalités membres de l’Amicale des Pruniers lors du week-end du 23 et 24 mai 2015 À cette occasion, les habitants ont été invités au verre de l’amitié le dimanche 24 mai afin de rencontrer les amicalistes présents C’est au cours de ce week-end que Monsieur le Maire a


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Commune de Fleury Séance du conseil municipal du 03 octobre 2013 71 L'an deux mille treize et le trois octobre à dix-huit heures trente le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le vingt-cinq septembre deux mille treize, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Paul ECKENFELDER Gilles VAVRILLE est élu secrétaire


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La loi sur l'eau de 1992, impose certaines obligations en matière Buchy, Cheminot, Cherisey, Goin, Liehon, Lorry Mardigny, Orny, Pagny les des communes membres du syndicat la compétence d'assainissement non collectif en étendant
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